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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
62c5296ba2c42363790797b2
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Déplorant le pourrissement de la coque en bois et l'affaissement des marches, les consorts [Y] / [I] ont déclaré le sinistre le 15 juillet 2016 à la société Piscinelle Nature Bleue qui a mis en 'uvre,
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf81
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleCour d'Appel
6253ca3cbd3db21cbdd8a6b6
1 avril 2008
1 avril 2008
que l'enfant a été blessé par la bouteille, les conditions de la manipulation de la bouteille sont indéterminées, l'hypothèse d'un bris ou celle de l'explosion invoquée n'étant pas vérifiées (gel de la
Source officielleOrdonnance sur requête
66c431889b20f4eee56c04d5
19 août 2024
19 août 2024
président, Vu la requête présentée par Me Tollinchi, avocat au barreau d'Aix en Provence, conseil du Syndicat des Copropriétaires Residence [4] représenté par son syndic en exercice la SAS Foncia Grand Bleu
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c84ecbbb650faffb059
16 avril 2025
16 avril 2025
Le contrat de travail intérimaire prévoit le port obligatoire des équipements de protection individuelle fournis par l'entreprise utilisatrice à savoir un casque antibruit, des gants et un bleu de travail
Source officielleChambre 4-2
62c3d43793e17a6379205563
1 juillet 2022
1 juillet 2022
en paiement d'un plein d'essence en raison, selon lui, du refus de paiement de la carte bleue de la société.
Source officielle18e Chambre
61629869201c88caf8c4e159
27 juin 2013
27 juin 2013
Mme [K] ne précise ni les circonstances de la dispute, elle ne dit pas que Mme [W] a été blessée ni comment ni où et il est surprenant qu'alors qu'elle tenait Mme [H], celle-ci ait pu blesser Mme [W] qu'elle
Source officielle1re chambre 1re section
6032958646ac540a3f91bbae
22 décembre 2017
22 décembre 2017
[M] [J] pour I.A.C), * Maquette 'uvre sur papier, acrylique collage, Suite « Bourgeons », composition décorative, sérigraphies bleu outremer, collages de la même suite bleu outremer, sans titre, 320
Source officielleChambre 3-2
669a0189bf9da27f384b0cc4
18 juillet 2024
18 juillet 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-2 N° RG 23/05696 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLE4E Ordonnance n° 2024/M143 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT
Source officielleChambre 1-7
627df6c90d41e0057d43e0fd
12 mai 2022
12 mai 2022
APPELANTE SCI VINICE Siret 44535648800020 Rcs Nice, demeurant 19 & 21 avenue des diables bleus - 06300 NICE représentée par Me Béatrice EYRIGNOUX, avocat au barreau de NICE INTIME Monsieur
Source officielleChambre 1-5
6538b3417ffc2c8318edfe82
24 octobre 2023
24 octobre 2023
FONCIA GRAND BLEU Représentée et assistée par Me Lionel ALVAREZ de la SELARL ALVAREZ-ARLABOSSE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Romain CHERFILS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd9000c
12 décembre 2012
12 décembre 2012
-A...a été blessée, un de ses passagers est décédé, les cinq autres passagers ont été blessés, dont trois sérieusement. Les quatre passagers de l'autre véhicule ont été blessés. Dorothéa Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c9f3bd3db21cbdd89a27
25 octobre 2007
25 octobre 2007
; ces associés sont les enfants de Gérard Y... et la SARL AGENCE IMMOBILIERE Y... a le même siège que la société BLT dont Gérard Y... est resté le gérant.
Source officielleChambre 4-6
6700d6cc836fac7141b7e7fe
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Pour ce faire, je porte un bleu de travail pour réaliser ces activités au sein de l'usine.
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6b9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FONCIA GRAND BLEU C/ Syndic. de copro.
Source officielleChambre 1 A
680c6bcd8eda960fba78b25b
23 avril 2025
23 avril 2025
Et statuant à nouveau DECLARER forclose l'action de Madame [X] [P] à l'encontre de la CCM LES BLES D'OR initiée selon assignation du 25 janvier 2021.
Source officielleChambre 1-2
68676bdefdaf41a8356be6b7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
FONCIA GRAND BLEU C/ Syndic. de copro.
Source officielleAvis
CADA:20160478
3 mars 2016
3 mars 2016
communauté d'agglomération : 1) s'agissant du marché public ayant pour objet la réservation de places d'accueil dans une structure de la petite enfance, passé en août 2014 avec les entreprises MAISON BLEUE
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA03341_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
de la Nation aux militaires blessés à la guerre ou à l'occasion d'une opération extérieure ".
Source officielleChambre sociale
62fdd60ac40462c563c35231
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[E] est dépourvu de cause réelle et sérieuse ; Condamne la SARL Transport l'oiseau bleu à payer à M.
Source officiellePage 18 sur 420
SPFPL BLETTERIE
07/04/2026
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CREPERIE LA BLETTERIE
10/03/2026
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SPFPL BLETTERIE
23/12/2025
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CREPERIE LA BLETTERIE
19/06/2025
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CAFÉ BLETTERIE
06/04/2025
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