CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

66 987 résultats pour « absences nombreuses »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

5ème Chambre

DCA_23PA02073_20250131

Admin. Appel

31 janvier 2025

31 janvier 2025

A, nonobstant les circonstances invoquées selon lesquelles les nombreuses absences pour maladie de M.

Source officielle
CA

ETRANGERS

69f19132cdc6046d47ecbd31

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

Il a notamment indiqué que le premier juge n'avait pas répondu au moyen tiré de l'absence d'interprète en albanais lors de l'audience alors que M. [I] ne lit pas le français et le comprend mal.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

5fdcced5985ed83a1eceb73b

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

Par courrier du 30 septembre 2015, la Société DERICHEBOURG PROPRETE a demandé à Monsieur X... de justifier de nombreuses absences, ainsi que de ses départs anticipés.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

5fdaa684ad5ff43758260a9f

Appel

7 juin 2019

7 juin 2019

Nous avons en effet observé que les tâches qui vous incombaient étaient trop lourdes et qu'en cas d'absence, de nombreuses missions ne pouvaient être réalisées."

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69eaf9b4cdc6046d4756ad41

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

[Z] a renoncé aux moyens développés dans la déclaration d'appel, à l'exception de celui relatif à l'absence de nécessité de prononcer une rétention administrative à son encontre.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61627b5592e3db741f8570a9

Appel

27 novembre 2012

27 novembre 2012

Aux termes de l'article L 3171-4 du code du travail, en cas de litige relatif à l'existence ou au nombre d'heures de travail accomplies, l'employeur fournit au juge les éléments de nature à justifier les

Source officielle
CA

18e Chambre B

60346eac35eb9e5ce3f003c0

Appel

9 décembre 2016

9 décembre 2016

Cependant, les quelques bulletins de salaire versés aux débats ne permettent pas de retracer la carrière de Mme [S] [G] durant ces quatre années et ce, d'autant plus qu'ils font état de nombreuses absences

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6719e4df5857dd64cbdaa3be

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Nous avons pu constater d'ailleurs de nombreuses absences qui ne sont régularisées qu'après coup par une pose de congé sans accord préalable de la direction générale.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

69fd8517cdc6046d4704da69

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Au soutien de ses prétentions, elle fait valoir que : 1°le conseil de prud'hommes a été valablement saisi : - L'absence des mentions relatives à l'identification des parties (profession, nationalité

Source officielle
CA

11e chambre

5fd9e33486b5ac22a8cdc537

Appel

7 novembre 2019

7 novembre 2019

[O] invoque une absence de suivi de sa charge de travail en rappelant qu'il était soumis à un forfait-jour, sans apporter d'éléments sur les horaires qu'il effectuait ni former de réclamations au titre

Source officielle
CA

Chambre 2-4

653219629e4ea48318f5a896

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

Il soutient que la valeur retenue par le juge aux affaires familiales de GRASSE doit être retenue car elle correspond à la valeur moyenne des deux estimations établies, minorée en raison de l'absence de

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

66fe355991b69e88a370fc8f

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Le premier juge s'est appuyé sur le bilan final de l'emploi avenir réalisé le 28 février 2018, lequel mentionne les nombreuses absences de la salariée ainsi que les huit journées de formation effectuées

Source officielle
CA

Chambre sociale

68fb977f11af6ba0065f3998

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

l'action La Selarl [J] [W] et la Selarl [L] [Z], ès-qualités, concluent à l'irrecevabilité du recours faute de saisine du conseil de Prud'hommes par le biais d'un formulaire CERFA et au regard de l'absence

Source officielle
CA

Chambre 4 A

67f9f6fc190d73a10ce27dbe

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Or, à de très nombreuses reprises, il a été constaté que vous n'avez pas effectué ce travail.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

65af67eab6c6260008b53070

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ils reprochent l'absence de mention du coût total du crédit.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6688de92676b73dd81b974a8

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Par ailleurs nous avons eu à déplorer de votre part de nombreuses absences, sur des journées complètes, de votre poste de travail sans autorisation préalable ni justification, en contravention totale avec

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6710aa42be64d7e510244eca

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

d'heures effectuées, il ne vise cependant pas la période considérée et ne précise pas que les erreurs auraient concernées la période d'activité partielle, la salariée ayant au contraire cumulé de nombreuses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3ed

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

et profonde au niveau du coude et une infection musculo- tendineuse au niveau du cinquième doigt de la main droite ayant nécessité deux interventions chirurgicales en octobre et décembre 1999, de nombreuses

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d22aa59b3c8605deec207d

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

L'enseignante a alors signifié par l'intermédiaire de l'éducatrice du SESSAD son mécontentement lié au fait que [H] [C] outre ses nombreuses absences, congés enfants malades et congés d'ancienneté n'honorait

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

69fad2b8cdc6046d47bfdafc

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Elle considère que cette absence de diligence a eu pour conséquence une perte de chance procédurale majeure dans la mesure où la procédure de divorce a été engagée par la partie adverse, la plaçant en

Source officielle

Page 17 sur 3350

← PrécédentSuivant →