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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6676cdc6046d47f4557c
2 avril 2026
2 avril 2026
décompactant les sols, outre, s'agissant des fissures, le mode constructif du bâtiment, qui ne présente aucun chaînage d'angle, et la conception des fermes de la charpente, avec entrait retroussé et blochet
Source officielle1ère Chambre civile
64364c9329c3df04f589a419
11 avril 2023
11 avril 2023
assistée de Me Samuel CREVEL, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [J], [O], [D] [T] né le 10 Août 1981 à [Localité 2] '[Adresse 3]' [Localité 1] représenté et assisté de Me Jacques BLANCHET
Source officielle4ème Chambre Section 3
626cd36dbd20aa057d9f3946
29 avril 2022
29 avril 2022
barreau de HAUTS-DE-SEINE INTIMÉE URSSAF MIDI-PYRENEES SERVICE CONTENTIEUX 166 RUE PIERRE ET MARIE CURIE 31061 TOULOUSE CEDEX 09 représentée par Me Margaux DELORD de la SCP D'AVOCATS BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16b6a1876057df5d4ca
18 mai 2022
18 mai 2022
Philippe MICHEL, président de chambre Mme Valérie BLANCHET, conseillère M.
Source officielleChambre 3-1
6788a5d15e7520ea67f8e4df
15 janvier 2025
15 janvier 2025
ou un carton couché sur une ou deux faces, à l'exception du papier ou carton kraft, en feuilles ou en rouleaux d'un poids supérieur ou égal à 70g/m² et inférieur ou égal à 400g/m² et d'un degré de blancheur
Source officielle3e chambre civile
6803319d168408c19df97de1
17 avril 2025
17 avril 2025
S] né le [Date naissance 7] 1976 à [Localité 25] (69) domicilié : [Adresse 5] [Localité 14] représenté par Me Claire GERBAY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 126 assisté de Me Laure BLANCHET
Source officielle2ème Chambre civile
65aa23cda34ad10008581911
18 janvier 2024
18 janvier 2024
la BANQUE POPULAIRE DE L'OUEST N° SIRET : 857 500 227 [Adresse 2] [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Florence GALLOT, subtituée par Me BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fca287d7c58b0766662d534
2 décembre 2020
2 décembre 2020
rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60136331150608afc01de7ac
27 janvier 2021
27 janvier 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Graziella HAUDUIN, présidente de chambre Mme Françoise SALOMON, présidente de chambre Madame Valérie BLANCHET
Source officielle1ère chambre
DCA_21TL21973_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Par deux mémoires en défense, enregistrés le 18 août 2022 et le 6 décembre 2022, la commune de Ramonville-Saint-Agne, représentée par Me Blanchet, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
61635ddb683f470e3416dbec
22 mars 2011
22 mars 2011
[R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] comparant en personne, assisté de Me Stéphane MADOZ BLANCHET, avocat au barreau de PARIS, toque : B 503 INTIMÉE SARL KOPV POSITANO [Adresse 1] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3bd
27 mai 2008
27 mai 2008
Gilles A...es qualité de Liquidateur de la SociétéAXIS LOGISTICS Ledit mandataire demeurant ... 94100 SAINT MAUR représenté par Me Benoît TREGUIER, avocat au barreau de RENNES substitué par Me BLANCHET
Source officielle1ère chambre civile B
6160920ddb7ff645d85664a8
17 juin 2014
17 juin 2014
, payé comptant par la comptabilité mais il apparaît en comptabilité qu'une somme de 4.000 euros a été payée hors comptabilité, que le vendeur n'a reçu de l'étude que 76.000 euros - Procuration Blanchet
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd90434
11 mars 2013
11 mars 2013
L'ENFANCE A L'ADULTE (AGSEA), anciennement dénommée Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de Guadeloupe (ADSEA 97), Institut Médico-Educatif " Les Gommiers " Blanchet
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6285e16c6a1876057df5d4ce
18 mai 2022
18 mai 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 16 Février 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Françoise SALOMON, présidente, chargée du rapport, et Mme Valérie BLANCHET
Source officielleChambre civile 1-3
69d886a7cdc6046d47b9f62d
9 avril 2026
9 avril 2026
et que les assemblages risquent de se déformer, que l'extrémité basse de l'arêtier est simplement posée dans l'angle des deux murs d'encuvage et qu'il n'a pas été réalisé de pied d'arêtier (semelle, blochet
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb24a548bc59fcf4f10a4
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb24a548bc59fcf4f10a6
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb24a548bc59fcf4f10a8
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
62cfb24a548bc59fcf4f10aa
13 juillet 2022
13 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 18 Mai 2022, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Françoise SALOMON, Présidente de chambre Mme Valérie BLANCHET, Conseillère
Source officiellePage 18 sur 34
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