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560 résultats pour « Elvis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

60371b4177dc49b586755349

Appel

9 juin 2015

9 juin 2015

interlocuteurs internes et externes pénalisant les travaux et prises de décision au sein de la société et dans les sociétés avec participation avec dégradation des relations, spécialement Terreal, Europcar, Elis

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33dbd20aa057d9f3877

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

*Monsieur [X] a entretenu la confusion à l'égard de clients tels que la société Elvir.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-1

6a1fb643cdc6046d47e896d7

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005808 Me Claude GRAVIER de la SCP ABG Elvire

Source officielle
CA

3e chambre

6031fa4f925cec32b32b9db6

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

LILLOISE venant elle-même aux droits de LA LILLOISE D'ASSURANCES, - AGF ASSURANCES IARD venant elle-même aux droits de la compagnie RHIN ET MOSELLE et de la compagnie RFA, - Compagnie CAMAT, - Compagnie ELVIA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891dd

Appel

8 novembre 2006

8 novembre 2006

QUILLE 4, rue Saint-Eloi 76000 ROUEN représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me NAUTOU, avocat au Barreau de LISIEUX S.N.C.

Source officielle
CA

2ème Chambre

62c91a95f3eafe9fcf075f01

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL S.A.R.L Société Vittelloise de Taxi et AMBULANCE (SVTA) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 120 rue Saint Eloi

Source officielle
CA

2 e chambre civile

65a23bd27ca18b0008e581ca

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de Chaumont - RG : 51-19-0027 APPELANT : Monsieur [D] [T] né le 06 Octobre 1958 à [Localité 27] (52) domicilié : [Adresse 14] [Localité 27] non comparant, représenté par Me Charles Eloi

Source officielle
CA

1ère Chambre

6788a09fa1dbfbd5d79cd60c

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Février 1991 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Elvine

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65b2097cc4cf860008dff31a

Appel

24 janvier 2024

24 janvier 2024

La société Lego Immo, estimant que cette consommation d'eau est due à une fuite du compteur collectif du lotissement Col Jardin d'Elvio et qu'elle ne lui est pas imputable, a délivré assignation à la Régie

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 7

603705d6fae4fba09dfa1fd6

Appel

24 juin 2015

24 juin 2015

Car, comme Don Juan, [D] [C] est devenu éperdument amoureux de cette Elvire qui lui résistait, » Y-at-il eu passage à l'acte ' « Cela leur appartient » conclut-il.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb06bd3db21cbdd8caf8

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

QUILLE 4, rue Saint-Eloi 76000 ROUEN représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Xavier GRIFFITHS, avocat au Barreau de LISIEUX COMPOSITION DE LA COUR : En

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d784

Appel

14 février 2011

14 février 2011

née le 18 Novembre 1950 à LYON (69002) ... 01800 SAINT-ELOI représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

6978557ecdc6046d47d54e0e

Appel

26 janvier 2026

26 janvier 2026

29 Novembre 1983 à [Localité 8] ((78)) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis

Source officielle
CA

17e chambre

6031e9c0dca68a230692ee0e

Appel

6 juin 2018

6 juin 2018

comparant en personne, assisté de Me Elvis Z... de la SELARL LEX LABOR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 076 INTIMÉ **************** Composition

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CA

15e chambre

5fdb44b20126032276c9f503

Appel

27 mars 2019

27 mars 2019

SEPT MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL ATB [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 423 205 384 Représentée par Me Elvis

Source officielle
CA

ETRANGERS

6270c6142354d9057d9e92be

Appel

2 mai 2022

2 mai 2022

PREFET DU PAS DE [Localité 1] dûment avisé, absent représenté par Me ELI Bruno cabinet ADES mémoire reçu le 02 05 2022 à 11h38 M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE

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CA

1ère chambre sociale

68676a2bae73470041cef863

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Outre les difficultés de mise en place que nons rencontrons mais qui restent tout de même gérables nous ne sommes absolument pas aidés par notre fournisseur Elis...depuis le début la gestion de ce dossier

Source officielle
CA

14e Chambre

60331a1df73b078bea39ee84

Appel

27 septembre 2017

27 septembre 2017

blousons, gilets, sweat-shirts), les éléments composant une tenue complète de travail, à l'exception des sous-vêtements, et qu'elle en assure le remplacement nécessaire et le nettoyage par la société Elis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1cbd3db21cbdd8f27d

Appel

14 mars 2012

14 mars 2012

rendu (e) le 20 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 10/ 00024 Copies exécutoires délivrées à : Me Claire LAVERGNE Me Elvire

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6618cef77935f50008be3fd9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

[D] a informé la cour qu'il n'était plus en charge des intérêts de ce dernier et que Maître William Ellis lui avait 'récemment indiqué' qu'il le remplaçait.

Source officielle

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