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1 819 résultats pour « docteurs en médecine ou en chirurgie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

62c67c98ca9bf2637903099b

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Le docteur [Z], médecin consultant désigné par le tribunal, reprend les données relatives aux mouvements de l'épaule ci-dessus indiquées, relève l'existence d'un test de conflit légèrement positif et conclut

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64379e6b9477fe04f5cc680b

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e6b

Appel

8 janvier 2004

8 janvier 2004

en urgence au détriment des autres services de chirurgie ou de médecine de la clinique était insupportable .

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

660e43120740db0008fa9459

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Par ordonnance du 28 février 2022, le docteur [W] a été nommée aux lieu et place du docteur [L].

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

6163b7fab88d7e4ae5cfe374

Appel

7 décembre 2010

7 décembre 2010

médecine esthétique et au[Adresse 3] spécialisé en médecine esthétique et médecine anti-âge.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03079_20220414

Admin. Appel

14 avril 2022

14 avril 2022

Il a bénéficié d'un certificat de résidence valable du 8 octobre 2018 au 7 avril 2019, dont il a demandé le renouvellement en janvier 2019.

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_21PA06272_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

en médecine sont susceptibles d'obtenir une qualification de spécialiste ainsi qu'aux conditions fixées par le syndicat national des médecins vasculaires dont il est membre ; les premiers juges ont commis

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b8a81daa831884f678

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

A cet effet, elle se prévaut de l'avis de son médecin de recours, le docteur [T] qui retient un taux d'IPP 'toutes causes confondues' de 4% en relevant ce qui suit : - examen clinique non réalisé en

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd58d6b8de4301bc063f5b

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

de première instance, - condamner le docteur Y... aux entiers dépens de première instance avec distraction au profit de maître Farid Z... pour ceux dont il a fait l'avance, - condamner le docteur Y.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

627df6d70d41e0057d43e104

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

le champ des obligations dont un médecin est tenu à l'égard de son patient.

Source officielle
CA

Chambre sociale

6352379b8c924eadffcc49e8

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

SUR QUOI LA COUR Sur la demande d'inopposabilité de la décision de prise en charge La société [4] fait valoir que la caisse doit démontrer que la pathologie dont souffre le salarié correspond à celle

Source officielle
CA

8ème chambre

686f4e30334d55acd19f1d70

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le juge des référés a retenu que Mme [X], qui ne verse aux débats, ni la décision du 7 février 2023 désignant le docteur [T], ni le rapport de ce dernier, ni l'avis du docteur [B], médecin-conseil psychiatre

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21NC02816_20220602

Admin. Appel

2 juin 2022

2 juin 2022

Par un avis émis le 5 mai 2021, le collège de médecins de l'Office français de l'immigration et de l'intégration a estimé que, si l'état de santé de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cc5

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

conseil ne ressort que d'une affirmation et le médecin traitant le docteur Y... a daté la 1ère constatation médicale du 12 février 2007 ; - qu'au surplus M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

62721930228a02057de675b1

Appel

3 mai 2022

3 mai 2022

et d'indemnisation des accidents médicaux d'Aquitaine, rédigé par le docteur [J] (chirurgien urologue et viscéral) et le docteur [F] (anesthésiste-réanimateur, médecin légiste), qui se sont adjoint un

Source officielle
CA

10e Chambre

6033f9b98025adaa09dfd0e7

Appel

23 février 2017

23 février 2017

[N] était ambiguë...' le docteur [N] a répondu clairement sur ce point et qu'il était donc logique de proposer une chirurgie avec examen extemporané.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a87acdc6046d47375f34

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

urologique de ces trois médecins.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890bf

Appel

10 avril 2006

10 avril 2006

Le même jour le docteur A... a informé le docteur D..., médecin traitant de madame Y..., des suites opératoires et de l'état de la patiente.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc70bd3db21cbdd901c0

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

Au vu du certificat médical établi par le médecin traitant, le Docteur Z... le 19 mai 2009, Madame X... a demandé à la Caisse primaire d'assurance maladie de la Sarthe la prise en charge de ce décès au

Source officielle
CA

Rétentions

668cd249bbc9a118c6c63f95

Appel

8 juillet 2024

8 juillet 2024

- le médecin du CRA n'est sans doute pas un médecin de l'OFII, c'est plutôt un médecin de l'hôpital.

Source officielle

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