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Intimée, non appelante, absente, représentée par maître AIZPITARTE, avocat au barreau de BORDEAUX Z...

Cependant, la présence d'un seuil n'étant prévue que par le devis de 1969, non contraignant pour les copropriétaires, il convient de savoir si l'absence d'un seuil aux portes-fenêtres crée une dysharmonie

sommaire, d'un élément de preuve sur lequel le Tribunal aurait fondé sa décision, - qu'il n'y a pas contradiction de motifs alors que le tribunal a constaté que le mandataire judiciaire avait versé au

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C'est donc aux termes d'une exacte analyse de la situation que le premier juge a chiffré le montant du préjudice financier, subi par M.

, les éléments de preuve qu'elles produisent et les moyens de droit qu'elles invoquent, afin que chacune soit à même d'organiser sa défense.

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Ils estiment en effet que cette condition avait été prévue dans l'intérêt des deux parties, faisant notamment valoir que la troisième condition suspensive avait quant à elle été explicitement prévu au

Madame [D] soutient qu'elle a effectué correctement son travail en fonction des éléments qui lui ont été communiqués et verse aux débats un tableau d'analyse.

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Aucun délai n'a été prévu pour le dépôt du permis de construire, contrairement à ce que soutient l'appelant.

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