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389 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6451fb8348616ed0f8cd50a2

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

- à titre subsidiaire, si d'aventure une condamnation devait être prononcée à l'encontre de la S.C.I. ROCCO, ladite société est bien fondée à solliciter de la cour, qu'elle condamne la S.A.R.L.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1c780de3a214879e3a

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

les termes suivants : Objet: Notification de licenciement pour faute grave Monsieur, Vous avez été embauché le 01/10/1999 en qualité de moniteur d'atelier sur l'établissement du Foyer l'Aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6035c603967fda2d2b7c47b4

Appel

26 février 2016

26 février 2016

- DIRE qu'à ce titre, le concluant doit bénéficier d'une contrepartie obligatoire en repos des heures de nuit depuis le mois de novembre 2003 ou bien d'une compensation salariale si d'aventures l'employeur

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63681a7b805de12b746

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

tirer l'eau avec un seau, la pompe installée a l'intérieur du puits (époque Monsieur [Z] [FW]. nous étions quatres enfants avec l'autorisation de Mr [Z] [FW] prenaient suivant leurs besoins....nous avont

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

69ddce19cdc6046d472a8134

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Ce n'est pas un licenciement, il est au courant de la fin de son aventure chez nous", explique-t-il avant d'ajouter : "Quand je suis arrivé, j'ai constaté certaines choses, certaines actions que j'ai entreprises

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

642fb7bfcece1704f5747a6f

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Il s'était effondré, n'était pas clôturé et présentait un danger pour toute personne notamment les enfants qui pouvaient facilement s'aventurer dans ces ruines.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

5fca25ddcbbf603303c5003e

Appel

3 décembre 2020

3 décembre 2020

[U] reconnaît 'avoir pété les plombs' en janvier 2015 et l'avoir harcelée d'appels et de textos car il souhaitait la dissuader d'avoir une nouvelle aventure qui était honteuse pour lui et pour elle et

Source officielle
CA

Chambre sociale

6597aba6ade3490008c312b0

Appel

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Bien cordialement, ''Si vous pensez que l'aventure est dangereuse, essayez la routine ' Elle est mortelle'!'' [B] [Z].'»

Source officielle
CA

2e Chambre

6033c085b42d8a7366c11dd3

Appel

6 avril 2017

6 avril 2017

intentionnellement et raisonnablement un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b

Appel

5 février 2019

5 février 2019

faite en considération de l'achat du terrain, le remboursement des loyers exposés entre le mois de juin 2014 et le mois de juillet 2015 (590 X 13), qu'ils font état du stress que leur cause cette ' aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc0617b7432b2a51ca81d2

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

pour continuer à respecter ses obligations à l'égard de notre société », pour ensuite préciser : « Vous comprendrez bien, au vu de ce qui précède, que nous ne pouvons nous engager dans une nouvelle « aventure

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60346b1297252b5975b6ea5d

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

introductif d'instance de la Société Asparo) ; - dise inopposables les expertises auxquelles la société défenderesse a refusé de participer s'agissant d'un mandataire de son contradicteur ; - si d'aventure

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d09

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

explorateur, ethnologue et fondateur des Expéditions polaires françaises-Missions Paul Emile X..., décédé le 7 mars 1995, * le 16 septembre 2000, dans le cadre d'une émission de timbres sur les aventuriers

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb49cb8dca058e3e805f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans le contexte du PSE, je vous ai fait savoir dès le mois de juin 2018 que je ne voulais pas faire partie de cette aventure en vous expliquant largement les raisons et que je souhaitais bénéficier des

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8dacdc6046d47be23d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de l'absence de souscription des assurances obligatoires dès l'ouverture du chantier ; - condamner Monsieur [G] à la somme de 40 000 euros d'indemnité pour avoir engagé ses clients dans pareille aventure

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7fd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

J] ne prouve pas qu'il n'a pas de mutuelle et qu'il n'a pas été remboursé de ce forfait, ce qui revient à faire peser sur lui la preuve, négative et donc impossible, d'un fait négatif, et elle ne s'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b099e4ea48318f5ae2d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A la fin de l'année 2013, la société MILLIMAGES a eu le projet de concevoir une nouvelle série animée déclinant les aventures de deux personnages, à savoir le héros « Molang » et son compagnon « Piu Piu

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef690d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

intentionnellement et raisonnablement, un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69d890cfcdc6046d47bba675

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

placée sous son pouvoir hiérarchique, par le biais de nombreux messages à caractère sexuel envoyés de son téléphone professionnel sur le téléphone personnel de l'intéressée, par des récits de ses aventures

Source officielle
CA

6e chambre

65336b8ebb40ec8318f31f03

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

rédigée en ces termes : « (') étant étrangère, d'origine tunisienne, DS m'a accompagné dans toutes les démarches administratives afin que je puisse avoir mon autorisation de travail et continuer l'aventure

Source officielle

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