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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02272_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Elle fait valoir, à ce titre, que son fils présente une paralysie cérébrale infantile avec tétraplégie spastique au niveau des quatre membres se traduisant par un polyhandicap associant une hypotonie musculaire
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA02273_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Il fait valoir, à ce titre, que son fils présente une paralysie cérébrale infantile avec tétraplégie spastique au niveau des quatre membres se traduisant par un polyhandicap associant une hypotonie musculaire
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01140_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
charge B durant les trois premières années de sa vie a impliqué davantage de soins, en raison notamment d'une hypotonie de la tête et du tronc qui interdisent la position assise, d'une tétraplégie spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
Source officielle8ème chambre
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2 avril 2025
2 avril 2025
domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Philippe GUELLIER de la SELAS SEBAN ET ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 119 Ayant pour avocat plaidant Me Claire-Marie DUBOIS-SPAENLE
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
prescriptions médicales antérieures à la période contrôlée pour les mêmes pathologies comportant bien l'indication par le médecin de soins à effectuer à domicile ([Y] [W] : pied droit ; [X] [P] : paraplégie spastique
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6711fadb7603bf88a1884967
17 octobre 2024
17 octobre 2024
qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Assistée de Me Lucie POTTIEE-SPERRY
Source officielleCour d'Appel
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10 novembre 2016
10 novembre 2016
accessibilité non adaptable, installation d'un ascenseur dans le nouveau logement, baignoire aménagée), des frais divers consécutifs à l'état du patient (traitement antidépresseur, traitement anti-spastique
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01290_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Elle souffre d'une paraplégie complète, spastique, douloureuse, affectant à la fois les fonctions sensitives et motrices de niveau clinique Th10, accompagnée de troubles vésico-sphinctériens et génitaux
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA02865_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
arrêté du maire de Vitrolles du 1er juillet 2013, trouve son origine directe dans les conditions d'exercice de ses fonctions, et d'autre part que l'affection dont elle reste atteinte, dénommée " main spastique
Source officielleCour d'Appel
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21 décembre 2011
21 décembre 2011
rapport d'expertise judiciaire déposé le 19 octobre 1999 dans le cadre de l'instance pénale, le docteur B... avait notamment conclu à : - la persistance d'une tétraplégie sensitivo-motrice de niveau C6, spastique
Source officielle3ème chambre
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6 juillet 2023
6 juillet 2023
cervico-médullaire avec une fracture luxation cervicale C4-C5 : après intervention chirurgicale et rééducation, des séquelles de ces lésions subsistent, sous la forme principalement d'une tétraparésie spastique
Source officielleChambre 1-6
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11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pour un plus ample exposé des moyens et prétentions de sparties, il est fait renvoi aux dernières écritures déposées conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02186_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
En 2018, le service de neuropédiatrie du CHRU de Lille a posé le diagnostic de paralysie cérébrale à type de diplégie spastique en rapport avec un choc vasoplégique lors de la méningite présentée à la
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_25LY00971_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
2018 et décrit un handicap majeur, caractérisé par un déficit fonctionnel permanent de 95 %, en raison, en particulier, d’une paralysie cérébrale associant hypotonie axiale importante, tétra parésie spastique
Source officielle5ème chambre sociale PH
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11 octobre 2022
11 octobre 2022
vous avez pu le constater dans mes rapports de visites, qu'il faut réaliser une forte prospection sur le terrain pour toucher une cible complémentaire ainsi que de voir des acteurs d'internet comme Spartoo
Source officielle4ème chambre
DCA_19PA01633_20231215
15 décembre 2023
15 décembre 2023
- les conclusions de Mme Lipsos, rapporteure publique, - et les observations de Me Meyer, représentant la société Eurovia Ile-de-france, de Me Sagalovitch, représentant la ville de Paris, de Me Spoerry
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
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15 avril 2026
15 avril 2026
Mme [F] produit aux débats l'attestation de sa mère indiquant avoir offert à sa fille un sac de marque Louis VUITTON Speedy (valeur 500 euros achat du 28 janvier 2012), un ordinateur ASUS (valeur 798,95
Source officielleChambre Civile
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22 juillet 2024
22 juillet 2024
[E] qui faisait état de violentes douleurs abdominales en rapport avec une crise spastique liée à une maladie congénitale ayant nécessité la prescription d'antidouleur de deuxième pallier.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
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9 mars 2015
9 mars 2015
tétraplégie de niveau C5 d'emblée, - incapacité totale temporaire du 13 mai 1999 au 12 décembre 2001 - souffrances : 6/7 - consolidation des blessures : 12 décembre 2001 - séquelles : tétraplégie spastique
Source officiellePage 17 sur 20