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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9132c

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Bernard KEIME, Premier President et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd9133d

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Bernard KEIME, Premier Président et Mme Carole MAILLET, Greffier, à l'audience publique du 25 Mars 2014, où l'affaire a été mise en délibéré au 25 Mars 2014.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6d2cdc6046d477b73b9

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6d5cdc6046d477b73d0

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6edcdc6046d477b757c

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69d5e6efcdc6046d477b75c3

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 17 Mars 2026, en chambre du conseil, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle LECOQ-CARON

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb49

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[Adresse 5] nouvelle dénomination CARROSSERIE [H] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Caroline

Source officielle
CA

Chambre sociale

66921892f3a19d0db6b711ff

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

de maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial du docteur [D] du 22 février 2016 mentionnant un « cancer des voies urinaires chez un patient ayant travaillé 32 ans dans une carrosserie

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fdc249c3172b248ab39b768

Appel

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Monsieur Carole E... épouse D... né le [...] à GRENOBLE (38000) de nationalité Française, [...]

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

668397f98da90185712ea4b1

Appel

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Elle ajoute que la société LG [Localité 5] a payé la facture de la société Carrosserie HTF par l'intermédiaire de la société Edebex.

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

661f660c2313f20008a52757

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

FOND Juridiction : CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE VANNES --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [M] [J] Représenté par Me Bruno CARRIOU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910bd

Appel

12 février 2014

12 février 2014

Louis X...a assigné en bornage, Mme Carole Y...épouse Z...devant le tribunal d'instance ; En conséquence, Dit les demandes subsidiaires de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb43

Appel

27 août 2008

27 août 2008

La SARL KPI, aux droits de laquelle vient la SARL 47, exploite l'un des premiers restaurants végétariens de STRASBOURG à l'enseigne "POELES DE CAROTTES" où M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d662

Appel

12 octobre 2010

12 octobre 2010

et Madame Carole X... épouse Z...

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eb38c0355000835f7e9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

que le moteur, indiquant notamment : 'Comme tu pourras le constater dans ce dossier, la première phase de réparation est terminée et la carrosserie est prête à être peinte (...)

Source officielle
CA

1ere Chambre

65b0bb028d0ccf000877e503

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

La SELARL ALLIANCE MJ ,ès qualités de liquidateur judiciaire de la société CAR AUTO DRIVE venant aux droits de la société Carrosserie D'[Adresse 10], n'a pas constitué avocat devant le tribunal.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

67ef715e8d5c08d4a262e5a2

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

[I] [O] Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. AMENAGEMENT MACONNERIE SERVICES Représentant : Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.S.U.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6a226414cdc6046d4739518e

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

Mme [W] [D], demeurant [Adresse 1], représentant : Me Laetitia BLANC de la SARL BALLALOUD ET ASSOCIES, avocat au barreau de BONNEVILLE C/ Mme [I] [O], demeurant [Adresse 2], représentant : Me Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d669

Appel

7 février 2011

7 février 2011

la SELARL PICOT VIELLE & ASSOCIES (avocats au barreau de BAYONNE) ARRÊT PRONONCÉ PAR : Président : Marie DE PEYRECAVE Conseiller : Claudine PAGE Conseiller : Serge GAUTHIER Greffier f/f : Carole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb68bd3db21cbdd8d672

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Chambre Sociale de la COUR D'APPEL DE PAU du sept Février deux mille onze devant : Président : Marie DE PEYRECAVE, Conseiller : Claudine PAGE, Conseiller Conseiller : Serge GAUTHIER, Greffier f/f : Carole

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