Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6785fdaee1c1941b1ee9813b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
SELARL LEINSTER, WISNIEWSKI, MOUTON, avocat au barreau de NANCY Monsieur [G] [P] né le [Date naissance 10] 1957 à [Localité 30] (52) domicilié [Adresse 18] - [Localité 26] Représenté par Me Alain CHARDON
Source officielleChambre Civile
689c1c068b0dfb226fe66e00
11 août 2025
11 août 2025
[O] [J] auprès de la SAS Metallerie Chardonnerie Charpente MCC pour une créance totale de 149 058,47€, et du procès-verbal de dénonciation du 2 octobre 2023, - rappelé que le délai d'appel et l'appel
Source officielle2ème Chambre
6348ff6463d497adffda3f67
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[I] [V] né le 09 Mai 1969 à [Localité 11], demeurant [Adresse 5] Non comparant en personne Représenté par Me Emmanuelle MARSAT-CHARDON, avocat au barreau de CHAMBERY SIP [Localité 6] sis [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253c894bd3db21cbdd85ad0
30 novembre 2001
30 novembre 2001
dans le cadre de l'exécution provisoire, avec intérêts au taux légal à dater des présentes conclusions et ce en application de l'article 1153 du Code Civil, - Dire et juger que le constat de Maître CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c1bd3db21cbdd862ce
2 avril 2002
2 avril 2002
en forêt, en propriété privée, les ébranchaient, les tronçonnaient et les sciaient à façon pour les particuliers et les professionnels" (attestation Roger JAMIN qui indique avoir été client, d'André CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd8630a
2 avril 2002
2 avril 2002
en forêt, en propriété privée, les ébranchaient, les tronçonnaient et les sciaient à façon pour les particuliers et les professionnels" (attestation Roger JAMIN qui indique avoir été client, d'André CHARDON
Source officielleCour d'Appel
6253c950bd3db21cbdd87eb9
7 février 2006
7 février 2006
.-54350 MONT SAINT MARTIN représenté par la SCP CHARDON-NAVREZ, avoués à la Cour assisté de Me Gérard KREMSER, avocat au barreau de BRIEY, substitué par Me KROELL, avocat au barreau de NANCY, COMPOSITION
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbf3
22 octobre 2008
22 octobre 2008
juridictionnelle de NANCY) INTIMÉE : SARL GARAGE VESATEX prise en la personne de ses représentants légaux pour ce domiciliés au siège, demeurant ZA de Bazailles, 54620 PIERREPONT, représentée par la SCP CHARDON
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02216_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2021, M. et Mme A, représentés par Me Chardon, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 22 juin 2021 ; 2°) d'annuler
Source officielle1re chambre civile
6451fb2b48616ed0f8cd4f93
2 mai 2023
2 mai 2023
Cassation rendu le 15 juin 2022 sur pourvoi R 21-21.143 APPELANT : Monsieur [C] [D] né le 07 Janvier 1960 à [Localité 5] (ITALIE) [Adresse 4] [Localité 2] assisté de Me Thierry CHARDONNENS
Source officielleChambre Sociale
65aa21d1a34ad10008581833
16 janvier 2024
16 janvier 2024
novembre 2021 Code affaire : 80J Contestation du motif non économique de la rupture du contrat de travail APPELANTE Madame [C] [Z] veuve [S], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Thierry CHARDONNENS
Source officielle2 e chambre civile
627df7e30d41e0057d43e32d
12 mai 2022
12 mai 2022
105 000 euros concernant un acompte à valoir sur la vente de 36 000 bouteilles de [Localité 2] au prix unitaire de 7 euros, dont la livraison était prévue en avril 2019, et de 14 000 bouteilles de Chardonnay
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5bb
4 septembre 2008
4 septembre 2008
général : S 06 / 12289 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 Février 2006 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY-RG no 03 / 01425 APPELANTE SA GSF CONCORDE 33, rue des Chardonnerets
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02626_20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
juillet 2019 ne permet l'adjonction du nom de l'unité géographique " Bourgogne " qu'aux vins de Mâcon qui bénéficient de la mention " Villages ", laquelle n'est délivrée qu'aux vins issus des cépages " Chardonnay
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02305_20230404
4 avril 2023
4 avril 2023
S'agissant en outre de la réserve n°12 " La Verrie ", les appelantes pointent la destruction d'habitats de nombreuses espèces protégées et notamment le chardonneret élégant, le crapaud épineux et le lézard
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4947396eb608bc067e
15 octobre 2025
15 octobre 2025
PASCAL CHADENET AVOCAT S.E.L.A.R.L. PAUL MOREL AVOCAT S.E.L.A.R.L. HOTELLIER SEVERINE AVOCAT S.E.L.A.R.L. RALF NITSCHKE RECHTSANWALT S.E.L.A.R.L. RAMIN HARIRI RAD AVOCAT S.E.L.A.R.L.
Source officielle5ème Chambre
63104b7a4709e24f13d553c9
31 août 2022
31 août 2022
IARD, prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de NANTERRE sous le numéro 722 057 460 Représentée par Me Alain CHARDON
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00760_20240702
2 juillet 2024
2 juillet 2024
acharnement à refuser le projet éolien en litige, malgré l'intervention d'une décision de justice qui lui est favorable ; sa demande d'autorisation a été rejetée alors que le projet éolien du Bois Chardon
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
68e5f008940fdbe4ba077821
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cour : Jugement du 03 Juin 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LONGJUMEAU - RG n° 21/00254 APPELANT Monsieur [Z] [N] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
5fd973bba88b6560f3178875
29 janvier 2020
29 janvier 2020
PRÉVENTION [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Anthony CHURCH, avocat au barreau de PARIS, toque : B0963 INTIME Monsieur [G] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sylvie CHATONNET-MONTEIRO
Source officiellePage 18 sur 25