CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-5
5fda390aaf3f327f5bfc9aae
12 septembre 2019
le désherbage, à aider à l'entretien de la piscine et des équipements extérieurs, ou encore à aider d'autres femmes de chambre à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, à poncer
CHAMBRE 8 SECTION 4
62c7ca0fcb8dca058e3e7a76
7 juillet 2022
explications, cette somme correspond au fait qu'ils ont été contraints de trouver un logement plus petit en urgence en laissant dans les lieux loués une partie des biens leur appartenant et notamment le poney
1ere Chambre Section 2
636ca5e06c7633dcd15b3947
6 septembre 2022
les sommes suivantes : 5430 frs (827.74 €) + 1680 frs x 2 soit 3360 frs (512.20€) +1600 frs (244 €) + Assurance Appart/Abeille : 1000 frs +2000 frs (457.30€) +Mistre/AgentAssur : 3668frs (561 €) +Ponty
1ère chambre civile B
5fd9f025586a0130c1c0a0ac
29 octobre 2019
reconnu dans ce dernier acte, avoir visité les lieux vendus, - que chaque partie avait son notaire ; que ni l'état de l'acheteur ni le prix de la transaction n'ont alerté les notaires, - que Pongy
Cour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93af6
15 décembre 2016
à Ponches Estruval de nationalité française [...] Monsieur Bernard A... (appelant dans le rg 14/5585) né le [...]
4ème Chambre
642fb7b0cece1704f57479d5
6 avril 2023
Cette dernière avait prévu de poncer l'huisserie entre le 22 et 24 juin, ce qu'elle ne justifie pas avoir réalisé.
5fda390baf3f327f5bfc9aaf
tâches normalement attribuées aux factotums, entretenir la piscine de la maison des invités et celle du château, ou encore procéder à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, poncer
Pôle 4 - Chambre 6
5fdb90a63e90036f1a1b080c
22 février 2019
emplacement de la grue » Dans un courrier du 30 mai 2011 adressé à GFLBI, (sa pièce N°5) le maître d'oeuvre signale la non levée des réserves dont « reprendre les cunettes périphériques du parking » et « poncer
Chambre A - Civile
6273691ea58162057dac65b0
3 mai 2022
Aux termes de ses dernières écritures, l'appelante indique que si les locataires ont fait diligence pour poncer et appliquer de la lasure sur les huisseries en extérieur, l'état intérieur de ces dernières
3e chambre civile
6a192a36cdc6046d475467bb
28 mai 2026
Il conclut que l'ensemble des plafonds du rez-de-chaussée, sous fermettes, sont à nettoyer, poncer et repeindre et que les plaques situées au milieu du plafond du salon doivent être changées.
5fda390baf3f327f5bfc9ab0
en désherbant, tâches habituellement confiées au jardinier, entretenir la piscine extérieure, aider d'autres femmes de chambre à l'installation, au rangement et au nettoyage des transats, matelas, à poncer
6253cddbbd3db21cbdd94bf1
26 novembre 2020
Ce procès-verbal a été signé avec une série de menues réserves concernant des joints à reprendre, des traces de salissures à poncer, des accessoires à re-fixer et un bruit anormal de VMC.
5e chambre civile
6967770bcdc6046d473ffbab
13 janvier 2026
paddocks avec clôture en bois (piquets et traverses) comme les fils électriques sont en excellent état pour avoir été refaits ; - mini carrière avec sable drainé et clôture en bois neuve ; - chevaux et poneys
Pôle 1 - Chambre 10
644229e5d2fa6fd0f804043e
20 avril 2023
de la SAS Vitaleos Group et de Mme [I] [X], condamné Mme [B] [P] à payer à l'EARL du Priel la somme provisionnelle de 15.625,76 euros à valoir sur la facturation de frais de pension des chevaux et poneys
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
6688de03676b73dd81b96c8e
5 juillet 2024
[Adresse 5], détenue par le même gérant, un contrôle URSSAF en septembre 2019, un contrôle des douanes le 31 juillet 2019 sur les bouteilles entreposées dans les chais des vignobles [Adresse 5] et Poneys
1ère ch. civile
67ee176e51255e24994fc3ed
2 avril 2025
Elle pratique le poney, à noter que les parents ont observé qu'elle avait une meilleure amplitude de mobilité au niveau du genou quand elle faisait du sport.'.
Chambre Sociale
68f1cd872f77035fb0bf7f5a
14 octobre 2025
En effet, au départ et sous couvert de l'humour, vous lui faisiez des remarques désobligeantes notamment sur ses tenues vestimentaires : « alors, t'est venue en poney ' », Monsieur [A] [MJ] lui avait
Pôle 2 - Chambre 5
60348c143124ad7947d9c7d3
8 novembre 2016
stratégie de gestion du fonds) ; Qu'il est constant et ressort d'ailleurs de sa déclaration de culpabilité que [Z] [P] avait organisé, au début des années 1990, un mécanisme qualifié de pyramide de Ponzy
4e chambre
62c3d47093e17a6379205858
4 juillet 2022
Le procès-verbal de constat d'huissier du 22 octobre 2012 confirme que le carrelage au sol du rez-de-chaussée et dans les pièces d'eau était posé, que les murs étaient enduits et poncés, que les portes
2ème chambre section A
69736aafcdc6046d476a2696
8 janvier 2026
au dit siège, En qualité d'assureur de la société SECA INGENIERIE (SIRET n° 421 293 325), société radiée du RCS de [Localité 43] le 01 février 2016, [Adresse 6] [Localité 13] Représentée par Me PONCE
Page 17 sur 18