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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
615e0e64c25a97f0381f55eb
23 octobre 2014
23 octobre 2014
' Ainsi, selon le sapiteur, 'de nombreux incidents techniques ont affecté l'installation, qui avaient de multiples causes : serveur, bugs du logiciel WES, nombre d'emplacements de picking nettement
Source officielle8ème chambre
69ce02e8cdc6046d47d2f4a7
1 avril 2026
1 avril 2026
300 euros par jour de retard, à compter du huitième jour suivant signification de la présente décision, les montres en sa possession, listées ci-après : 2021 ABP 22 BREGUET, ABP 23 ROYALTY, 175 BUER
Source officielleChambre Sociale
6789f23ee53fca3659f67370
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Les précédentes mesures à savoir la rationalisation du maillage géographique (') et les déménagements de l'établissement d'[Localité 5], de [Localité 9] et de [Localité 6], de même que la bulle Covid,
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
FUNNY ROSY est rosé, à base de jus de raisin et de framboise, sans sucre ajouté et sans alcool, mais avec bulles légères et bouchon sauteur en liège, * en septième lieu, le magazine TELE LOISIRS,
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94ee7
1 juillet 2021
1 juillet 2021
puisque sont établis par les fiches de suivi, la "liste unique des problèmes" et les comptes rendus de réunions, l'existence depuis novembre 2018 et jusqu'à ce jour de désordres résultant à la fois de bugs
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
668cd242bbc9a118c6c63f19
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 2] représentée par Me Manuel Buffetaud, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 15 mai 2024 tenue par Aude Bubbe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
68106204623750c90e2d7718
24 avril 2025
24 avril 2025
Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistée de Me Stéphane Mons, avocat au barreau de Lille, avocat plaidant DÉBATS à l'audience publique du 08 janvier 2025 tenue par Aude Bubbe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
6810620c623750c90e2d777c
24 avril 2025
24 avril 2025
ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Mathieu Masse, avocat au barreau de Lille, avocat constitué DÉBATS à l'audience publique du 05 février 2025 tenue par Aude Bubbe
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4d5
24 avril 2008
24 avril 2008
Ils soutiennent en s'appuyant sur le plan cadastral que les deux propriétés sont séparées par un chemin ou un passage appartenant aux quatre communes d'ESTAING, GAILLAGOS, BUN, et ARCIZAN- DESSUS.
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00009_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Enfin, les 3 et 4 mai 2022, la présence de bulles d’air a été signalée, par d’autres infirmières, dans la tubulure de deux patients pour lesquels Mme B... était chargée de préparer et d’administrer des
Source officielle7ème chambre
DCA_24PA01423_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par des mémoires en défense enregistrés les 12 juillet et 12 octobre 2024, après renvoi de l'affaire par le Conseil d'Etat, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie, représenté par le cabinet Buk Lament
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a1d
25 août 2014
25 août 2014
MILLE QUATORZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à la disposition du public au greffe : ENTRE : Monsieur Roland X... de nationalité Française, né le 26 Juillet 1953 à BUH-HOA
Source officielleChambre Sociale
6358cd6dc40aa805a7864b1f
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET N° 22/421 BUL/CRG COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 02 Septembre 2022 N° de rôle : N° RG 21/02274 - N° Portalis
Source officielleChambre Sociale
637490c540f124dcd102fe06
21 octobre 2022
21 octobre 2022
ARRET N° 22/422 BUL/CRG COUR D'APPEL DE BESANCON ARRET DU 21 OCTOBRE 2022 CHAMBRE SOCIALE Contradictoire Audience publique du 02 Septembre 2022 N° de rôle : N° RG 22/00007 - N° Portalis
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
686dfcb12abc72c5727a02d7
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
67ef6e2b47c7caf29d4c5009
3 avril 2025
3 avril 2025
mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Béatrice Capliez COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Dominique Gilles, président de chambre Pauline Mimiague, conseiller Aude Bubbe
Source officielleChambre Sociale
6610e5df74ef9f00086f6454
2 avril 2024
2 avril 2024
ARRÊT N° BUL/SMG COUR D'APPEL DE BESANÇON ARRÊT DU 2 AVRIL 2024 CHAMBRE SOCIALE Audience publique du 13 février 2024 N° de rôle : N° RG 23/00010 - N° Portalis DBVG-V-B7H-ESXY S/
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6035da293c883340ba1ed44b
12 février 2016
12 février 2016
domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] N° SIRET : 514 035 278 (Paris) Représentée par Me François TEYTAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : J125 Représentée par Me Budes-Hilaire
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be8
11 juin 2003
11 juin 2003
siège social est 6 rue du Château de l'Eraudière - 44328 NANTES CEDEX 03, prise en la personne de ses représentants légaux en exercice demeurant en cette qualité audit siège. représentés par La SCP BUET-CAUMEAU-CHALOPIN-BAIL
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce83
24 novembre 2008
24 novembre 2008
demeurant ... ... 67000 STRASBOURG Représenté par Maître Patricia CHEVALLIER-GASCHY, avocat à la cour Plaidant : Maître Serge BUEB, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officiellePage 18 sur 69