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AND
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6451fb8348616ed0f8cd50a2
2 mai 2023
- à titre subsidiaire, si d'aventure une condamnation devait être prononcée à l'encontre de la S.C.I. ROCCO, ladite société est bien fondée à solliciter de la cour, qu'elle condamne la S.A.R.L.
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6780be1c780de3a214879e3a
9 janvier 2025
les termes suivants : Objet: Notification de licenciement pour faute grave Monsieur, Vous avez été embauché le 01/10/1999 en qualité de moniteur d'atelier sur l'établissement du Foyer l'Aventure
Pôle 6 - Chambre 11
6035c603967fda2d2b7c47b4
26 février 2016
- DIRE qu'à ce titre, le concluant doit bénéficier d'une contrepartie obligatoire en repos des heures de nuit depuis le mois de novembre 2003 ou bien d'une compensation salariale si d'aventures l'employeur
63d0d63681a7b805de12b746
24 janvier 2023
tirer l'eau avec un seau, la pompe installée a l'intérieur du puits (époque Monsieur [Z] [FW]. nous étions quatres enfants avec l'autorisation de Mr [Z] [FW] prenaient suivant leurs besoins....nous avont
5ème chambre sociale PH
69ddce19cdc6046d472a8134
13 avril 2026
Ce n'est pas un licenciement, il est au courant de la fin de son aventure chez nous", explique-t-il avant d'ajouter : "Quand je suis arrivé, j'ai constaté certaines choses, certaines actions que j'ai entreprises
1ere Chambre Section 2
642fb7bfcece1704f5747a6f
6 avril 2023
Il s'était effondré, n'était pas clôturé et présentait un danger pour toute personne notamment les enfants qui pouvaient facilement s'aventurer dans ces ruines.
Pôle 6 - Chambre 5
5fca25ddcbbf603303c5003e
3 décembre 2020
[U] reconnaît 'avoir pété les plombs' en janvier 2015 et l'avoir harcelée d'appels et de textos car il souhaitait la dissuader d'avoir une nouvelle aventure qui était honteuse pour lui et pour elle et
Chambre sociale
6597aba6ade3490008c312b0
4 janvier 2024
Bien cordialement, ''Si vous pensez que l'aventure est dangereuse, essayez la routine ' Elle est mortelle'!'' [B] [Z].'»
2e Chambre
6033c085b42d8a7366c11dd3
6 avril 2017
intentionnellement et raisonnablement un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure
5fdbb8d9c451a997dd8b8a7b
5 février 2019
faite en considération de l'achat du terrain, le remboursement des loyers exposés entre le mois de juin 2014 et le mois de juillet 2015 (590 X 13), qu'ils font état du stress que leur cause cette ' aventure
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc0617b7432b2a51ca81d2
9 janvier 2019
pour continuer à respecter ses obligations à l'égard de notre société », pour ensuite préciser : « Vous comprendrez bien, au vu de ce qui précède, que nous ne pouvons nous engager dans une nouvelle « aventure
CHAMBRE 2 SECTION 2
60346b1297252b5975b6ea5d
23 juin 2016
introductif d'instance de la Société Asparo) ; - dise inopposables les expertises auxquelles la société défenderesse a refusé de participer s'agissant d'un mandataire de son contradicteur ; - si d'aventure
Cour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d09
13 novembre 2014
explorateur, ethnologue et fondateur des Expéditions polaires françaises-Missions Paul Emile X..., décédé le 7 mars 1995, * le 16 septembre 2000, dans le cadre d'une émission de timbres sur les aventuriers
6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805f
7 juillet 2022
Dans le contexte du PSE, je vous ai fait savoir dès le mois de juin 2018 que je ne voulais pas faire partie de cette aventure en vous expliquant largement les raisons et que je souhaitais bénéficier des
3e chambre civile
6960f8dacdc6046d47be23d1
8 janvier 2026
de l'absence de souscription des assurances obligatoires dès l'ouverture du chantier ; - condamner Monsieur [G] à la somme de 40 000 euros d'indemnité pour avoir engagé ses clients dans pareille aventure
63c79bbfda31367c908eb7fd
17 janvier 2023
J] ne prouve pas qu'il n'a pas de mutuelle et qu'il n'a pas été remboursé de ce forfait, ce qui revient à faire peser sur lui la preuve, négative et donc impossible, d'un fait négatif, et elle ne s'aventure
Pôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
A la fin de l'année 2013, la société MILLIMAGES a eu le projet de concevoir une nouvelle série animée déclinant les aventures de deux personnages, à savoir le héros « Molang » et son compagnon « Piu Piu
Chambre commerciale
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25 avril 2023
intentionnellement et raisonnablement, un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure
Pôle 6 - Chambre 8
69d890cfcdc6046d47bba675
9 avril 2026
placée sous son pouvoir hiérarchique, par le biais de nombreux messages à caractère sexuel envoyés de son téléphone professionnel sur le téléphone personnel de l'intéressée, par des récits de ses aventures
65336b8ebb40ec8318f31f03
19 octobre 2023
rédigée en ces termes : « (') étant étrangère, d'origine tunisienne, DS m'a accompagné dans toutes les démarches administratives afin que je puisse avoir mon autorisation de travail et continuer l'aventure
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