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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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17 janvier 2012
Mme Stéphanie Z... a frappé l'arrêt de la cour d'appel de Rennes d'un pourvoi en cassation.
Chambre des Rétentions
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21 avril 2024
X se disant [F] [K] ; Après avoir entendu : - Me Aurélien DEVERGEet Me Stéphanie MAMET, en leur plaidoirie, - M.
Chambre 1-11 HO
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30 juillet 2025
APPELANT Monsieur [D] [L] né le 01 Avril 1966 à [Localité 3], Actuellement hospitalisé à [Localité 4] à [Localité 2] - Comparant en personne Assisté de Maître GAUTHIER Stéphan, avocat au barreau
Pôle 1 - Chambre 11
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18 octobre 2022
22/03357 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGPPO Décision déférée : ordonnance rendue le 14 octobre 2022, à 14h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
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12 avril 2023
Il y a donc lieu de confirmer, au regard de la régularité du maintien de la mesure de rétention, l'ordonnance critiquée.
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13 juillet 2024
RG 24/03156 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWXC Décision déférée : ordonnance rendue le 11 juillet 2024, à 12h45, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie
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4 décembre 2007
représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, Ayant Me Stéphanie KASSIGHIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur William X...
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22 octobre 2022
22/03400 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQLD Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2022, à 13h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
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22/03401 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQLH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2022, à 13h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie
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2 octobre 2024
PAR CES MOTIFS INFIRMONS l'ordonnance, STATUANT à nouveau, ORDONNONS la prolongation du maintien de M.
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30 mai 2012
Novembre 1964 à VOUZIERS (08400) ... 83000 TOULON ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Stéphane
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30 mars 2015
-BP. 1852-98890- PAITA Comparant AUTRES INTERVENANTS Mme Stéphanie Ravaetua Z... (mère des mineures Y...et A... Z...)
Chambre commerciale 3-1
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28 janvier 2025
BSK RENOV - [Adresse 2] Représentant : Me Corinne MANCHON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 561 APPELANTE ET Association CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE
Sociale A salle 1
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29 avril 2022
représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée par Me Laurence URBANI-SCHWARTZ, avocat au barreau de LYON DÉBATS :à l'audience publique du 15 Mars 2022 Tenue par Stéphane
6253cc08bd3db21cbdd8eebc
27 septembre 2011
APPELANTS : Monsieur Stéphane X... ... 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me PELET, avocat au barreau de LYON Madame Marion Y... épouse X... ...
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17 janvier 2011
1966 à CASABLANCA (MAROC) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Stéphanie
Chambre sociale
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21 juillet 2022
Par ailleurs, le salarié s'est enfui lorsqu'il lui a été proposé d'effectuer un alcootest et il ne justifie pas qu'il avait un rendez-vous médical ce jour, à 7 heures 30 du matin.
Chambre des Etrangers
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16 juillet 2024
[V] [C] né le 19 septembre 1998 à [Localité 1], de nationalité algérienne ; Vu l'ordonnance rendue le 13 juillet 2024 à 15h45 par le juge des libertés et de la détention de Rouen autorisant le maintien
Première Présidence
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7 janvier 2025
Assisté de Stéphanie LASNIER, greffier.
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