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374 résultats pour « Vancon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 3

63104bb84709e24f13d5545e

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentées par Me Alexis VALENCON

Source officielle

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Annonces BODACC222 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS LURE VANÇON DURANCE

SIREN 952517027Greffe du Tribunal de Commerce de manosque

14/07/2026

Voir →

Créations

VANÇON, Laetitia

SIREN 492100151Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

21/06/2026

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Dépôts des comptes

TOURISME GERARD VANCON

SIREN 452257462Greffe du Tribunal de Commerce d'epinal

16/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

VANCON MACHINE OUTIL

SIREN 423534197Greffe du Tribunal de Commerce de vesoul

09/05/2026

Voir →

Créations

VANCON, Laëtitia, Michelle, Annie

SIREN 939003398Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

08/03/2026

Voir →

CA

Chambre 4-8

6431060628558704f52e6823

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[K] [P], dans une attestation rédigée le 16 octobre 2018, témoigne que le 11 septembre 2018 à 12h30 environ il a vu plusieurs personnes se trouvant devant l'agence SMC de Valbonne ce qui a attiré son attention

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696b602dcdc6046d47a15a50

Appel

16 janvier 2026

16 janvier 2026

INSTANT ACTION CANDY NUT CRUSH 15 MM 2.5 KG D'une valeur de 37.98€ à 1.59€ - Le 24 avril 2023 en enregistrant sur votre compte client avec votre badge le retour de l'article suivant : 1 WILD STREAM VAIRON

Source officielle
CA

Chambre 1-1

661f65fb2313f20008a52521

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

Levant, vendeur professionnel, ayant une activité de chantier naval et concessionnaire de bateaux de plaisance, par l'intermédiaire d'une société de financement, un navire neuf, type vedette, dénommé 'Vancouver

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

61627b5792e3db741f8570c3

Appel

1 octobre 2013

1 octobre 2013

. **** Par acte du 27 décembre 2012, 70 propriétaires de l'ensemble immobilier les Villas de Vancia, comprenant 2 immeubles collectifs et 60 maisons individuelles, ont fait assigner la société civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f2bd3db21cbdd86c59

Appel

16 mars 2004

16 mars 2004

MANITOO COMPANY, dont le siège est situé : Route des Lucioles - 06560 VALBONNE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928c6

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

X... pris en sa qualité de mandataire ad hoc de la société CANNES LA BOCCA INDUSTRIES (CLBI) domicilié ès qualités audit siège social ... ... 06560 VALBONNE représenté par Me Joséphine HAMMAR, avocat

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01660_20250625

Admin. Appel

25 juin 2025

25 juin 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 19 décembre 2023, Mme B, représentée par Me Vairon, demande à la cour : 1°) de rejeter la requête du CH de Lens ; 2°) par la voie de l'appel incident, de réformer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc20bd3db21cbdd8f346

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

38090 VILLEFONTAINE représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me GUIMET, substitué par Me FEUILLET-LAUFER, avocat Madame Catherine II... ... 69170 SAINT CLEMENT SUR VALSONNE

Source officielle
CA

Sociale D salle 3

63a402893f67e905df3d292e

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

[R] [Z] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Gérald VAIRON, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE : S.A.S.

Source officielle
CA

4ème Chambre

667bb0d6eee23a0a3f11d7de

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jean-Paul RENAUDIN de la SCP GUILLOU-RENAUDIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-Charles VAISON

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb89ccdc6046d47e8fabc

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Michel BELLAICHE, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me VALTON

Source officielle
CA

Chambre sociale

6037314b1287920c5bf31145

Appel

21 mai 2015

21 mai 2015

BAYONNE DÉFENDERESSE AU CONTREDIT ET INTIMÉE A L'APPEL: SAS PROS-CONSULTE [Adresse 2] [Localité 1] Comparante en la personne de Monsieur CAMARD, Président, assisté de la SCP BACHY - VALTON

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_20MA03022_20221007

Admin. Appel

7 octobre 2022

7 octobre 2022

Par arrêté du 19 septembre 1963, le préfet des Alpes-Maritimes a autorisé la constitution d'un syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) entre les communes de Roquefort-Les-Pins, Le Rouret, Valbonne

Source officielle
CA

17e Chambre B

615e0dc5c25a97f0381f4f6c

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

148,34 € et 119,55 €) « alors que la consommation moyenne de la moto (du salarié) peut être évaluée à environ 4 litres au 100 soit une moyenne mensuelle de dépense d'environ 50 € pour un trajet Nice-Valbonne

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03929_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

La zone d'implantation potentielle s'implante sur un promontoire dominant les vallées de la rivière Salleron à l'est et de son ruisseau affluent à l'ouest le Vairon.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6a225b46cdc6046d4737e391

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Le GAEC du [Localité 2] a été transformé en EARL du Vallon le 25 avril 2008, puis en SCEA [M] le 19 juin 2020.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78feb053208318995ad1

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Sache que jamais je n'ai pensé à de la négligence ou de la mauvaise volonté car consciente des difficultés que tu rencontres. (') Courage il nous en faut mais nous vaincrons. Je t'embrasse ».

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

64ae46aaa1775905dba3bacc

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Me Caroline HENOTavocat au barreau de LILLE,substitué par Me Regis DEGROISE, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE: Mme [N] [O] ÉPOUSE [U] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Gérald VAIRON

Source officielle
CA

5ème Chambre

627ca8a84781dc057dee7d12

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

obtenir le prix de voisinage, l'expert s'est basé sur dix références : H&M, Du Pareil au Même, Grand Optical, Histoire d'Or Bijoux, Jacqueline Riu, IKKS Junior, Baby Shoes, IKKS, Rêves de pompes et Vancouver

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