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344 résultats pour « Poncy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-5

5fda390aaf3f327f5bfc9aae

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

le désherbage, à aider à l'entretien de la piscine et des équipements extérieurs, ou encore à aider d'autres femmes de chambre à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, à poncer

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

62c7ca0fcb8dca058e3e7a76

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

explications, cette somme correspond au fait qu'ils ont été contraints de trouver un logement plus petit en urgence en laissant dans les lieux loués une partie des biens leur appartenant et notamment le poney

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

636ca5e06c7633dcd15b3947

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

les sommes suivantes : 5430 frs (827.74 €) + 1680 frs x 2 soit 3360 frs (512.20€) +1600 frs (244 €) + Assurance Appart/Abeille : 1000 frs +2000 frs (457.30€) +Mistre/AgentAssur : 3668frs (561 €) +Ponty

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9f025586a0130c1c0a0ac

Appel

29 octobre 2019

29 octobre 2019

reconnu dans ce dernier acte, avoir visité les lieux vendus, - que chaque partie avait son notaire ; que ni l'état de l'acheteur ni le prix de la transaction n'ont alerté les notaires, - que Pongy

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd90bd3db21cbdd93af6

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

à Ponches Estruval de nationalité française [...]                                             Monsieur Bernard A... (appelant dans le rg 14/5585) né le [...]       

Source officielle
CA

4ème Chambre

642fb7b0cece1704f57479d5

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Cette dernière avait prévu de poncer l'huisserie entre le 22 et 24 juin, ce qu'elle ne justifie pas avoir réalisé.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9aaf

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

tâches normalement attribuées aux factotums, entretenir la piscine de la maison des invités et celle du château, ou encore procéder à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, poncer

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fdb90a63e90036f1a1b080c

Appel

22 février 2019

22 février 2019

emplacement de la grue » Dans un courrier du 30 mai 2011 adressé à GFLBI, (sa pièce N°5) le maître d'oeuvre signale la non levée des réserves dont « reprendre les cunettes périphériques du parking » et « poncer

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

6273691ea58162057dac65b0

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

Aux termes de ses dernières écritures, l'appelante indique que si les locataires ont fait diligence pour poncer et appliquer de la lasure sur les huisseries en extérieur, l'état intérieur de ces dernières

Source officielle
CA

3e chambre civile

6a192a36cdc6046d475467bb

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Il conclut que l'ensemble des plafonds du rez-de-chaussée, sous fermettes, sont à nettoyer, poncer et repeindre et que les plaques situées au milieu du plafond du salon doivent être changées.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fda390baf3f327f5bfc9ab0

Appel

12 septembre 2019

12 septembre 2019

en désherbant, tâches habituellement confiées au jardinier, entretenir la piscine extérieure, aider d'autres femmes de chambre à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, à poncer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddbbd3db21cbdd94bf1

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Ce procès-verbal a été signé avec une série de menues réserves concernant des joints à reprendre, des traces de salissures à poncer, des accessoires à re-fixer et un bruit anormal de VMC.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6967770bcdc6046d473ffbab

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

paddocks avec clôture en bois (piquets et traverses) comme les fils électriques sont en excellent état pour avoir été refaits ; - mini carrière avec sable drainé et clôture en bois neuve ; - chevaux et poneys

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

644229e5d2fa6fd0f804043e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

de la SAS Vitaleos Group et de Mme [I] [X], condamné Mme [B] [P] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros à valoir sur la facturation de frais de pension des chevaux et poneys

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6688de03676b73dd81b96c8e

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

[Adresse 5], détenue par le même gérant, un contrôle URSSAF en septembre 2019, un contrôle des douanes le 31 juillet 2019 sur les bouteilles entreposées dans les chais des vignobles [Adresse 5] et Poneys

Source officielle
CA

1ère ch. civile

67ee176e51255e24994fc3ed

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle pratique le poney, à noter que les parents ont observé qu'elle avait une meilleure amplitude de mobilité au niveau du genou quand elle faisait du sport.'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1cd872f77035fb0bf7f5a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

En effet, au départ et sous couvert de l'humour, vous lui faisiez des remarques désobligeantes notamment sur ses tenues vestimentaires : « alors, t'est venue en poney ' », Monsieur [A] [MJ] lui avait

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

60348c143124ad7947d9c7d3

Appel

8 novembre 2016

8 novembre 2016

stratégie de gestion du fonds) ; Qu'il est constant et ressort d'ailleurs de sa déclaration de culpabilité que [Z] [P] avait organisé, au début des années 1990, un mécanisme qualifié de pyramide de Ponzy

Source officielle
CA

4e chambre

62c3d47093e17a6379205858

Appel

4 juillet 2022

4 juillet 2022

Le procès-verbal de constat d'huissier du 22 octobre 2012 confirme que le carrelage au sol du rez-de-chaussée et dans les pièces d'eau était posé, que les murs étaient enduits et poncés, que les portes

Source officielle
CA

2ème chambre section A

69736aafcdc6046d476a2696

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

au dit siège, En qualité d'assureur de la société SECA INGENIERIE (SIRET n° 421 293 325), société radiée du RCS de [Localité 43] le 01 février 2016, [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me PONCE

Source officielle

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