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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb9bd3db21cbdd9112d
10 février 2014
10 février 2014
APPELANT Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc65bd3db21cbdd8ff85
3 décembre 2012
3 décembre 2012
Faits et procédure : Il résulte des pièces versées aux débats, que M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA01373_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Il ressort des pièces du dossier, et notamment de la déclaration préalable déposée par la SCI Roc A Pic, que la rénovation de la clôture préexistante sera réalisée en utilisant de la Pierre de Provence
Source officielle2ème chambre
DCA_20TL01912_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca66bd3db21cbdd8aedf
13 février 2008
13 février 2008
vivait avec un compagnon qui deviendra son mari ultérieurement était connu de Roger A... avant la signature de la convention définitive du 2 Décembre 2004, ainsi qu' il ressort des pièces produites Les
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03984_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
de Bois-le-Roi lui a délivré un certificat d’urbanisme négatif pour la construction d’un bâtiment sur le terrain situé 19 rue des Foucherolles, d’enjoindre au maire de Bois-le-Roi de réexaminer sa demande
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163c2c21a5f0a71dc3c91d8
16 juin 2010
16 juin 2010
DUBUIS, - condamné la société TEDDY'S à payer à la société MANUFACTURE ROGER DUBUIS la somme de 669 145, 93 € CHF ou sa contre valeur en euros au 18 février 2005 avec intérêts au taux légal à compter
Source officielleCour d'Appel
6253cd42bd3db21cbdd92cb3
5 janvier 2016
5 janvier 2016
: REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JANVIER 2016 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253c92fbd3db21cbdd877e3
30 septembre 2005
30 septembre 2005
No 04/00326 AFFAIRE : MUTUELLE MUNIP MUNIPREVOYANCE C/ Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd8990d
28 septembre 2007
28 septembre 2007
Roger X... ...
Source officielle1ère chambre
63b7cd046b63637c907b7bfb
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Les époux [C] et la société Los Roques ont interjeté appel de ce jugement le 8 février 2022.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Roger X... par la S. A.
Source officielleChambre 1-6
6a0ffaaecdc6046d478a6374
21 mai 2026
21 mai 2026
pièces étant datées de juillet 2019.
Source officielleChambre Sociale
6a192258cdc6046d47532545
28 mai 2026
28 mai 2026
[P] au titre d'une 'rupture de la coiffe des rotateurs' alors que le colloque médico-administratif indiquait comme désignation de la maladie une 'tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs'.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
68f1d262e5a8ebce7154830c
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[F] s'est finalement engagé dans une relation de travail avec la société Bell & Ross en qualité de travailleur indépendant, la date du premier contrat de prestation de services conclu entre eux (pièce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162b8dfefb73d2e55750fc7
22 novembre 2012
22 novembre 2012
En l'espèce, il ressort des pièces versées aux débats que M. [K] [P] serait propriétaire de 61 ha 54 a 18 ca dans la superficie totale des terres exploitées par le GAEC et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec2a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Par déclaration remise au greffe le 15 septembre 2010, Monsieur Roger X... a relevé appel de ce jugement.
Source officielle2ème Chambre
6690c73f0d808eb34e4554ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Cet espace sera entretenu et assuré par la Sci Les Trois Roues.
Source officielle13e chambre
6011d58a1ca254903fe63d57
26 janvier 2021
26 janvier 2021
d'intérêts contractuels, statuant de nouveau , - écarter des débats les pièces n°7, 8, 9, 11 et 23 produites par la société Rois mages, - débouter la société Rois mages de l'ensemble de ses demandes
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
5fda9f7c4f2bd7300cf6c1a9
12 juin 2019
12 juin 2019
La société GROUPE ROC ECLERC se présente comme étant à la tête d'un réseau'd'entreprises de pompes funèbres exploitant sous l'enseigne ROC ECLERC.
Source officiellePage 17 sur 480