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718 résultats pour « Valérie Colas »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a83

Appel

23 septembre 2013

23 septembre 2013

conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 23 septembre 2013 GREFFIER Lors des débats : Madame Valérie

Source officielle
CA

Chambre 4-1

63c256560bfda47c90075e96

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

Enfin, lors de la convocation de Mr [Y] [C] par le directeur d'agence Mr [T] [I], j'ai entendu des propos irrespectueux, insultes et menaces "Trou du cul", "je vais te casser la gueule" et "je vais me

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

65ab74c736bfc00008d68d61

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

GUILLAUDIER, conseillère faisant fonction de présidente, et de Mme Valérie GEORGET, conseillère chargée du rapport.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

63b7ccc26b63637c907b7a49

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

INTIMÉS : Madame [K] [F] Monsieur [U] [I] demeurant tous les deux [Adresse 1] représentés par Me Valérie SPIESER, avocat à la cour.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

67ee19756cff766e94e38a78

Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Valérie GERARD, Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

633fc31ee633183e2ee17a5a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Madame [H] [A] était venue au bureau de poste de [Localité 2] afin de trouver une solution concernant un problèmes de colis.

Source officielle
CA

17e Chambre B

6034f7a2e4ac2e2567710a2f

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Ainsi, vous devez annoncer à votre manager le nombre de colis chargés dans le camion.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6719e4fd5857dd64cbdaa556

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Le CRRMP de la région Centre Val de Loire a rendu un avis défavorable le 24 février 2023.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc6b932935d88f22934e86

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

SUISSE D'ASSURANCES N° SIRET : 775 753 072 [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Florine DE LA FOREST DIVONNE, postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 673 Représentant : Me Valérie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bf7

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS AU BARREAU DE LA CORREZE 4, Rue Bernard Patier - B.P. 10007 - 19101 BRIVE CEDEX représentés par Me Philippe PASTAUD, avocat au barreau de LIMOGES substituant Me Dominique VAL

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7330d808eb34e45544e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

des articles 907 et 805 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 08 avril 2024 en audience publique, devant Monsieur Eric Veyssière, président chargé d'instruire l'affaire, et madame Valérie

Source officielle
CA

21e chambre

626248a8b1a50c277d4c5d7a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Donc je vais créer une ligne de prix à 1,90. Merci pour ton retour'.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

668e254ffcf93851fdd6462f

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

J'ai donné une autre adresse aux policiers, cette adresse sert à recevoir les colis. Je ne savais pas, on m'a demandé une adresse. J'ai donné l'adresse.

Source officielle
CA

2e chambre de la famille

63c10928bf9fd47c90a13a8c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

En ce qui concerne le mobilier, je lègue, et ce, charges comprises, savoir Le collier en or, à Madame [W] [I] ou à sa fille [OH], toutes deux sus nommées La bague en or, avec topaze, à Madame [XG]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b5d

Appel

17 janvier 2017

17 janvier 2017

SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION PARTIE INTERVENANTE : La Société CACHALOT INVESTISSEMENT Siège Social est C/ o GROUPE COLIR

Source officielle
CA

Chambre famille 2-2

6789f237e53fca3659f67308

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Elle produit le dépôt de plainte de sa fille [T] [K] qui déclare n'avoir pu récupérer en novembre 2019 un colis livré au domicile de sa mère, les serrures ayant été changées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9dbd3db21cbdd90b52

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Elle déclare qu'elle réalise les vitrines, ouvre les colis, comptabilise les articles, et assurerait la formation des stagiaires auxquels a recours Mme X....

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01086_20250325

Admin. Appel

25 mars 2025

25 mars 2025

En troisième lieu, s'agissant du préjudice esthétique temporaire, le rapport d'expertise retient un préjudice résultant du port d'un collier cervical pendant 2 mois.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc4bd3db21cbdd91376

Appel

24 mars 2014

24 mars 2014

GREFFIER Lors des débats Madame Valérie Francillette, greffier.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

61639404ec3936ac10a09f68

Appel

6 janvier 2011

6 janvier 2011

FOURNIER, avocat au barreau de GRASSE (06) plaidant pour Maître Pierre-Marie FONTANEAU, avocat au barreau de NICE (06) INTIMÉS Monsieur [D] [T] né le [Date naissance 5] 1948 à [Localité 10] (Val

Source officielle

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