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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 4
60371b4177dc49b586755349
9 juin 2015
interlocuteurs internes et externes pénalisant les travaux et prises de décision au sein de la société et dans les sociétés avec participation avec dégradation des relations, spécialement Terreal, Europcar, Elis
Ch. civile et commerciale
626cd33dbd20aa057d9f3877
28 avril 2022
*Monsieur [X] a entretenu la confusion à l'égard de clients tels que la société Elvir.
Chambre civile 1-1
6a1fb643cdc6046d47e896d7
2 juin 2026
Adresse 4] [Adresse 4] représentés par Me Monique TARDY de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 - N° du dossier 005808 Me Claude GRAVIER de la SCP ABG Elvire
3e chambre
6031fa4f925cec32b32b9db6
24 mai 2018
LILLOISE venant elle-même aux droits de LA LILLOISE D'ASSURANCES, - AGF ASSURANCES IARD venant elle-même aux droits de la compagnie RHIN ET MOSELLE et de la compagnie RFA, - Compagnie CAMAT, - Compagnie ELVIA
Cour d'Appel
6253c9b7bd3db21cbdd891dd
8 novembre 2006
QUILLE 4, rue Saint-Eloi 76000 ROUEN représentée par Me Marie-Christine COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me NAUTOU, avocat au Barreau de LISIEUX S.N.C.
2ème Chambre
62c91a95f3eafe9fcf075f01
7 juillet 2022
de la SELARL BGBJ, avocat au barreau d'EPINAL S.A.R.L Société Vittelloise de Taxi et AMBULANCE (SVTA) prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social 120 rue Saint Eloi
2 e chambre civile
65a23bd27ca18b0008e581ca
11 janvier 2024
de Chaumont - RG : 51-19-0027 APPELANT : Monsieur [D] [T] né le 06 Octobre 1958 à [Localité 27] (52) domicilié : [Adresse 14] [Localité 27] non comparant, représenté par Me Charles Eloi
1ère Chambre
6788a09fa1dbfbd5d79cd60c
14 janvier 2025
Février 1991 à [Localité 10] [Adresse 2] [Localité 5] ayant tous les deux pour avocat postulant Me Bruno MAZAUDON de la SELARL JURICA, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant Me Elvine
Chambre 1-1
65b2097cc4cf860008dff31a
24 janvier 2024
La société Lego Immo, estimant que cette consommation d'eau est due à une fuite du compteur collectif du lotissement Col Jardin d'Elvio et qu'elle ne lui est pas imputable, a délivré assignation à la Régie
Pôle 2 - Chambre 7
603705d6fae4fba09dfa1fd6
24 juin 2015
Car, comme Don Juan, [D] [C] est devenu éperdument amoureux de cette Elvire qui lui résistait, » Y-at-il eu passage à l'acte ' « Cela leur appartient » conclut-il.
6253cb06bd3db21cbdd8caf8
29 octobre 2008
QUILLE 4, rue Saint-Eloi 76000 ROUEN représentée par Me COUPPEY, avoué à la Cour assistée de Me Xavier GRIFFITHS, avocat au Barreau de LISIEUX COMPOSITION DE LA COUR : En
6253cb70bd3db21cbdd8d784
14 février 2011
née le 18 Novembre 1950 à LYON (69002) ... 01800 SAINT-ELOI représentée par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Christophe FORTIN, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie d'une
Chambre sociale 4-3
6978557ecdc6046d47d54e0e
26 janvier 2026
29 Novembre 1983 à [Localité 8] ((78)) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Julie GOURION-RICHARD, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 51 Plaidant : Me Elvis
17e chambre
6031e9c0dca68a230692ee0e
6 juin 2018
comparant en personne, assisté de Me Elvis Z... de la SELARL LEX LABOR, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 076 INTIMÉ **************** Composition
15e chambre
5fdb44b20126032276c9f503
27 mars 2019
SEPT MARS DEUX MILLE DIX NEUF, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : SARL ATB [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 423 205 384 Représentée par Me Elvis
ETRANGERS
6270c6142354d9057d9e92be
2 mai 2022
PREFET DU PAS DE [Localité 1] dûment avisé, absent représenté par Me ELI Bruno cabinet ADES mémoire reçu le 02 05 2022 à 11h38 M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE
1ère chambre sociale
68676a2bae73470041cef863
3 juillet 2025
Outre les difficultés de mise en place que nons rencontrons mais qui restent tout de même gérables nous ne sommes absolument pas aidés par notre fournisseur Elis...depuis le début la gestion de ce dossier
14e Chambre
60331a1df73b078bea39ee84
27 septembre 2017
blousons, gilets, sweat-shirts), les éléments composant une tenue complète de travail, à l'exception des sous-vêtements, et qu'elle en assure le remplacement nécessaire et le nettoyage par la société Elis
6253cc1cbd3db21cbdd8f27d
14 mars 2012
rendu (e) le 20 Janvier 2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 10/ 00024 Copies exécutoires délivrées à : Me Claire LAVERGNE Me Elvire
Chambre 1-2
6618cef77935f50008be3fd9
11 avril 2024
[D] a informé la cour qu'il n'était plus en charge des intérêts de ce dernier et que Maître William Ellis lui avait 'récemment indiqué' qu'il le remplaçait.
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