Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4f
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Octobre 2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 26 Octobre 2011 Date de mise à disposition : 28 Novembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea86
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90074
21 décembre 2012
21 décembre 2012
A demande en paiement du prix ou tendant à faire sanctionner le non paiement du prix Grosse délivrée Me DURAND-MARQUET, avocat COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864ff
18 février 2003
18 février 2003
Durand 47000 AGEN Rep/assistant : Me Jean-Loup BOURDIN (avocat au barreau d'AGEN) INTIME : d'autre part, C.G.E.A.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01831_20241218
18 décembre 2024
18 décembre 2024
Ury, rapporteur public, - et les observations de Me Seisson, substituant Me Durand-Stéphan, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68df5bcacf4e7f1c37e1cba3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603282fd7a5708b6c88e339b
18 janvier 2018
18 janvier 2018
[F] [Q] [Y] a fait appel du jugement qui l'a condamné seul à rembourser à Mme [U] les sommes réclamées, il sollicite la réformation du jugement et le débouté des demandes à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b970
25 mars 2008
25 mars 2008
BORNAGE Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND MARQUET, Me JUPILE BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ARRÊT DU 25 MARS 2008 A l'audience publique de la chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8d5
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Monsieur X...et Madame Z... se sont mariés le 23 août
Source officielleCour d'Appel
6253cc8ebd3db21cbdd90798
19 juin 2013
19 juin 2013
A cette audience, Monsieur SORIANO a été entendu en son rapport oral, Maîtres BABIN et DURAND-MARQUET, avocats, sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01249_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
M. et Mme B... ont saisi l’administration d’une réclamation préalable afférente à ces redressements, qui a été explicitement rejetée le 5 juin 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1fbd3db21cbdd8a1bd
20 décembre 2007
20 décembre 2007
20 décembre 2007, date à laquelle a été prorogé le délibéré initialement fixé au 13 décembre 2007 **** APPELANT : Monsieur Bernard X... ... 56170 QUIBERON représenté par Me Julie DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cc0ebd3db21cbdd8efe9
10 octobre 2011
10 octobre 2011
2011 Date des plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 08 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 10 Octobre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND
Source officielle3e chambre civile
635236d58c924eadffcc483d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Fabrice DURAND, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Gilles SAINATI, Président de chambre M.
Source officielle3e Chambre B
603748ee3fe8382723a4ca2a
23 avril 2015
23 avril 2015
Les travaux ainsi réclamés n'ont pas été réalisés en temps utile.
Source officielleCour d'Appel
6253c85bbd3db21cbdd85079
26 juillet 2000
26 juillet 2000
Conseil de prud'hommes d'AGEN en date du 17 Mai 1999 d'une part, ET : Monsieur Marc Y... ès qualités de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL LE QUEEN'S 20, Place Jean-Baptiste Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
63c1096bbf9fd47c90a13be9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, Présidente de chambre Mme Fabienne TROUILLER, Conseillère Mme Laurence ARBELLOT, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc68bd3db21cbdd90019
13 décembre 2012
13 décembre 2012
A cette audience, Monsieur SOURY a été entendu en son rapport, Me PAULIAT-DEFAYE, avocat, a été entendu en leur plaidoirie, Maîtres DURAND-MARQUET et Maître DEBERNARD-DAURIAC, Avocats, ont déposé leur
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
5fe1ef25795095b83d091f17
17 décembre 2020
17 décembre 2020
[U] [J], son fils qui relate que son père était dynamique et qu'il aimait jardiner mais qu'un jour il a rasé les haies en disant qu'il n'arrivait plus à les entretenir.
Source officielleCour d'Appel
6253cb28bd3db21cbdd8cf6e
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Demande relative à un bail d'habitation ou à un bail professionnel Grosse délivrée à la SCP CHABAUD DURAND-MARQUET COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE DEUXIÈME SECTION ---==oOo==--- ARRÊT
Source officiellePage 18 sur 173