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501 résultats pour « Bomm »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

Cour Administrative d'Appel de Nancy

ORCA_22NC01080_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

spéciales de la police identifiées à Visoko ", qui se borne à faire état de la situation générale qui prévaut dans la ville d'origine de l'intéressé, ainsi que l'article relatif à une explosion à la bombe

Source officielle

Page 18 sur 26

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Annonces BODACC536 résultats

Journal officiel
Radiations

BOMME, Martial, Raymond, Roger, Catherine

SIREN 503722621Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

29/07/2026

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Créations

BOMMENEL, Denis, Alain, André

SIREN 106965577Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

28/07/2026

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Radiations

Bommard, Corinne

SIREN 880173190Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

21/07/2026

Voir →

Radiations

BOMMEL, Patrice, Pierre, Hubert, BOMMEL

SIREN 509378832Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

10/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOMMELAER & CO

SIREN 879751642Greffe du Tribunal de Commerce de troyes

10/07/2026

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_24DA00039_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

B allant chercher une batte de baseball pour aider une autre personne à se battre, qu'il n'a été arrêté que par les jets de bombes lacrymogènes des gendarmes qui ont dû insister à de nombreuses reprises

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

64e84483e90364d9695a7b32

Appel

24 août 2023

24 août 2023

avez reconnu les faits et précisé « prendre plusieurs fois par semaine» de tels produits indiquant utiliser 1 litre de lait par jour pour certaines recettes comme la mousse au chocolat ou la pâte à bombe

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

6789f55bb7cff8efb73575eb

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

prétendu comportement a été retenu au niveau 2 lequel vise expressément les contacts physiques violents avec intention (pousser, taper etc') et toute violation de la sécurité et notamment menace de bombe

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

5fde63b678c5683de0fd6a2c

Appel

19 juin 2018

19 juin 2018

Boom, de X..., demande à l'entreprise Zuru, fabricante de jouets, des renseignements sur la taille d'un écran et la longueur d'un câble d'alimentation ainsi que sur un devis de 1,31 $ - 1,15$ FOB par pièce

Source officielle
CA

Chambre 1-6

62c7c967cb8dca058e3e785b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Il n'invoque par ailleurs aucun manquement particulier aux règles de sécurité passive (port de la bombe, port des bottes, port du gilet de protection) que l'entrepreneur de promenades se doit de faire

Source officielle
CA

Chambre-2 JCP

69f195c4cdc6046d47ed72ff

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

et ressortant ; puis les intéressés ainsi que d'autres étaient vus en train d'entrer illicitement dans un appartement, et [V] [G] identifié en train de peindre des flèches sur le mur du bâtiment à la bombe

Source officielle
CA

1ère Chambre

62d79aec71d9f5effbdf2a34

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

Il existe également un « effet de loupe » au milieu d'un des vitrages bombés, relevé par l'expert dans son compte rendu de réunion du 22 octobre 2021, qui déforme la vision à hauteur d'homme et rend donc

Source officielle
CA

Chambre 4-2

62760c3a593736057d78a8e8

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

du personnel du standard du client, elle rappelle que ces appels peuvent être directement liés à la sécurité du site en illustrant son propos par des exemples concrets (accident, décès, alerte à la bombe

Source officielle
CA

Ch.sociale-protec.sociale

69737c6dcdc6046d476c2c39

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[L] dans la mesure où ce dernier ne devait pas monter sur le toit mais assurer uniquement son responsable, qu'il a choisi de monter sur le toit avec une bombe de peinture dans une main et une cigarette

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

66a33c1e02a12a235bae6cc8

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Il a été aspergé par la bombe lacrymogène au visage, frappé dans tout le corps et dos'.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

6545ee314ac6088318da11a7

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

desquels il ressort une bonne évolution de son état de santé constatée lors d'un rendez-vous du 19 janvier 2023 au vu d'une IRM date du 17 janvier faisant apparaître une diminution progressive du bombement

Source officielle
CA

1ère Chambre C

60330d4f153fe97f6e587b3a

Appel

10 octobre 2017

10 octobre 2017

Il apparaît également que si la facture de 3455 € apparaît justifié sur le remplacement de la plaque de cuisson, de la bombe de lavabo, la révision de l'appareillage électrique, le remplacement de la sonnette

Source officielle
CA

9e Chambre B

6033c857337b517a95051ca7

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

5/ Sur le remboursement des effets personnels Le salarié sollicite la somme de 4 639 € au titre du remboursement de bottes sur mesure, de matériels d'équitation, d'une veste de compétition, d'une bombe

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX02426_20260402

Admin. Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

24 juin 2021 et compromettent sa solidité dès lors qu’ils se caractérisent pas un affaissement et un décrochement de l’angle de ce bâtiment se situant entre le quai et la rue des tonneliers avec un bombement

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

68f9b6c70a84a5e5f00167d0

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

mise à jour DFMEA (Analyse des effets des modes de défaillance) n'est pas faite, le suivi des défauts PV (Validation du produit) et des AR client (Anomalies reportées par le client) non satisfaisant, le BOM

Source officielle
CA

1ère Chambre

68676a27ae73470041cef841

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de l'intimée de ses fonctions de gérante de société en janvier 2022 n'est pas de nature à éclairer la cour sur sa situation et cette information ne résulte pas davantage de ce que la société Funky Boomer

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6a19304acdc6046d4754fc12

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

La société Diffusion 226 est liée depuis 2011 à la société Anciens établissements Bonifay (la société Bonifay) par un contrat de licence de la marque " Les petites bombes " (LPB) dont la société [A] Export

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

62c67c79ca9bf263790308f0

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

collègues du service commercial, la vulgarité qu'elle prête à l'une, le caractère influençable de l'autre, les problèmes d'hygiène corporelle qu'elle leur prête à toutes deux, convenant vaporiser avec une bombe

Source officielle
CA

Chambre 3-1

626b80c0d1fb03057d9a4ea8

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

SAINT-TROPEZ représentée par Me Marina TAÏB, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant DEFENDEURS Monsieur [V] [T] né le 11 Janvier 1988 à TOULON, demeurant 385, Chemin de Tibouren - 83230 BORMES

Source officielle