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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre civile
642fb64fcece1704f5747649
6 avril 2023
6 avril 2023
Au cours de ce délibéré, Madame Corinne BALIAN, a rendu compte à la Cour, composée d'elle-même, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers.
Source officielleChambre civile
68676899dd25744ff781d4db
3 juillet 2025
3 juillet 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
60366437d90e04058f34148c
30 octobre 2015
30 octobre 2015
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 02 Juillet 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Madame Valérie GERARD
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd929ed
9 novembre 2015
9 novembre 2015
magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : PRESIDENT : Luc SARRAZIN, Conseiller, délégué à la Protection de l'enfance ; CONSEILLERS : Christine MISSOUX et Gérard
Source officielleChambre civile
6801dfce354955cf78ced49e
17 avril 2025
17 avril 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Stéphanie GASNIER, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffière.
Source officielleChambre civile
6364bb94e405357f749eaa3e
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
Source officielleChambre civile
68709fd8f0cfe7ae188feaf8
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Stéphanie GASNIER, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Stéphanie
Source officielleChambre civile
6710aa53be64d7e510244fc6
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Gérard SOURY, Conseiller.
Source officielleChambre civile
66177da5e5d80f0008c2e766
10 avril 2024
10 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f7f
16 mars 2004
16 mars 2004
DOSSIER N° RG 02/00414) EN DATE DU 16 juin 2003 PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Madame Murielle X... épouse J... de nationalité Française 6 Allée des Pacquerettes 80160 PLACHY BUYON COMPARANTE Monsieur Gérard
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6035dedd95087b454bd270fe
10 février 2016
10 février 2016
916 385 Dont le siège social est [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par : Me Pascale NABOUDET-VOGEL de la SCP NABOUDET - HATET, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Assistée par : Me Corinne
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d20a
26 mai 2009
26 mai 2009
Gérard X... lui-même artiste peintre installé depuis 1992.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
626b8157d1fb03057d9a4fce
28 avril 2022
28 avril 2022
référence dossier N° RG 20/00240) PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur [T] [K] né le 21 Septembre 1971 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] concluant par Me Gérard
Source officielleChambre civile
6780bae6f25437b69df75bae
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, greffier.
Source officielleChambre civile
6780bae7f25437b69df75bb4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd914f8
6 mai 2014
6 mai 2014
de nationalité Française née le 04 Mai 1951 à BRIVE (19) Profession : Retraitée,... 19360 MALEMORT représentée par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE INTIMEE Selon avis de fixation
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
64a7b0433bcaf505db6966c8
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
660f94f1a40f8b0008cb7393
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officielleChambre civile
660f94f2a40f8b0008cb7395
4 avril 2024
4 avril 2024
Au cours de ce délibéré, Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, a rendu compte à la Cour, composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre,de Monsieur Gérard SOURY, Conseiller et de Madame Marie-Christine
Source officiellePage 18 sur 41