Jacqueline Z... son épouse ont vendu à Mme D... ce lot no 6, décrit celui-ci en reprenant exactement le règlement de copropriété, tout en y apportant la précision que le bien jouit du droit d'usage des water-closets

rez de chaussée, d'une SHON maximale de 200 m² qui comprendra, après achèvement : .au rez de chaussée : un hall d'entrée, une cuisine, un living, un dégagement, deux chambres, une salle de bain, et water

ont été exécutés dans les locaux voisins appartenant aux mêmes bailleurs et donné en location à un hôtel, de sorte qu'il ne peut plus avoir accès au WC, alors que son bail stipule qu'il a accès aux water-closets

625 m², une VILLA composée : d'un rez de chaussée sur vide sanitaire, comprenant : entrée, séjour double avec cheminée, cuisine équipée, une petite salle à manger, un bureau, une salle de bains avec water-closets

la société [F], comme elle l'a reconnu elle-même auprès de l'huissier de justice, ne peut donner la consommation réelle des époux [U] car sur le tableau d'électricité, ils ont noté un 'appareil Try Watt

acte de vente mentionne que la consistance de cette servitude porte en réalité sur un couloir commun en fond des parcelles [Cadastre 7] n°[Cadastre 4] et [Cadastre 3] avec une buanderie commune, un water-closet

précédemment depuis au moins 1865, est décrit ainsi que suit : « au rez de chaussée, une salle de café ; au premier étage, deux chambres et un débarras ; cinq étages au-dessus de chacun trois chambres ; trois water-closets

Piquet dans le 15ème arrondissement de PARIS un appartement comprenant antichambre, salon, salle à manger et chambre sur rue, 3 chambres, salle bains, cuisine office, débarras, cabinet de toilette et waters

explique que Patricia B... n'apporte pas la preuve qu'elle n'est pas la signataire du bail, que la société ECO MARKETING devait avoir pour associées les sociétés ECO PURE SUD OUEST et SAVING FRESCH WATER

vendu est désormais à usage d'habitation, * Et que sa dénomination actuelle est la suivante : dans le corps du bâtiment B, au rez-de-chaussée, un appartement comprenant : entrée, trois chambres, deux water-closets

.] : au premier étage, un appartement comprenant une entrée, salle de séjour avec cuisine-bar, chambre, salle de bains avec water-closets et les quatre-vingt dix millièmes de la propriété du sol et des

lot n°350, Bâtiment unique, escalier 2, au premier étage, un appartement numéro V-1, situé porte à droite de l'ascenseur 3, comprenant entrée, séjour, deux chambres, lingerie, cuisine, salle de bains, water-closets

D'après le règlement de copropriété des 22 décembre 1964 et 4 janvier 1965, le lot n° 31 consiste en un grand local composé de box, buanderie, douche et water-closet auquel se trouvent affectés 45 millièmes

chaufferie, lingerie, chambre et salle de bains, - au rez-de-chaussée : hall d'entrée, salle à manger, cuisine, cabinet de toilette, salon, jardin d'hiver, bureau, une chambre, salle de bains avec water-closets

Le lot 13 consiste en 'une chambre avec salle d'eau située au Sud-Ouest avec une fenêtre en jacobine sur la rue Burdeau et portant le numéro 1 du plan des combles, water-closet particulier sur le palier

caisse et sous capot en MV3, conformité CRAC 1&2, contrôle siège rang 1/2/3, évacuation du véhicule plus contrôle visuel, contrôle aspect, étanchéité pour contrôle fuite intérieur du véhicule suite au water-test

le lot n° 8 correspondant à «un pavillon, le deuxième au sud du passage commun après la construction en façade, élevé sur sous-sol, d'un rez-de-chaussée divisé en entrée, salle à manger, cuisine et water-closets

bien correspond à une maison de village un peu excentrée comprenant au rez-de-chaussée : une cuisine aménagée, un salon, un séjour avec cheminée, une cave, à l'étage : 3 chambres, une salle de bain, un water-closet

bien vendu est contractuellement désigné comme étant : 'a) l'ensemble du bâtiment A, soit au rez de chaussée, une salle de séjour, trois chambres, une cuisine, un débarras, salle de bains, entrée, water-closets

ensemble immobilier à édifier [...] , soit un appartement au 1er étage comprenant une entrée, deux pièces principales avec chacune un coin cuisine et un placard et deux salles de bains dont une avec un water-closet