CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 754 résultats pour « Senet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

9ème Chambre

DCA_24PA04640_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

A..., représenté par Me de la Ferté-Sénectère, demande à la Cour : 1°) d'annuler l'ordonnance n° 2411376 du 16 octobre 2024 par laquelle le président de la 6ème chambre du tribunal administratif de

Source officielle

Page 17 sur 138

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC593 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPL ALEXIS SENET

SIREN 890110133Greffe du Tribunal de Commerce de quimper

27/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SENETOSE

SIREN 440202703Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

21/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SENETOSE

SIREN 440202703Greffe du Tribunal de Commerce d'aubenas

21/08/2026

Voir →

Ventes et cessions

CARTIER, Benoit, René, Pierre, Henri, SENET, Jérémie

SIREN 423549062Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

Acte Authentique en date du 27/04/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 201 Rue De la Mère Grand 58320 POUGUES-LES-EAUX. Adresse du nouveau propriétaire : 2504 2510 Avenue de Paris 58320 POUGUES-LES-EAUX. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/08/2026

Voir →

Créations

SENETONNE

SIREN 108121153Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

Cette société n'exerce aucune activité.

04/08/2026

Voir →

CAA

3ème chambre

DCA_23TL00324_20240130

Admin. Appel

30 janvier 2024

30 janvier 2024

se prévaloir de la circulaire dite " circulaire Valls ", du 28 novembre 2012 relative à la régularisation au séjour au titre du travail ainsi que du projet de loi relative à l'immigration déposé au Sénat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c915bd3db21cbdd872c3

Appel

14 septembre 2004

14 septembre 2004

INSURANCE, venant aux droits de la Soci t CIGNA dont le sige social est : Le Colis e - ..., agissant poursuites et diligences de ses repr sentants l gaux, domicili s audit sige en cette qualit , repr sent

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

6431061b28558704f52e6891

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

Elle est suivie actuellement dans une unité où elle se sent bien.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

6887316d1692fcf85d581ed0

Appel

25 juillet 2025

25 juillet 2025

[X] [D] [E] a été entendu ; il indique en substance qu'il se sent mieux et qu'il n'est pas opposé aux soins mais que le traitement qui lui a été proposé l'abrutit et qu'il souhaite être mieux écouté par

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3134009f81000890dd32

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

l'employeur a renseigné la déclaration d'accident du travail, expliquant ne pas avoir eu connaissance de l'accident de la salariée en date du 17 janvier 2019 mais uniquement du fait qu'elle se serait sentie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e8b

Appel

7 avril 2004

7 avril 2004

Vu l'article 456 du nouveau Code de proc dure civile, le pr sent arret a t sign par Nicole ROGER, Pr sidente de Chambre, en l'absence de Monsieur le Premier Pr sident empech et par Dominique SALEY, Greffiyre

Source officielle
CA

9e Chambre A

616318b9e0639f4f1a04a4bb

Appel

9 décembre 2011

9 décembre 2011

Sur l'altercation entre Mme [S] et la cogérante Mme [B], le 22 avril 2009, cette dernière s'est sentie très coupable (courriel du 22 avril 2009) en apprenant que le reproche fait publiquement à cette salariée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9debd3db21cbdd8965e

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

aux dépens ; Confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions tant pénales que civiles ; Constate que l'avertissement prévu par l'article 132-29 du Code Pénal a pu être donné au prévenu sent

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

678b43bdc6ad78dd9cf0d538

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Elle vendait une partie de sa production à la société Seet.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171754

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Il ressort des travaux parlementaires relatifs aux amendements, à l’Assemblée nationale puis au Sénat, dont sont issues ces nouvelles dispositions, qu’elles n’ont pas pour objet d’étendre la compétence

Source officielle
CA

Avis

CADA:20171150

Appel

24 mai 2017

24 mai 2017

Il ressort des travaux parlementaires relatifs aux amendements, à l’Assemblée nationale puis au Sénat, dont sont issues ces nouvelles dispositions, qu’elles n’ont pas pour objet d’étendre la compétence

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_22PA04202_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2022, la commune d'Aufferville, représentée par Me Selnet, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif

Source officielle
CA

Recours Hospitalisation

636ca6d26c7633dcd15b3f82

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

A l'audience, le patient a indiqué qu'il se sent mieux et voudrait quitter l'hôpital.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd78bd3db21cbdd9375d

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Guy X...a fait appel de la décision, en sollicitant le remplacement de Mme Y...par Mme Marie-Michelle A..., de qui il se sent proche.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE01756_20221028

Admin. Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

autorisée et doit s'implanter en retrait conformément aux prescriptions de l'article 7.1 ; la parcelle cadastrée AC n° 26 ne bénéficie d'aucun accès à la voie publique, à l'exception d'un accès par la sente

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6788a3d405b7378c3f0c534e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[D], salariée de la société [7] (ci-après [6]) a le 12 juillet 2022 déclaré à la [5] (la [8]) un accident du travail survenu le 11 juillet 2022 dans les circonstances suivantes : la salariée s'est sentie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c932bd3db21cbdd878b6

Appel

10 mars 2005

10 mars 2005

FAITS ET CHIFFRES ayant son sige 114 ter rue du Mar chal Joffre 92700 COLOMBES, prise en la personne de ses repr sentants l gaux domicili s en cette qualit audit sige. repr sent e par la SCP TUSET-CHOUTEAU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbbbd3db21cbdd91186

Appel

20 février 2014

20 février 2014

août 2007 une déclaration d'accident du travail dans laquelle elle précisait que, le 09 mai 2007, alors qu'elle était dans son bureau suite à des remarques désobligeantes de sa collègue, elle s'était sentie

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

62833c215a52a8057d991819

Appel

16 mai 2022

16 mai 2022

L'agent s'est sentie persécutée ». L'employeur a transmis la déclaration en exprimant des réserves.

Source officielle