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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
DCA_23PA02073_20250131
31 janvier 2025
A, nonobstant les circonstances invoquées selon lesquelles les nombreuses absences pour maladie de M.
ETRANGERS
69f19132cdc6046d47ecbd31
28 avril 2026
Il a notamment indiqué que le premier juge n'avait pas répondu au moyen tiré de l'absence d'interprète en albanais lors de l'audience alors que M. [I] ne lit pas le français et le comprend mal.
CHAMBRE SOCIALE C
5fdcced5985ed83a1eceb73b
26 octobre 2018
Par courrier du 30 septembre 2015, la Société DERICHEBOURG PROPRETE a demandé à Monsieur X... de justifier de nombreuses absences, ainsi que de ses départs anticipés.
Chambre 4-6
5fdaa684ad5ff43758260a9f
7 juin 2019
Nous avons en effet observé que les tâches qui vous incombaient étaient trop lourdes et qu'en cas d'absence, de nombreuses missions ne pouvaient être réalisées."
Chambre civile 1-7
69eaf9b4cdc6046d4756ad41
23 avril 2026
[Z] a renoncé aux moyens développés dans la déclaration d'appel, à l'exception de celui relatif à l'absence de nécessité de prononcer une rétention administrative à son encontre.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
61627b5592e3db741f8570a9
27 novembre 2012
Aux termes de l'article L 3171-4 du code du travail, en cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, l'employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les
18e Chambre B
60346eac35eb9e5ce3f003c0
9 décembre 2016
Cependant, les quelques bulletins de salaire versés aux débats ne permettent pas de retracer la carrière de Mme [S] [G] durant ces quatre années et ce, d'autant plus qu'ils font état de nombreuses absences
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6719e4df5857dd64cbdaa3be
23 octobre 2024
Nous avons pu constater d'ailleurs de nombreuses absences qui ne sont régularisées qu'après coup par une pose de congé sans accord préalable de la direction générale.
CHAMBRE SOCIALE
69fd8517cdc6046d4704da69
5 mai 2026
Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : 1°le conseil de prud'hommes a été valablement saisi : - L'absence des mentions relatives à l'identification des parties (profession, nationalité
11e chambre
5fd9e33486b5ac22a8cdc537
7 novembre 2019
[O] invoque une absence de suivi de sa charge de travail en rappelant qu'il était soumis à un forfait-jour, sans apporter d'éléments sur les horaires qu'il effectuait ni former de réclamations au titre
Chambre 2-4
653219629e4ea48318f5a896
18 octobre 2023
Il soutient que la valeur retenue par le juge aux affaires familiales de GRASSE doit être retenue car elle correspond à la valeur moyenne des deux estimations établies, minorée en raison de l'absence de
CHAMBRE SOCIALE A
66fe355991b69e88a370fc8f
2 octobre 2024
Le premier juge s'est appuyé sur le bilan final de l'emploi avenir réalisé le 28 février 2018, lequel mentionne les nombreuses absences de la salariée ainsi que les huit journées de formation effectuées
Chambre sociale
68fb977f11af6ba0065f3998
23 octobre 2025
l'action La Selarl [J] [W] et la Selarl [L] [Z], ès-qualités, concluent à l'irrecevabilité du recours faute de saisine du conseil de Prud'hommes par le biais d'un formulaire CERFA et au regard de l'absence
Chambre 4 A
67f9f6fc190d73a10ce27dbe
4 avril 2025
Or, à de très nombreuses reprises, il a été constaté que vous n'avez pas effectué ce travail.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
65af67eab6c6260008b53070
18 janvier 2024
Ils reprochent l'absence de mention du coût total du crédit.
4eme Chambre Section 1
6688de92676b73dd81b974a8
5 juillet 2024
Par ailleurs nous avons eu à déplorer de votre part de nombreuses absences, sur des journées complètes, de votre poste de travail sans autorisation préalable ni justification, en contravention totale avec
Chambre Sociale
6710aa42be64d7e510244eca
11 octobre 2024
d'heures effectuées, il ne vise cependant pas la période considérée et ne précise pas que les erreurs auraient concernées la période d'activité partielle, la salariée ayant au contraire cumulé de nombreuses
Cour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
et profonde au niveau du coude et une infection musculo- tendineuse au niveau du cinquième doigt de la main droite ayant nécessité deux interventions chirurgicales en octobre et décembre 1999, de nombreuses
63d22aa59b3c8605deec207d
25 janvier 2023
L'enseignante a alors signifié par l'intermédiaire de l'éducatrice du SESSAD son mécontentement lié au fait que [H] [C] outre ses nombreuses absences, congés enfants malades et congés d'ancienneté n'honorait
Jurid. Premier Président
69fad2b8cdc6046d47bfdafc
Elle considère que cette absence de diligence a eu pour conséquence une perte de chance procédurale majeure dans la mesure où la procédure de divorce a été engagée par la partie adverse, la plaçant en
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