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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. civile
661f660f2313f20008a527a5
16 avril 2024
VALLOIS de la SELARL ARNAUD VALLOIS-CLAIRE MOINARD AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de Rouen Monsieur [P] [W] né le 23 janvier 1963 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2] représenté et
Pôle 6 - Chambre 5
6864beaff8541312a816c536
1 juillet 2025
SAVEUR ORIENTALE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Arnaud JAGUENET, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE Monsieur [R] [L], pris en sa qualité de liquidateur amiable de SARL SAVEUR ORIENTALE
Cour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d07
9 octobre 2007
2007 ARRÊT No251 No RG: 06/03592 Décision déférée du 27 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/111 PARANT SCI DYA MAN représentée par la SCP MALET Arnaud
8e Chambre C
61609a5754c6ec55cf71020a
17 avril 2014
261 Rôle N° 11/16703 [J] [K] [S] [Z] [P] [X] [B] [M] [I] [X] épouse [F] C/ SA LE CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : -SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD
6253cda9bd3db21cbdd940c9
18 juillet 2018
RÉFÉRÉ du : 18 JUILLET 2018 ORDONNANCE No 27 / 2018 No RG : No RG 18/00814 MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD agissant poursuites et diligences de son représentant légal C/ Monsieur Arnaud Y...
1ère Chambre civile
69d8a0a7cdc6046d47bd0768
9 avril 2026
Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS, subsittué à l'audience par Me Florence SMYTH de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Arnaud
CHAMBRE 1 SECTION 2
6a1139e2cdc6046d47a68eef
21 mai 2026
en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Bernard FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI INTIME Madame [S] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Arnaud
6253cc51bd3db21cbdd8fc01
5 octobre 2012
Arnaud Y... C/ Oriane Z...
6253cd40bd3db21cbdd92c55
26 octobre 2015
INTIMÉ Monsieur Arnaud Z... Chez Mme Y...
6253ca64bd3db21cbdd8aea1
20 mai 2008
Armand Y... Marinella Z... épouse X...
Juge des référés
ORCA_25TL01008_20251231
31 décembre 2025
A..., représenté par Me Huguenin-Virchaux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler l’arrêté du 27 mars 2025 du préfet de Vaucluse ; 3°) de mettre à la charge de l’Etat une
ORCA_25TL01289_20260219
19 février 2026
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2025, Mme A..., représentée par Me Huguenin-Virchaux, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 2 mai 2025 ; 2°) d’annuler
6253cc1bbd3db21cbdd8f241
6 mars 2012
Dit que Monsieur Fançois X... versera entre les mains d'Hélène la part contributive due par lui pour l'entretien et l'éducation de l'enfant ; Dit qu'il n'y a pas lieu au versement entre les mains d'Arnaud
Pôle 4 - Chambre 13
69e1ce25cdc6046d47897829
16 avril 2026
1] [Localité 1] Non comparant et non représenté INTIMÉ LE CONSEIL DE L'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE PARIS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2] Non comparant, représenté par Maître Arnaud
1ere Chambre
66f3a8fa5c2cfc5a084ac97b
2 juillet 2024
Portalis DBVM-V-B7I-MF4D C3 N° Minute : 1ère Chambre Civile Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL BSV Me Christophe ARNAUD
Chambre 1-8
6788a3da05b7378c3f0c53b2
15 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/15515 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJSU Ordonnance n° 2025 / M15 Monsieur [U] [S] représenté par Me Arnaud BILLIOTTET
6253cd93bd3db21cbdd93bac
4 mai 2017
née le 15 Janvier 1959 à ST OVIN (50300) demeurant... 50260 ROCHEVILLE Comparante, assistée de Me Kévin ARNAUD, avocat au barreau de CHERBOURG, substituant Maître Stéphane BATAILLE PARTIES INTERVENANTES
6253cbbbbd3db21cbdd8e1dc
14 juin 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Mai 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD
6253cc89bd3db21cbdd906cc
21 mai 2013
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Mars 2013, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Brigitte ARNAUD-PETIT
3e chambre civile
62624810b1a50c277d4c5ac7
21 avril 2022
MONTPELLIER 1 Rue Foch 34023 MONTPELLIER CEDEX1 3e chambre civile MONTPELLIER, le 21 Avril 2022 N° RG 17/00307 - N° Portalis DBVK-V-B7B-M7TR Affaire Mme [H] [N] Représentant : Me Arnaud
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