E..., que le tribunal a jugé imputables à son exposition aux radiations ionisantes lors de son séjour en Algérie du 24 août 1961 au 30 août 1962.

électrique Philips, une pendule murale, une glace et une machine à laver Thomson, * dans le salon: deux appliques régence, une tringle à rideaux, un radiateur électrique et un radiateur à accumulation

L'association Disc-Jockey a présenté sa candidature pour la diffusion d'un service de radio en catégorie A dénommé Tropikal FM dans la zone de Sainte-Rose située à La Réunion.

B SQUARED INVESTMENTS C/ [Q] [D] [W] [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lise TRUPHEME Me Sofia BARA Décision déférée à la Cour : Jugement du

De plus, vous attestez aussi que la maison était chauffée et que les radiateurs électriques étaient en position hors gel.

2005J385) rendue par le Tribunal de Commerce de GRENOBLE en date du 10 avril 2006 suivant déclaration d' appel du 12 mai 2006 et après réinscription au rôle en date du 27 Décembre 2006 après radiation

L'affaire a été radiée en application de l'article 526 du code de procédure civile par ordonnance du 22 mai 2013 puis réinscrite (ordonnance du 2 octobre 2013).

signification ou notification à l'étranger d'un acte judiciaire ou extra-judiciaire, le projet d'acte de signification avec assignation à l'audience du 11 juin 2025 et différents actes de procédure listés

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT DE RADIATION DU 06 JUILLET 2023 N° 2023/ 234 Rôle N° RG 22/05301 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJGOC [C] [R] C/ S.A.

L'affaire a été radiée par arrêt du 26 mars 2021 et remise au rôle par voie de conclusions de l'appelante reçue par voie électronique le 24 mars 2023.

laquelle la garde des sceaux, ministre de la justice, a décidé son maintien au répertoire des détenus particulièrement signalés, d'enjoindre au garde des sceaux, ministre de la justice de procéder à sa radiation

montant de 11 094, 51 euros émis le 19 juillet 2021, ainsi que la décision mentionnée dans la décision du 13 janvier 2022 qui aurait été prise le 9 novembre 2020 et " portant admission à la retraite et radiation

nationale des Mandataires Judiciaires, Vu les conclusions déposées par l'appelant le 1er Mars 2012 tendant à voir dire que la date de son retrait de la liste nationale des mandataires judiciaires,

[M] ne justifie pas avoir demandé sa radiation du RSI ni que cet organisme ait procédé à sa radiation.

une radiation de l'instance.

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [Adresse 1] n'a pas conclu sur les demandes d'expertise et de radiation.

pour l'exposé complet des moyens, la fédération des employés et cadres de FO, au visa de l'article « 526 » du code de procédure civile, demande au conseiller de la mise en état de : - ordonner la radiation

et reprise de l'enduit des toilettes dans l'angle derrière le radiateur et en bas de murs 'revêtement du sol à recoller.

[X] [W] de sa demande de radiation des hypothèques, -condamné la SA Bati Lease à payer à M.

Aux termes de ses dernières conclusions notifiées le 23 février 2023, Mme [F] demande à la cour : in limine litis, - d'ordonner la radiation du rôle de l'affaire portant le numéro 22/05625 pendante