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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c934bd3db21cbdd8790f
12 mai 2005
D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS Me GARNIER Me DAUDÉARRÊT du : 12 MAI 2005 No : No RG : 04/01593 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de BLOIS
6253cd4ebd3db21cbdd92e39
3 février 2016
BLOIS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE TROIS FÉVRIER DEUX MILLE SEIZE, (3/ 2/ 2016), Nous, François PION, Premier Président de la Cour d'Appel d'ORLÉANS, assisté de Nathalie MAGNIER faisant
6253c9f3bd3db21cbdd89a27
25 octobre 2007
; ces associés sont les enfants de Gérard Y... et la SARL AGENCE IMMOBILIERE Y... a le même siège que la société BLT dont Gérard Y... est resté le gérant.
Chambre Sociale
63d37a8dd1bc2605de4b4a49
26 janvier 2023
[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois pour contester son licenciement et obtenir le paiement de diverses indemnités.
Chambre Commerciale
662209789ce1420008389985
18 avril 2024
EXPRO, JCP de BLOIS en date du 08 Juillet 2021 PARTIES EN CAUSE APPELANTE :- Timbre fiscal dématérialisé N°:1265269875063739 Madame [I] [M] née le 08 Février 1976 à [Localité 12]) [Adresse 5]
Chambre sociale
69d88cfdcdc6046d47bb2749
9 avril 2026
De plus, elle a toujours donné satisfaction au bloc opératoire où elle était affectée, et ce n'est qu'à la suite d'un événement isolé que la période d'essai a été rompue.
Chambre Civile
65b0bcd28d0ccf000877e5e7
23 janvier 2024
8] [Localité 3] ayant pour avocat Me Jean-François MORTELETTE de la SELARL JF MORTELETTE, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265260277957653
672088f3d9b5cc5d4430a12c
15 octobre 2024
05 Mai 2022 - Section : COMMERCE APPELANT : Monsieur [Z] [P] né le 01 Avril 2002 à [Localité 3] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Eleonore TERRIEN-FRENEAU avocate au barreau de Blois
Pôle 1 - Chambre 2
6164028180759c6f2497fa08
16 décembre 2009
du 21 juillet 2008, devant le juge des référés du Tribunal de grande instance de Paris, l'association Société protectrice des animaux (SPA) reprochait à Mme [C] les déclarations suivantes sur ledit blog
6253c9e3bd3db21cbdd897a7
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me DEFFARGES SCP FIDAL BLOIS COPIES le à Mme Y...
6253cdccbd3db21cbdd9482a
18 décembre 2019
O..., comparant en personne, contre la décision rendue le 15 mars 2018 par le tribunal de grande instance de Blois dans la procédure en contestation d'honoraires d'avocat qui l'oppose à : Maître
Juge des référés
ORCA_25VE00212_20250828
28 août 2025
A a déclaré la naissance de jumeaux dont a accouché son ex-femme, le 28 juillet 2021 à Blois, enfants dont les actes de naissance, produits au dossier, les désignent comme les enfants du couple marié le
688af88eaac506b5d705cfa1
30 juillet 2025
Du 31 juillet au 26 août 2019, la société [L] [W] a procédé à la remise en état du bloc hydraulique.
6253c998bd3db21cbdd88bee
12 septembre 2006
Lors des trois journées des 24 janvier, 8 et 27 février 2001, la société EURAZEO, venant aux droits de la société EURAFRANCE, a acquis, hors marché et à l'issue de la séance de bourse, trois blocs de ses
Chambre 1-2
6312eed72e6a8e4f13ca60cc
1 septembre 2022
Abita, sous astreinte de 150 euros par jour de retard passé le délai de 30 jours suivant la signification de l'ordonnance, à retirer les blocs de climatisation installés sans autorisation de l'assemblée
696774e0cdc6046d473f8f3b
13 janvier 2026
Par jugement du 11 mai 2023, le tribunal judiciaire de Blois a : - mis hors de cause la société Assurances Herteau & Associés Mma ; - mis hors de cause M.
Premier Président
6628a179b2cb67000826a59d
17 avril 2024
SOINS SOUS CONTRAINTES (articles L. 3211 et suivants du Code de la santé publique) N° RG 24/00017 Minute N°17/2024 Notifications du : 17/04/2024 Juge des libertés et de la détention de BLOIS
Chambre des Urgences
653a06afd0451e8318d0eaa5
25 octobre 2023
Sandrine AUDEVAL la SCP STOVEN PINCZON DU SEL ARRÊT du : 25 OCTOBRE 2023 n° : N° RG 23/00521 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXRD DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Jugement du Juge de l'exécution de BLOIS
69fc2399cdc6046d47e19179
30 avril 2026
[O] a saisi le conseil de prud'hommes de Blois d'une contestation de son licenciement, sollicitant diverses sommes à ce titre.
Chambre Sécurité Sociale
6878846d63001e49f9f26af7
8 juillet 2025
[H] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Blois. Par jugement du 29 avril 2022, le pôle social du tribunal judiciaire de Blois a : Déclaré les prétentions présentées par M.
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