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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c934bd3db21cbdd8790f

Appel

12 mai 2005

12 mai 2005

D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me DAUDÉARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/01593 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e39

Appel

3 février 2016

3 février 2016

BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS FÉVRIER DEUX MILLE SEIZE, (3/ 2/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a27

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

; ces associés sont les enfants de Gérard Y... et la SARL AGENCE IMMOBILIERE Y... a le même siège que la société BLT dont Gérard Y... est resté le gérant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d37a8dd1bc2605de4b4a49

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois pour contester son licenciement et obtenir le paiement de diverses indemnités.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

662209789ce1420008389985

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

EXPRO, JCP de BLOIS en date du 08 Juillet 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265269875063739 Madame [I] [M] née le 08 Février 1976 à [Localité 12]) [Adresse 5]

Source officielle
CA

Chambre sociale

69d88cfdcdc6046d47bb2749

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

De plus, elle a toujours donné satisfaction au bloc opératoire où elle était affectée, et ce n'est qu'à la suite d'un événement isolé que la période d'essai a été rompue.

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b0bcd28d0ccf000877e5e7

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

8] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-François MORTELETTE de la SELARL JF MORTELETTE, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265260277957653

Source officielle
CA

Chambre Sociale

672088f3d9b5cc5d4430a12c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

05 Mai 2022 - Section : COMMERCE APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 01 Avril 2002 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Eleonore TERRIEN-FRENEAU avocate au barreau de Blois

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6164028180759c6f2497fa08

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

du 21 juillet 2008, devant le juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris, l'association Société protectrice des animaux (SPA) reprochait à Mme [C] les déclarations suivantes sur ledit blog

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e3bd3db21cbdd897a7

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES SCP FIDAL BLOIS COPIES le à Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9482a

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

O..., comparant en personne, contre la décision rendue le 15 mars 2018 par le tribunal de grande instance de Blois dans la procédure en contestation d'honoraires d'avocat qui l'oppose à : Maître

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25VE00212_20250828

Admin. Appel

28 août 2025

28 août 2025

A a déclaré la naissance de jumeaux dont a accouché son ex-femme, le 28 juillet 2021 à Blois, enfants dont les actes de naissance, produits au dossier, les désignent comme les enfants du couple marié le

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

688af88eaac506b5d705cfa1

Appel

30 juillet 2025

30 juillet 2025

Du 31 juillet au 26 août 2019, la société [L] [W] a procédé à la remise en état du bloc hydraulique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bee

Appel

12 septembre 2006

12 septembre 2006

Lors des trois journées des 24 janvier, 8 et 27 février 2001, la société EURAZEO, venant aux droits de la société EURAFRANCE, a acquis, hors marché et à l'issue de la séance de bourse, trois blocs de ses

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6312eed72e6a8e4f13ca60cc

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

Abita, sous astreinte de 150 euros par jour de retard passé le délai de 30 jours suivant la signification de l'ordonnance, à retirer les blocs de climatisation installés sans autorisation de l'assemblée

Source officielle
CA

Chambre Civile

696774e0cdc6046d473f8f3b

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Par jugement du 11 mai 2023, le tribunal judiciaire de Blois a : - mis hors de cause la société Assurances Herteau & Associés Mma ; - mis hors de cause M.

Source officielle
CA

Premier Président

6628a179b2cb67000826a59d

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

SOINS SOUS CONTRAINTES (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00017 Minute N°17/2024 Notifications du : 17/04/2024 Juge des libertés et de la détention de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

653a06afd0451e8318d0eaa5

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sandrine AUDEVAL la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00521 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXRD DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Juge de l'exécution de BLOIS

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69fc2399cdc6046d47e19179

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois d'une contestation de son licenciement, sollicitant diverses sommes à ce titre.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

6878846d63001e49f9f26af7

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[H] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois. Par jugement du 29 avril 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Blois a : Déclaré les prétentions présentées par M.

Source officielle

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