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757 résultats pour « Victor Teles »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2EME PROTECTION SOCIALE

626b8150d1fb03057d9a4f87

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[L] [P] sur la base d'un taux d'IPP de 30% tel que fixé par la juridiction par jugement du 30 janvier 2020, - dit que l'avance en sera faite par la MSA de Picardie, M.

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

69eafb96cdc6046d4757081d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Après avoir entendu en leurs observations orales : - Me Frédéric DUTIN pour [R] [B] [Z] [U], représenté par Me Kathy MIRA - Me Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, substitué par Me Victor

Source officielle
CA

12e chambre

6528dfe0aaebb88318fda941

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Contrairement à ses dires, la société SCGO ne justifie pas par ses pièces avoir adressé un tel message le 21 juin 2019.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

67f755c8d8218d22f82bd496

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

], [X] [T] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 11] (ALLEMAGNE) de nationalité Française, demeurant [Adresse 7] Représentés par Me Lisa CHEVALIER de la SELARL SELARL AVOCATS VICTOR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b40

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

VS-FG COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE CHAMBRE SOCIALE ARRET No 338 DU TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE AFFAIRE No : 13/ 01611 Décision déférée à la Cour : jugement du Conseil de Prud'hommes de POINTE

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA02563_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

F... affirme qu’aucune autre étiologie n’a pu être trouvée, il ne ressort d’aucun des documents produits que la prise de ce médicament présenterait un risque de développer de telles pathologies.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6034a60b70ec979225c6cb7a

Appel

26 octobre 2016

26 octobre 2016

née le [Date naissance 4] 1976 à [Localité 3] (94) [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assistée de Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdc2

Appel

26 novembre 2008

26 novembre 2008

41 Rue du Touffenet 86046 POITIERS CEDEX Représentée par Mme Murielle X... en vertu d'un pouvoir général D'UNE PART, ET INTIMÉE : SA SOCIETE DE PRESSE ET INFORMATION CENTRE PRESSE 5 rue Victor

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a17ccb0cdc6046d47302bf6

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

rendu le 29 février 2024 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : E N° RG : F 23/00106 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92980

Appel

2 novembre 2015

2 novembre 2015

.-19200 SAINT-VICTOUR assisté de Me Sabine MORA, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 002711 du 20/ 05/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69f19a86cdc6046d47edea8b

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[W] [X] ne contestent le montant de l'insuffisance d'actif telle qu'elle est établie par le mandataire. 32.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f40b

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

.- Mandataire liquidateur de VDM (VIDEO DIGITAL MULTIMEDIA) ... 92000 NANTERRE représenté par Me Laure SERFATI, avocat au barreau de PARIS UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2fbd3db21cbdd8f668

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

.- Mandataire liquidateur de MATRAX TRAITEMENTS ... 27000 EVREUX représenté par Me Didier RAMPAZZO, avocat au barreau de PARIS UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue victor hugo 92309

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

62c52993a2c4236379079aea

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

[M] [X] pour ses pensions 1 rue Montesquiou n'est pas celle de son logement 13 rue Victor Hugo à Bagnères de Bigorre.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0075cdc6046d4757b8cf

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

d'appel du 24 juillet 2025 APPELANTE : [U] [C] née le 21 Janvier 1986 à [Localité 3] de nationalité Française Profession : Professeur de sport, demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6708c036445a086e2bcede71

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Bobigny sous le numéro 300 571 049 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b4502b828318c4e592

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Mandataire judiciaire Liquidateur de la société INVESTISSEMENT IMMOBILIER EUROPEEN [Adresse 8] [Localité 6] Représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 Assistée de Me Victor

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

653b59b4502b828318c4e594

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

Mandataire judiciaire Liquidateur de la société INVESTISSEMENT IMMOBILIER EUROPEEN [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par Me Vincent GALLET, avocat au barreau de PARIS, toque : E1719 Assistée de Me Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c851bd3db21cbdd84e37

Appel

17 juin 1999

17 juin 1999

Conseiller par le TC de Versailles (4ème chambre) et ces mêmes magistrats en ayant délibéré conformément à la Loi, DANS L'AFFAIRE ENTRE LA SOCIETE BANKCO (S.A.), ayant son siège 50 Avenue Victor

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c853bd3db21cbdd84ed5

Appel

18 août 1999

18 août 1999

de sport, notamment le golf et le tennis sans que cette énumération soit limitative" (pièces n° 21, 50) Elle a passé contrat avec le GAN, pour pouvoir disposer de locaux situés 48 bis boulevard Victor

Source officielle

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