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568 résultats pour « Coconnier- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c48

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

l'on s'en rapporte à l'accord donné à cette salariée par la société X... le 23 janvier 2008, à l'indemnisation de ses missions qui en 2007 ont eu une durée totale de 76 jours, - un historique de " Colonnier

Source officielle

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CA

Chambre Sociale

62c7cb17cb8dca058e3e7f4e

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE LOUVIERS du 09 Octobre 2019 APPELANTE : Société SERIMATEC SN [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b8187d1fb03057d9a5289

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

LOCATELLI, de la SELARL CABINET LOCATELLI, avocat au barreau de l'EURE INTIMEE : Société TRESOR DU PATRIMOINE 6, rue Anatole de la Forge 75017 PARIS représentée par Me Anne-Laure COCONNIER

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

64437d4c823e6dd0f8bf8197

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Il présente par ailleurs une toxicomanie active à l'héroïne et à la cocaine. Il n'est pas produit de nouvelles pièces autres que celles datant de 2022.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a57cdc6046d470902e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A 17 h, un procès-verbal de dépistage de stupéfiants a révélé un résultat positif au THC et à la cocaine.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a5bcdc6046d470903a3

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A 17 h, un procès-verbal de dépistage de stupéfiants a révélé un résultat positif au THC et à la cocaine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd30bd3db21cbdd92886

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 substitué par Me Amélie NAJSZTAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D2149 INTIME Monsieur Drissa X... ... 93200 SAINT DENIS né le 29 Mai 1974 à COCODY

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA01907_20250116

Admin. Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

octobre 2022 portant rejet de son recours gracieux ; 3°) d'enjoindre au garde des sceaux, ministre de la justice, de proposer au Premier ministre de signer un décret de changement de son nom en " Cochois

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CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_21DA00976_20220525

Admin. Appel

25 mai 2022

25 mai 2022

Le médecin psychiatre relève que lors de l'entretien du 5 mai 2019 le fils de l'appelante a " lui-même été enlevé par son père qui l'aurait mis dans une soue à cochons, serait resté sans manger, aurait

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CAA

Juge des référés

ORCA_24NT03027_20250402

Admin. Appel

2 avril 2025

2 avril 2025

d'une opération chirurgicale pour laquelle elle a été hospitalisée du 29 avril 2024 au 8 mai 2024 et produit, à l'appui de ses allégations, un bulletin de présence émanant par les services de l'Hôpital Cochin

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CAA

3ème chambre

DCA_24PA04171_20260408

Admin. Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

hospitalier territorial Gaston-Bourret de Nouvelle-Calédonie le 15 septembre 2016, le praticien du centre hospitalier, suspectant un ostéosarcome, ayant envoyé son dossier pour analyse à l’hôpital Cochin

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CA

Rétentions

66b30e012f025c562a988905

Appel

6 août 2024

6 août 2024

Monsieur a bénéficié des services d'un psychologue pour commencer un sevrage de cocaine . C'est parce qu'il était un consommateur pauvre qu'il est devenu un trafiquant.

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

689585195318a824d05b0046

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Par ce certificat, le Docteur [F] [W], Psychiatre de l'Etab1issement relève que : « Patient âgé de 35 ans, adressé par les urgences de Cochin suite à des propos délirants et des troubles du comportement

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CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6af

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Le 18 avril 2005 la société ENTENIAL, anciennement dénommée COMPTOIR DES ENTREPRENEURS, venant aux droits de la BANQUE LA HENIN, de COCEFI et du COMPTOIR DE BANQUE, a fait délivrer aux époux Y... un commandement

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CA

Cour d'Appel

6253cb82bd3db21cbdd8daab

Appel

28 mars 2011

28 mars 2011

né le 18 Avril 1976 à COCODY (COTE D'IVOIRE) ... 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Silvère IDOURAH, avocat au barreau de LYON (bénéficie

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CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA01951_20230111

Admin. Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

B A, ressortissant ivoirien né le 9 février 1979 à Cocody (Côte d'Ivoire), est entré irrégulièrement en France le 29 juillet 2018, selon ses déclarations.

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CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE00600_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

A, ressortissant ivoirien né le 29 juillet 2002 à Cocody, qui a déclaré être entré en France le 27 février 2019, a sollicité le 1er février 2021 son admission au séjour au titre des dispositions de l'article

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CA

Chambre Civile

69df227bcdc6046d47480ff0

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

. *** FAITS ET PROCÉDURE La SAS Socream, spécialisée dans les travaux de terrassement et préparatoires, a réalisé divers travaux, construction d'une maison à cochons, casier de fumier et pilier

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CA

Conseil

CADA:20161391

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

nominative d'agents contractuels par grade, avec mention de leur date d'entrée au CHU, de leur type de contrat (CDD, CDI) et de l'évolution de leur rémunération définie sous les codes 20 ou 21 dans la colonne

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CA

Ch.protection sociale 4-7

6a0fe36dcdc6046d478686f1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[W] [U] expose que le médecin conseil a relevé que la colonne du pouce était presque bloquée, décrit une atteinte fonctionnelle complexe avec double atteinte articulaire, diminution de force et incidence

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