CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

2 939 résultats pour « Sebastien COURTIER »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Juge des référés

ORCA_24NT00194_20241024

Admin. Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2024, Mme C doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance 30 novembre 2023 de la présidente de la 4ème

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT00612_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 février 2024, Mme B A doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 16 janvier 2024, du président de la 1ère

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT00976_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, Mme B doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 12 février 2024 du président de la 4ème chambre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT02850_20241219

Admin. Appel

19 décembre 2024

19 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 27 septembre 2024, Mme B doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 28 juin 2022 du président de la 1ère chambre

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03400_20250512

Admin. Appel

12 mai 2025

12 mai 2025

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 novembre 2024, Mme A doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler ce jugement du 8 octobre 2024 du tribunal administratif de Nantes

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT00260_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er février 2023, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT01673_20240208

Admin. Appel

8 février 2024

8 février 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 29 mai 2023, M. B doit être regardé comme demandant à la cour d'annuler ce jugement du 9 mai 2023 du tribunal administratif de Nantes.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03097_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 octobre 2023, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03324_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 17 novembre 2023, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03700_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 7 décembre 2023, Mme A doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 3 octobre 2023, le président de la 3ème chambre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03864_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03865_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, M.

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03866_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, Mme B doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 23 octobre 2023 du président de la 3ème chambre

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_23NT03867_20240716

Admin. Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 décembre 2023, Mme A épouse C doit être regardée comme demandant à la cour d'annuler cette ordonnance du 3 octobre 2023 du président de la

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6347ac8129ffd2adfff4f4db

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

N° RG 21/00563 - N° Portalis DBV2-V-B7F-IVWP COUR D'APPEL DE ROUEN 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 12 OCTOBRE 2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : 18/04535 Tribunal judiciaire de Rouen du 18

Source officielle
CA

RETENTIONS

64db1574e5e55ad9697a5913

Appel

13 août 2023

13 août 2023

R.G : N° RG 23/06497 - N° Portalis DBVX-V-B7H-PEY2 Nom du ressortissant : [H] [Z] [Z] C/ PREFET DE LA SAVOIE COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRESIDENT ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre 3-2

66878c9105d6f7f678d48dec

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GENERAL Société [T] - LES MANDATAIRES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE PG Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032b06bb4276627cd07589c

Appel

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Thuault-Ferraris-Lepretre-Cornu, avocat au barreau d'Auxerre COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 novembre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Emmanuelle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6162852cc10e2193c578088c

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

Grosses délivréesRÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2013 (n° , pages) Numéro d'inscription au répertoire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd52bd3db21cbdd92f00

Appel

18 février 2016

18 février 2016

COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 6 - Chambre 12 ARRÊT DU 18 Février 2016 (no, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 15/04921 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 Mars

Source officielle

Page 17 sur 147

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Créations

COURTIER CAMPVAN, CASTEL, Sébastien

SIREN 922365697Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

23/12/2022

Voir →

Créations

ROBERT ROSSI / COURTIER EN ASSURANCES, ROSSI, Robert, André, Sébastien

SIREN 383862380GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

13/08/2014

Voir →