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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a83
23 septembre 2013
conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 septembre 2013 GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie
Chambre 4-1
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13 janvier 2023
Enfin, lors de la convocation de Mr [Y] [C] par le directeur d'agence Mr [T] [I], j'ai entendu des propos irrespectueux, insultes et menaces "Trou du cul", "je vais te casser la gueule" et "je vais me
Pôle 4 - Chambre 6
65ab74c736bfc00008d68d61
19 janvier 2024
GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente, et de Mme Valérie GEORGET, conseillère chargée du rapport.
Chambre 2 A
63b7ccc26b63637c907b7a49
5 janvier 2023
INTIMÉS : Madame [K] [F] Monsieur [U] [I] demeurant tous les deux [Adresse 1] représentés par Me Valérie SPIESER, avocat à la cour.
Chambre 3-1
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2 avril 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Valérie GERARD, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Chambre sociale-2ème sect
633fc31ee633183e2ee17a5a
6 octobre 2022
Madame [H] [A] était venue au bureau de poste de [Localité 2] afin de trouver une solution concernant un problèmes de colis.
17e Chambre B
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30 juin 2016
Ainsi, vous devez annoncer à votre manager le nombre de colis chargés dans le camion.
Chambre Sécurité Sociale
6719e4fd5857dd64cbdaa556
22 octobre 2024
Le CRRMP de la région Centre Val de Loire a rendu un avis défavorable le 24 février 2023.
12e chambre
5fdc6b932935d88f22934e86
27 novembre 2018
SUISSE D'ASSURANCES N° SIRET : 775 753 072 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Florine DE LA FOREST DIVONNE, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 673 Représentant : Me Valérie
6253cca0bd3db21cbdd90bf7
16 octobre 2013
BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE 4, Rue Bernard Patier - B.P. 10007 - 19101 BRIVE CEDEX représentés par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES substituant Me Dominique VAL
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7330d808eb34e45544e
11 juillet 2024
des articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire, et madame Valérie
21e chambre
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21 avril 2022
Donc je vais créer une ligne de prix à 1,90. Merci pour ton retour'.
Rétention Administrative
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4 juillet 2024
J'ai donné une autre adresse aux policiers, cette adresse sert à recevoir les colis. Je ne savais pas, on m'a demandé une adresse. J'ai donné l'adresse.
2e chambre de la famille
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12 janvier 2023
En ce qui concerne le mobilier, je lègue, et ce, charges comprises, savoir Le collier en or, à Madame [W] [I] ou à sa fille [OH], toutes deux sus nommées La bague en or, avec topaze, à Madame [XG]
6253cd92bd3db21cbdd93b5d
17 janvier 2017
SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE INTERVENANTE : La Société CACHALOT INVESTISSEMENT Siège Social est C/ o GROUPE COLIR
Chambre famille 2-2
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16 janvier 2025
Elle produit le dépôt de plainte de sa fille [T] [K] qui déclare n'avoir pu récupérer en novembre 2019 un colis livré au domicile de sa mère, les serrures ayant été changées par M.
6253cc9dbd3db21cbdd90b52
7 octobre 2013
Elle déclare qu'elle réalise les vitrines, ouvre les colis, comptabilise les articles, et assurerait la formation des stagiaires auxquels a recours Mme X....
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01086_20250325
25 mars 2025
En troisième lieu, s'agissant du préjudice esthétique temporaire, le rapport d'expertise retient un préjudice résultant du port d'un collier cervical pendant 2 mois.
6253ccc4bd3db21cbdd91376
24 mars 2014
GREFFIER Lors des débats Madame Valérie Francillette, greffier.
Pôle 4 - Chambre 1
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6 janvier 2011
FOURNIER, avocat au barreau de GRASSE (06) plaidant pour Maître Pierre-Marie FONTANEAU, avocat au barreau de NICE (06) INTIMÉS Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 10] (Val
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