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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00054_20230502
2 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Marie-Pierre Beuve Dupuy, - et les conclusions de Mme Isabelle Le Bris, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22BX02854_20230711
11 juillet 2023
Le rapport de Marie-Pierre Beuve Dupuy a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre sociale
6319879151eeae4f1309d32a
7 septembre 2022
rendue le 3 mars 2022 par la formation de référé du Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE-MEZIERES, (n° 21/00038) Monsieur [R] [Z] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représenté par la SCP DUPUIS
Ch civ. 1-4 construction
69994a38cdc6046d4731f6c9
1 octobre 2024
DIFFAZUR PISCINES [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Martine DUPUIS de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 Plaidant : Me Pierre
Chambre commerciale 3-2
66878d1805d6f7f678d494cc
4 juillet 2024
VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20210413 APPELANT ET Monsieur [B] [T] né le [Date naissance 2] 1969 à [Localité 12] (27) [Adresse 3] [Localité 8] Représentant : Me Martine DUPUIS
Juge des référés
ORCA_25DA01533_20251028
28 octobre 2025
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00012_20220413
13 avril 2022
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, La greffière en chef adjointe Sylviane DUPUIS 3 N°22DA00012
ORCA_24DA01183_20240823
23 août 2024
Pour expédition conforme La greffière en chef, Par délégation la greffière en chef adjointe Sylviane Dupuis 3 N°24DA01183
ORCA_24DA01423_20240719
19 juillet 2024
Pour expédition conforme, Pour la greffière en chef, Par délégation, La greffière en chef adjointe, Sylviane Dupuis 1 N°24DA01423
66863d22b1dbbe3bae6004da
2 juillet 2024
la cour : Arrêt rendu le 19 Décembre 2023 par la Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 13 N° RG : 22/03609 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
12e chambre
5fdc08559bce272c63e372f7
8 janvier 2019
Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 2013F03016 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Fabrice HONGRE-BOYELDIEU Me Martine DUPUIS
Cour d'Appel
6253c847bd3db21cbdd84c9d
14 janvier 1999
. ; Les condamne in solidum aux dépens de première instance et d'appel, et accorde pour ceux d'appel à la SCP LISSARRAGUE ET DUPUIS, le bénéfice de l'article 699 du N.C.P.C.
6253c887bd3db21cbdd85887
21 mai 2001
NANTERRE 7ème chambre B Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE- DUPUIS & ASSOCIES SCP FIEVET- ROCHETTE-LAFON RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS LE VINGT
étence, l'a débouté de ses demandes dirigéesc/Iris DAUNASSANS et la PRESERVATRICE FONCIERE ASSURANCES
6253c904bd3db21cbdd8703f
31 octobre 2003
Appel d'un jugement rendu le 21 Janvier 2000 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE (1ère chambre B) Expédition exécutoire Expédition Copie délivrées le : à : SCP DEBRAY-CHEMIN SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c90ebd3db21cbdd871bf
7 octobre 2004
Commerce de NANTERRE Nä Chambre : 5ème Nä Section : Nä RG : 2001F01609 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : représentée par la SCP DEBRAY-CHEMIN représentée par la SCP LISSARRAGUE DUPUIS
1ère chambre 1ère section
61636eef77a1403986670cd5
7 avril 2011
Novembre 2009 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 07/6926 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c923bd3db21cbdd8759a
24 mai 2005
rendu le 29 mai 1997 par le tribunal d'instance de PARIS 8ème N° Chambre : N° Section : N° RG : 97/000059 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Jean-Pierre BINOCHE SCP LISSARRAGUE DUPUIS
6253c98fbd3db21cbdd88a70
12 octobre 2006
Jugement rendu le 13 Décembre 2005 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE No chambre : 01No Section : No RG : 05/l02527 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : SCP LISSARRAGUE DUPUIS
615e0e50c25a97f0381f54cb
24 juin 2014
le 15 Janvier 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 10/09245 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS
6253cb36bd3db21cbdd8d1db
le 29 mai 1997 par le tribunal d'instance de PARIS 8ème N° Chambre : N° Section : N° RG : 97/000059 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : Me Jean-Pierre BINOCHE SCP LISSARRAGUE DUPUIS
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