Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 11
6010005f7ff886799339cf89
11 janvier 2021
11 janvier 2021
[P] a ensuite doublé par la droite également la Renault 21 de [F] puis s'est rabattu brusquement sur les voies de gauche essayant de passer entre la BMW non identifiée et la super 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c01
4 novembre 2014
4 novembre 2014
TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 11/ 00971 APPELANTE : SCI AZAIS B RCS 390 634 061, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié au siège social 8 rue Rambaud
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f42d
28 février 2012
28 février 2012
barreau de LYON assistée de la SELARL CABINET GHISLAINE BETTON ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : SAS CARDINAL INVESTISSEMENT représentée par ses dirigeants légaux 42 quai Rambaud
Source officielle4e chambre civile
65a0ee645bbe450008b2cf55
11 janvier 2024
11 janvier 2024
: Monsieur [X] [D] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Pierre-Yves RACAUD
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61626b9fe62f7c490f224f1a
20 février 2014
20 février 2014
de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 1] représentée par Me Caroline PECHIER, avocat au barreau de BORDEAUX, loco Me Benoît CHAROT de la SCP REED-SMITH-RAMBAUD-CHAROT
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e2e
20 octobre 2000
20 octobre 2000
ses représentants légaux ayant son siège 106 rue d'Agen Bâtiment A E MIN 94150 RUNGIS représentées par la SCP TEYTAUD, Avoué assistées de Maître LUBET, Toque P.134, Avocat au Barreau de PARIS, SCP RAMBAUD-MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c863bd3db21cbdd8524b
12 décembre 2000
12 décembre 2000
représentants légaux Ayant son siège Lotissement Plein Soleil - B.P. 27 - 13080 LUYNES Représentée par la SCP TEYTAUD, avoués, 4-6, quai de la Mégisserie - 75001 PARIS Assistée de Maître DELESALLE,avocat, SCP RAMBAUD-MARTEL
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e10
21 janvier 2002
21 janvier 2002
Quai du Général Sarrail 10400 NOGENT SUR SEINE COMPARANT, concluant par la SCP THOMA-LE RUNIGO-DELAVEAU-GAUDEAUX, avoué à la Cour, et ayant pour conseil la SCP RAMBAUD MARTEL, avocats au barreau de PARIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86070
26 mars 2002
26 mars 2002
substituant Maître BENAYOUN SIMONET, avocat au barreau de Paris (C1555) 2 ) SOCIETE RELAIS H 126, rue Jules Guesde BP 304 92300 LEVALLOIS PERRET INTIMEE représentée par Maître ST-GENIEST COMBASTET du cabinet RAMBAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 4
6163ba3e8e414054bb412247
28 mai 2010
28 mai 2010
Madame [S] [B] épouse [I] [Adresse 6] [Localité 11] CANADA représentée par Maître François TEYTAUD, avoué près la Cour assistée de Maître Christine GUILLOT-BOUHOURS, plaidant pour le cabinet RAMBAUD
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163fb37aa666c51c0f5fa65
1 avril 2010
1 avril 2010
représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU JUMEL, avoué assistée de Maître Laurent JAEGER, avocat plaidant pour la SCP ORRICK, RAMBAUD MARTEL, du barreau de ParisToque R 175
Source officielleCour d'Appel
6253c955bd3db21cbdd87f71
16 février 2006
16 février 2006
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 09 FEVRIER 2006 APPELANTE : SA EUROPEENNE DES PRODUITS REFRACTAIRES (SEPR) 18 Avenue d'Alsace 92096 LA DEFENSE CEDEX représentée par la SCP REED SMITH RAMBAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c510
22 mai 2008
22 mai 2008
BUS SA, représentée par ses dirigeants légaux domiciliés audit siège. 12, avenue du Bois de l'Epine COUCOURONNES 91008 EVRY représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assistée de la SCP RAMBAUD
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
615e0e1bc25a97f0381f523d
3 mars 2015
3 mars 2015
Alain FISSELIER de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 Assistées par Me Julia FABIANI de la SCP SAINT SERNIN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0525 Substituant Me Christophe RAMBAUD
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02621_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
administration a considéré que les charges locatives, d’un montant de 1 800 euros par an, supportées par la SARL Alphacréations pour la location de deux emplacements de garage, situés rue du Général Rambaud
Source officielleChambre Sociale
69eafb51cdc6046d475702ff
23 avril 2026
23 avril 2026
Il l'a rabaisser et ce devant plusieurs clients présents, lui a manqué fortement de respect à mon avis.
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901e4
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Les termes de " bon à rien ", " incompétent ", " rabaisser ", sont en particulier rapportés.
Source officielle4ème chambre commerciale
6a113870cdc6046d47a6678d
22 mai 2026
22 mai 2026
[D] présentait des défauts de finition, des malfaçons, voir des dégradations sur les chalets qui en étaient l'objet s'agissant notamment des peintures intérieures et des rambardes.
Source officielleChambre civile 1-3
69d888a5cdc6046d47ba6165
9 avril 2026
9 avril 2026
Par conclusions ultérieures du 13 janvier 2026, la société Pacifica a sollicité le rabat de la clôture et l'acceptation de ses conclusions n°3 ainsi que de sa pièce n° 19 .
Source officielle1ère Chambre
65a77db68121050008662bd8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Sélections, agissant en qualité de liquidateur amiable de la société Hôtel Charrière et la société Les Ateliers de la Fusterie, sollicitent l'infirmation de la décision et demandent à la cour de : - Rabattre
Source officiellePage 17 sur 96