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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 2
63cb92f49c02507c9078ddf9
20 janvier 2023
20 janvier 2023
été créée en 2017 aux fins de commercialiser et distribuer les bijoux fantaisie approvisionnés par la SAS Gemstar, et que depuis lors, l'activité de cette dernière consiste à importer, stocker et expédier
Source officielle1ere Chambre Section 1
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8 janvier 2025
8 janvier 2025
[R] et Mme [V] ont causé un désordre à leur cage d'escalier, dont ils doivent réparation. S'agissant de la demande de remise en état du sous-sol, ils disent que la cave de M.
Source officielleChambre civile 1-2
6799c4225331f58c9ee86eb0
28 janvier 2025
28 janvier 2025
- dans la pièce principale avec cuisine, dans la partie cuisine (page 5): au droit de l'escalier, quelques décolorations visibles entre l'escalier et la structure vitrée fixe donnant sur le balcon.
Source officielle1ère chambre civile B
62ce63989a20ce9fcf1268b3
12 juillet 2022
12 juillet 2022
grenier n°11, et la copropriété à concurrence de 30/10 000èmes des droits dans la copropriété indivise, des parties et choses communes de l'immeuble, - le lot n°154, désigné ainsi : Greniers (escaliers
Source officielleCour d'Appel
6253cdbfbd3db21cbdd945e5
20 juin 2019
20 juin 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/06/2019 la SCP PACREAU-COURCELLES la SELARL DA COSTA - DOS REIS ARRÊT du : 20 JUIN 2019 No :
Source officielle2ème Chambre
6698b071e6ed70c67f6449b1
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[C] ne conteste pas devoir sa garantie aux époux [H] pour les désordres affectant la terrasse et les escaliers extérieurs.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02893_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
2019, il a été placé en détention provisoire à la maison d'arrêt du Puy-en-Velay pour des faits de vol en réunion, vol aggravé par deux circonstances et de tentative de vol par ruse, effraction ou escalade
Source officielleChambre civile 1-1
670f58674ad0d5ee7d7e5e22
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 22 Septembre 2022 par le Conseiller de la mise en état de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 20/06052 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielle4ème Chambre
6622097c9ce1420008389a1f
18 avril 2024
18 avril 2024
Etaient également supportés par la SCI les travaux de réfection de la cage d'escalier.
Source officielle1ere Chambre Section 1
63c109cebf9fd47c90a13e40
10 janvier 2023
10 janvier 2023
conseiller chargé de la mise en état a : - dit n'y avoir lieu à statuer sur la fin de non recevoir soulevée en première instance et sur laquelle le tribunal a statué présentée par la Sarl Soprim qui excède
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6032490ce26bd87eff62d359
28 février 2018
28 février 2018
de la valorisation de l'immeuble', - dire que ce rapport vaut simplement constat sur la matérialité des lieux, - dire que le constat de l'expert, selon lequel 'compte tenu de l'implantation de l'escalier
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
615e0e41c25a97f0381f5404
12 novembre 2014
12 novembre 2014
le bureau du rez-de-chaussée, éclairé par une baie vitrée donnant sur la cour, une porte ouvrant sur les parties communes de l'immeuble et facilitant ainsi l'accès aux caves situées en sous-sol, l'escalier
Source officielle3e chambre
61609e51264c7ed035b03c6c
5 juin 2014
5 juin 2014
C/ [L] [I] Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 05 Mars 2012 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 11/03641 Expéditions exécutoires Expéditions
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b7a5d4a205dbc5ce20
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Concernant les infiltrations d'eau de pluie constatées dans la cage d'escalier L'expert judiciaire expose que l'examen de la sous-face de la toiture en bordure du mur en partie haute de l'escalier a
Source officielleChambre 1-2
696a9af4cdc6046d47925783
15 janvier 2026
15 janvier 2026
[W] de procéder à la déconnexion de l'éclairage de la cage d'escalier ainsi que de l'interphone compteur électrique de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fdc8c3286b7faaf82e37f78
14 novembre 2018
14 novembre 2018
du preneur de participer au titre des charges aux travaux de l'immeuble, les sommes suivantes : - charges pour les travaux d'ascenseur :882,31 euros HT - charges pour travaux de la cage d'escalier
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA01993_20240827
27 août 2024
27 août 2024
B A, ressortissant algérien né le 20 mai 1983, entré en France en 1986 selon ses déclarations, a été interpellé le 30 octobre 2023 pour des faits de vol par escalade dans un local d'habitation.
Source officielle4e chambre 2e section
627b564076c5d9057df80338
10 mai 2022
10 mai 2022
exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christophe DEBRAY Me Oriane DONTOT Me Didier SITBON RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE DIX MAI DEUX MILLE
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX00936_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
décembre 2019 ; le portail n'a jamais été ouvert que de manière exceptionnelle ; les produits d'entretien et la coutellerie ont été mis hors d'accès ; les encombrants de son jardin ont été retirés ; les escaliers
Source officielleChambre 4-8
64b0e7acc42a2105dbc59aca
11 juillet 2023
11 juillet 2023
En présence d'un rejet implicite, elle a porté sa contestation devant le tribunal judiciaire de Marseille par requête expédiée le 17 mars 2020.
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