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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca93bd3db21cbdd8b6a8
25 juin 2008
25 juin 2008
GUERLAIN, avocats APPELANTE d'un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de CAHORS en date du 22 Juin 2007 D'une part, ET : Monsieur David X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86443
11 février 2003
11 février 2003
David X... et Me GUGUEN ont relevé appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf6bd3db21cbdd91dc5
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Elle en déduit que les demandes de David X...sont irrecevables.
Source officielleChambre 1-2
68e899ec60ca52a2831c01b6
9 octobre 2025
9 octobre 2025
CALYPSO représentée par Me Alain-David POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Séverine MOGILKA, Conseillère agissant par délégation
Source officielleSociale B salle 3
62e226b03de91be2e9f7ead5
8 juillet 2022
8 juillet 2022
AU FOURNIL DE SAIFEDINE [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Jean-pierre MOUGEL, avocat au barreau de DUNKERQUE substitué par Me David BROUWER, avocat au barreau de DUNKERQUE DÉBATS :à l'audience
Source officielleCour d'Appel
6253c9a8bd3db21cbdd88f25
17 octobre 2006
17 octobre 2006
GUILLAUME représentée par Me Alain MURA, avocat au barreau de ROUEN substitué par Me Louis-Philippe Z..., avocat au barreau de ROUEN COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9255d
18 juin 2015
18 juin 2015
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le quatre
Source officielleCour d'Appel
6253cd71bd3db21cbdd935e5
18 octobre 2016
18 octobre 2016
PARIS CONTRE : FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE pris en la personne de son représentant légal Tour Gallièni II 36 Avenue du Général de Gaulle 93175 BAGNOLET CEDEX assisté de Me Alain
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7H-NOWN S.A.S. DAVID DAVITECc/S.A
68e7451bb214cd5a53bde4c8
8 octobre 2025
8 octobre 2025
DAVID DAVITEC c/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cda0bd3db21cbdd93ed7
29 janvier 2018
29 janvier 2018
Sophie, tuteur de Mr David X... [...] [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bde
19 mai 2017
19 mai 2017
David X...a vendu M. et Mme Y... un pavillon sis ...(77), moyennant le prix de 286. 000 €.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd8930a
4 octobre 2007
4 octobre 2007
Le 23 octobre 2000, la société de droit anglais David Austin Roses limited a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Villefranche sur Saône la SA J.
Source officielleCour d'Appel
6253c8adbd3db21cbdd85ef3
31 janvier 2002
31 janvier 2002
Aux termes d'une collaboration de dix ans, Jean-Pierre X... et David Y... ont créé deux personnages originaux dénommés << La Crevette >> et << L'Ours de Bronze >> dits << Les Monstres >>.
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
68ae910b4dac40c7d0d2b20c
4 avril 2025
4 avril 2025
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Claire DAVID
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd938a0
6 janvier 2017
6 janvier 2017
David X... et la SARL Sam Group, - condamner à ce titre M.
Source officielle4e chambre civile
6780badaf25437b69df75af2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
des Travailleurs Mutualistes (MATMUT) société d'assurance mutuelle à cotisations variables, entreprise régie par le code des assurances [Adresse 4] [Localité 5] Représentée sur l'audience par Me David
Source officielle15e Chambre A
615e0d34c25a97f0381f4c53
9 janvier 2015
9 janvier 2015
APPELANT Monsieur [K] [J] né le [Date naissance 1] 1945 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Albert-David TOBELEM
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61609215db7ff645d8566554
11 septembre 2014
11 septembre 2014
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Assistée de Me David COUSIN, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e38
8 décembre 2017
8 décembre 2017
David Z..., pourrait « vendre immédiatement tous les biens sauf l'université et que M. David Z...s'engageait à transmettre la moitié des droits de l'université au nom de M.
Source officielleChambre 3-4
69f44b0ecdc6046d472f2874
30 avril 2026
30 avril 2026
LOCAM représentée par Me Alain KOUYOUMDJIAN, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état de la Chambre 3-4 de
Source officiellePage 18 sur 1445