CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c916bd3db21cbdd872e4
7 décembre 2004
ABEILLE Roger Y...
2ème Chambre
6318348f0876004f131a5ef6
6 septembre 2022
[U] [I], Mme [C] [I], la SA Abeille & Santé venant aux droits d'AVIVA Assurances, la société AXA France IARD, la société Generali, M.
2ème CH - Section 1
63d37adfd1bc2605de4b4bde
26 janvier 2023
ABEILLE IARD & SANTE S.A.S.
1ère Chambre
67ff39b4303a1b38839f7c59
15 avril 2025
-Sur la demande tendant au prononcé de la nullité du rapport d'expertise judiciaire (appel incident de la SAS Élan Auvergne et de la SA Abeille Iard & Santé) : La SAS Élan Auvergne et la SA Abeille
Chambre 1-4
68fb978611af6ba0065f43b7
23 octobre 2025
En conséquence,'' Rejeter la demande de condamnation de la société SNC Immobilier Résidentiel dirigées à l'encontre de la société ABEILLE IARD & SANTE.'
Chambre 4-8a
6708bff4445a086e2bceda5f
10 octobre 2024
Rôle N° RG 23/02371 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZFY [Z] [J] C/ [3] Copie exécutoire délivrée le : 10/10/2024 à : -Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE
67ecc9d8dab039e415d933a2
1 avril 2025
Copie exécutoire délivrée le : 01 Avril 2025 à : - Me Maxime PLANTARD - SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS &VIRY avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Denis FERRE de la SELARL ABEILLE
6253ca00bd3db21cbdd89c9f
14 janvier 2008
de l'affaire, précédemment radiée dans l'attente du prononcé par la cour de cassation d'un arrêt intéressant l'issue du litige opposant Monsieur X... à la Compagnie AVIVA VIE, anciennement dénommée ABEILLE
Chambre civile 1-5
65b36ebf8c0355000835f7ef
25 janvier 2024
parties étant réservés, - reçu l'intervention volontaire de la société QBE Europe SA/SN, - mis hors de cause la société QBE Europe Insurance LTD, - reçu l'intervention volontaire de la société Abeille
Chambre 1-1
6894373b5b43bcd1194a956c
6 août 2025
PROVENCE INVESTISSEMENTS Représentant : Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante S.C.I.
Chambre 1-2
68df5f1438ac3a658931ddcf
2 octobre 2025
ALLIANZ IARD Organisme CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michaël DRAHI de la SELARL LEVY DRAHI AVOCATS Me Etienne ABEILLE de la SELARL
5ème Chambre
5fca7c6bd1897b6b18fc62ec
30 septembre 2020
et Abeille vie et d'autre part le syndicat professionnel des agents généraux .
6253cd14bd3db21cbdd923ae
7 mai 2015
long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DU VAL DE MARNE représenté par Me Pascale Tran du cabinet Absil
6253cc97bd3db21cbdd909b7
10 septembre 2013
Moitsinga substituant Me Saint-Cyr Goba, conseil choisi, avocat au barreau de Paris, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représentant LE MINISTRE DE L'INTÉRIEUR représenté par Me Termeau de la selarl Absil-Carminati-Tran-Termeau
6253cc99bd3db21cbdd90a27
12 septembre 2013
au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me Tran, de la Selarl Absil
6253cc99bd3db21cbdd90a45
17 septembre 2013
long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté, INTIMÉ : LE PREFET DU VAL D'OISE représenté par Me Begriche de la selarl absil
6253cc9dbd3db21cbdd90b1b
5 octobre 2013
de rétention du Mesnil-Amelot 2 assisté de Me Aimé Mouberi, conseil choisi, avocat au barreau de Seine-Saint-Denis INTIMÉ : LE PRÉFET DU VAL-DE-MARNE représenté par Me El Moussaoui de la Selarl Absil
Référés du PP
6a044fe4cdc6046d4793471b
7 mai 2026
ABEILLE IARD & SANTE, Entreprise MADAME [M] [D] JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 07 Mai 2026 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 10
6253cd4ebd3db21cbdd92e37
10 décembre 2015
Ces derniers ont engagé la responsabilité de la société Abeille Vie pour avoir été privés du bénéfice des contrats et ont sollicité, en réparation de leurs préjudices, le paiement des primes versées par
Chambre 1-6
67f755ced8218d22f82bd4cc
9 avril 2025
AVIVA ABEILLE ASSURANCES Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Monsieur Philippe SILVAN, magistrat de la mise en état, assisté de Madame Sancie ROUX, greffier.
Page 18 sur 76