CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

8 977 résultats pour « Chadée »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91825

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

au ... commune de Rochechouart ; alors qu'il était en action de chasse avec Eric X... et Eric Z... et qu'il s'apprêtait à tirer sur une perdrix, il a été atteint notamment au bras gauche, à la poitrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc26bd3db21cbdd8f454

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

Le 2 avril 2011, EDF a informé la société ROOZEN que pour les mêmes raisons que l'année précédente elle était contrainte d'interrompre la fourniture d'eau chaude du 22 avril à fin novembre 2011.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89bb1

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Par lettre recommandée avec accusé de réception du 8 juin 2006, Madame Jeanine X... représentée par Madame Marie-Brigitte Y..., a notifié à Monsieur A... la résiliation du bail de chasse.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba8bd3db21cbdd8df01

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

C/ SA CHABE LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 08 Février 2010 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement No

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155592

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

les comptes rendus des opérations réalisées en application de l'arrêté préfectoral du 12 mars 2015 ; 2) l'arrêté interdisant le tir sous certaines conditions et réglementant le transport des armes de chasse

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24MA02320_20240909

Admin. Appel

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société SPR Bâtiment et Industrie a demandé au tribunal administratif de Nîmes de condamner le centre hospitalier Alès-Cévennes (CHAC

Source officielle
CA

8e Chambre C

603681e5575dd92527699ea4

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

La Banque Chaix a été condamnée aux dépens. La Banque Chaix est appelante de ce jugement. Par conclusions du 11 juillet 2013, elle demande l'infirmation du jugement, la condamnation de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858d6

Appel

4 octobre 2001

4 octobre 2001

RAPPEL DE LA PROCÉDURE : LE JUGEMENT : Le Tribunal, par jugement contradictoire, sur l'action publique : a renvoyé Yves X... des fins de la poursuite des chefs de CHASSE EN TEMPS PROHIBE et de CHASSE SUR

Source officielle
CA

REFERES 1° PRESIDENT

6a044072cdc6046d4791bfdd

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Elle a pour objet l'exploitation du chai, de la salle de yoga et de la piscine, le tout étant soumis au respect de la réglementation des établissements recevant du public ([Localité 6]).

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

65a0eb3a5bbe450008b2cdec

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

toute latitude pour intervenir sur la gestion et l'organisation de la chasse dans ses emprises.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df21

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

CHABE LIMOUSINES en la personne de son représentant légal, son P. D.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

644b63e7c51457d0f882dede

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

TENG de la SELARL CHANE-TENG BERNARD, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION Entreprise [S] [Y] [B] SOUS L'ENSEIGNE TRANSPORT FI LAUMAR Monsieur [S] [Y] [B] exercant une activité de transport

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe6bd3db21cbdd8e90d

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

C/ SA CHABE LIMOUSINES Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 29 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG :

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789f8af482fcecad732ffab

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Le PRENEUR supportera seul les frais d'élevage et d'entretien du gibier de même que les dépenses occasionnées par l'organisation des chasses.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6032ef137c256762fe69ac18

Appel

31 octobre 2017

31 octobre 2017

Des négotiations se sont poursuivies entre le propriétaire des locaux et la Banque Chaix au-delà de la date du 15 septembre 2012.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20142070

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

faune sauvage (ONCFS) et le président de la fédération départementale des chasseurs du Nord concernant la mise en place de stages de sensibilisation aux règles de sécurité liées à l'exercice de la chasse

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6528df17aaebb88318fda43c

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

En l'absence de Monsieur le représentant de la [7] régulièrement avisé selon l'article R 142-29 du code de la sécurité sociale COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme CHAUX

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155123

Appel

3 décembre 2015

3 décembre 2015

X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le président de l'association communale de chasse

Source officielle
CA

9e Chambre A

6036cbc0bc6c196a3516f8c9

Appel

4 septembre 2015

4 septembre 2015

La société MBP avait signé le 26 mai 1994 un contrat de distribution avec la société 'Les Chais de la Transat', créée en 1987.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00237_20221025

Admin. Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

attenant à la maison d'habitation ont consisté notamment en une réfection complète de la charpente et de la couverture du chai et à son rehaussement jusqu'au pignon existant.

Source officielle

Page 18 sur 449

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.