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5 468 résultats pour « Stéphanie Mantione »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbfabd3db21cbdd8ec52

Appel

17 janvier 2012

17 janvier 2012

Mme Stéphanie Z... a frappé l'arrêt de la cour d'appel de Rennes d'un pourvoi en cassation.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

66274ef6c1c6ed00087b3d4d

Appel

21 avril 2024

21 avril 2024

X se disant [F] [K] ; Après avoir entendu : - Me Aurélien DEVERGEet Me Stéphanie MAMET, en leur plaidoirie, - M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

69b16e99cdc6046d474865b2

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

APPELANT Monsieur [D] [L] né le 01 Avril 1966 à [Localité 3], Actuellement hospitalisé à [Localité 4] à [Localité 2] - Comparant en personne Assisté de Maître GAUTHIER Stéphan, avocat au barreau

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

634f95d3b5afe5adfff28b7c

Appel

18 octobre 2022

18 octobre 2022

22/03357 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGPPO Décision déférée : ordonnance rendue le 14 octobre 2022, à 14h30, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e239477fe04f5cc65a7

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il y a donc lieu de confirmer, au regard de la régularité du maintien de la mesure de rétention, l'ordonnance critiquée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64379e249477fe04f5cc65c1

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Il y a donc lieu de confirmer, au regard de la régularité du maintien de la mesure de rétention, l'ordonnance critiquée.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66960d1153a3547449c241ff

Appel

13 juillet 2024

13 juillet 2024

RG 24/03156 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJWXC Décision déférée : ordonnance rendue le 11 juillet 2024, à 12h45, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca89bd3db21cbdd8b4c5

Appel

4 décembre 2007

4 décembre 2007

représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, Ayant Me Stéphanie KASSIGHIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur William X...

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63577c8321f86b05a77f6e39

Appel

22 octobre 2022

22 octobre 2022

22/03400 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQLD Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2022, à 13h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63577c8321f86b05a77f6e3b

Appel

22 octobre 2022

22 octobre 2022

22/03401 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGQLH Décision déférée : ordonnance rendue le 20 octobre 2022, à 13h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

66fe357191b69e88a370fdf9

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

PAR CES MOTIFS INFIRMONS l'ordonnance, STATUANT à nouveau, ORDONNONS la prolongation du maintien de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f787

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Novembre 1964 à VOUZIERS (08400) ... 83000 TOULON ayant pour avocat la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me Marie josée BELLAGAMBA, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2cbd3db21cbdd927ce

Appel

30 mars 2015

30 mars 2015

-BP. 1852-98890- PAITA Comparant AUTRES INTERVENANTS Mme Stéphanie Ravaetua Z... (mère des mineures Y...et A... Z...)

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

6799c4205331f58c9ee86e9a

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

BSK RENOV - [Adresse 2] Représentant : Me Corinne MANCHON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 561 APPELANTE ET Association CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DE L'ILE

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

62c52967a2c423637907974b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assistée par Me Laurence URBANI-SCHWARTZ, avocat au barreau de LYON DÉBATS :à l'audience publique du 15 Mars 2022 Tenue par Stéphane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eebc

Appel

27 septembre 2011

27 septembre 2011

APPELANTS : Monsieur Stéphane X... ... 69006 LYON représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me PELET, avocat au barreau de LYON Madame Marion Y... épouse X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d462

Appel

17 janvier 2011

17 janvier 2011

1966 à CASABLANCA (MAROC) ... 69300 CALUIRE-ET-CUIRE représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Sylvain THOURET, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Stéphanie

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3dde2eb797effb0701fc

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Par ailleurs, le salarié s'est enfui lorsqu'il lui a été proposé d'effectuer un alcootest et il ne justifie pas qu'il avait un rendez-vous médical ce jour, à 7 heures 30 du matin.

Source officielle
CA

Chambre des Etrangers

669b5315a3418ee2ae72d228

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[V] [C] né le 19 septembre 1998 à [Localité 1], de nationalité algérienne ; Vu l'ordonnance rendue le 13 juillet 2024 à 15h45 par le juge des libertés et de la détention de Rouen autorisant le maintien

Source officielle
CA

Première Présidence

677e14ac26e046654dc50d71

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Assisté de Stéphanie LASNIER, greffier.

Source officielle

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