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9 333 résultats pour « Beautés »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea30829ad185c3f28ac3

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Services, à Me [F], Commissaire à l'exécution du plan de la société CPS, devenue Lalique Beauty Services, - Débouter la société Lalique Beauty Services, sans justifier d'un éventuel préjudice, de solliciter

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b7998d0ccf000877e374

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ayant son siège social à [Localité 4], [Adresse 1] identifiée sous le numéro 913595864, - Ordonner l'intervention forcée de la société Swiss beauty la société SA RUGGELL à lui verser la somme de 5 000

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_21BX00511_20221222

Admin. Appel

22 décembre 2022

22 décembre 2022

Axel Basset, rapporteur public, - et les observations de Me Beneteau, représentant le GFA Beau La Tour.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5cbd3db21cbdd8ad14

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Monsieur Joël X... ... 14540 BOURGUEBUS représenté par la SCP GRAMMAGNAC- YGOUF BALAVOINE LEVASSEUR, avoués assisté de Me Cécile JOUANNO, avocat au barreau de CAEN INTIMEE : Madame Béatrice

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6a226530cdc6046d47396683

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

d'affaires que quelques mois en 2025 ce qui lui a rapporté 5000 € et lui a permis de payer quelques mois de loyers ; qu'il a désormais quitté le logement qu'il louait à Mme [Z], et vit avec son épouse et le beau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8ebd3db21cbdd8b59e

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

Madame Béatrice Pascual es-qualités de liquidateur judiciaire de la société Tmti demande à la cour de débouter M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd9020b

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

La société «le beau soleil» ne paye pas ses charges de copropriété.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01146_20240416

Admin. Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

B dans les écritures de la SCI Beau Rivage. 13.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd8891c

Appel

7 septembre 2006

7 septembre 2006

Le 15 mai 2002, Madame Béatrice X... née Y... a déposé une requête en séparation de corps.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

6438f340a942a604f5e937e1

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[P] et des sociétés Roosevelt 15-17 spf et Du Beau Voir SAS ; DIT recevable l'intervention volontaire Du Beau Voir ; DEBOUTE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d7bd3db21cbdd89577

Appel

6 juin 2007

6 juin 2007

X...C / SARL ETABLISSEMENTS DATTLER PARTIES EN CAUSE : Madame Béate X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a5bd3db21cbdd88e6c

Appel

31 janvier 2007

31 janvier 2007

C / Béatrice Y...épouse Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b61

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Mme Béatrice X... a été convoquée à l'entretien préalable à un licenciement qui s'est tenu le 1o août 2003 ; par courrier en date du 4 août 2003 était notifié à Mme Béatrice X... son licenciement pour

Source officielle
CA

Chambre sociale

6364bb79e405357f749ea996

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

La société SANI BEAUNE oppose que le 2 juillet 2013, M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24LY01297_20260319

Admin. Appel

19 mars 2026

19 mars 2026

Elle soutient que les moyens soulevés par la SCI du Domaine de Beaune ne sont pas fondés.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00857_20250515

Admin. Appel

15 mai 2025

15 mai 2025

La société Beaumes a présenté, le 8 octobre 2021, un recours gracieux contre l'arrêté du 12 août 2021, lequel a été rejeté implicitement par le maire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d42

Appel

10 août 2017

10 août 2017

Y... du 8 août 2017 , Madame Béatrice Y... n'étant pas présente à l'audience , ni représentée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf0e

Appel

9 septembre 2008

9 septembre 2008

G. 07 / 01060 ----------------------- Béatrice X... C / SCP STUTZ-Mandataire liquidateur de S. A. R. L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

61630b6e42de3d260b993269

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

Les parties s'opposent sur les mérites respectifs des sociétés G2AM et du Beau Voir dans l'avancement du projet.

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

686f4e3c334d55acd19f1e18

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

demandes, - condamne la société T'as de beaux yeux aux dépens, qui comprendront le coût du commandement de payer du 25 avril 2023.

Source officielle

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