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6 338 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c58

Appel

12 novembre 2014

12 novembre 2014

né le 01 Septembre 1957 à Bastia (2B) ... 20620 BIGUGLIA ayant pour avocat Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 949 du 28/ 03

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

66ff858ea4ff9ec259c094f7

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

[O] [R] [Adresse 10] [Localité 7] Représenté par Me Jean-pierre RIBAUT-PASQUALINI de la SCP RIBAUT-PASQUALINI, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Eloïse VASSE, avocate au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbdbd3db21cbdd8e22a

Appel

15 juin 2011

15 juin 2011

Pris en sa qualité d'héritier de sa mère, Ida Z... épouse Y..., décédée à BASTIA le 18 octobre 2010 né le 09 Juin 1968 à BASTIA (20200) ... 94340 JOINVILLE LE PONT représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcebd3db21cbdd8e56e

Appel

24 août 2011

24 août 2011

née le 28 Septembre 1938 à VOLPAJOLA (20290) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Sophie PERREIMOND, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f797

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU TRENTE MAI DEUX MILLE DOUZE APPELANT : Monsieur Louis X... ... 20200 BASTIA assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a1bd3db21cbdd85d0a

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

de commerce de BASTIA.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA01970_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

Ce jugement a été confirmé par la cour d'appel de Bastia par un arrêt du 16 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d4fe

Appel

26 janvier 2011

26 janvier 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA Ch. civile A ARRET du 26 JANVIER 2011 R. G : 09/ 00402 C-CGA Décision déférée à la Cour : jugement du 26 mars 2009 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e469

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

né le 16 Mars 1953 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Josette CASABIANCA-CROCE, avocat au barreau de BASTIA

Source officielle
CA

17e Chambre B

60360445363848695e3fc5ed

Appel

14 janvier 2016

14 janvier 2016

Les pièces produites aux débats montrent que le club de football Sporting Club de Bastia, en réalité la saos Sporting Club de Bastia , a conclu avec Monsieur [H] les contrats de travail à durée déterminée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdfbd3db21cbdd91932

Appel

9 juillet 2014

9 juillet 2014

Georges X...né le 02 Août 1941 à Casablanca (Maroc) ... 37540 ST CYR SUR LOIRE assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Bernard GIANSILY, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc8ebd3db21cbdd907a2

Appel

19 juin 2013

19 juin 2013

Antoine Z... ... 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Françoise ACQUAVIVA, avocat au barreau de BASTIA, et Me Jean jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mme Chantal A... épouse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f073

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

de BASTIA, et Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : S.A SEM BASTIA AMENAGEMENT Prise en la personne de son représentant légal en exercice 7 Rue Miot 20200 BASTIA ayant pour

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934d6

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

. ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 25 juin 2015 Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BASTIA 13/ 00379 ------------------ COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE SOCIALE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d8

Appel

12 février 2014

12 février 2014

née le 14 Avril 1958 à BASTIA (20200) ... ... 20600 BASTIA comparant en personne INTIMEE : A. T. I. H. C.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921c3

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

né le 19 Février 1945 à BASTIA (20200) ... 20600 BASTIA non comparant INTIMEE : ASSOCIATION TUTELAIRE DES INADAPTES DE HAUTE CORSE prise en la personne de son représentant légal 25 Bis Rue

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd92299

Appel

15 avril 2015

15 avril 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUINZE AVRIL DEUX MILLE QUINZE APPELANT : M. Mohamed X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926a4

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 20 Mars 1972 à DOMONT (VAL D OISE) ... ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Alessandra FAIS, avocat au barreau de BASTIA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2014/ 1794

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9abbd3db21cbdd88fb5

Appel

22 décembre 2006

22 décembre 2006

Bastien X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc11bd3db21cbdd8f075

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

G : 10/ 00544 C-PYC Décision déférée à la Cour : jugement du 06 mai 2010 Tribunal de Grande Instance de BASTIA R. G : 10/ 121 X...

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

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Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

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