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AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
6810620c623750c90e2d7778
24 avril 2025
Or, la société Soliman a indiqué que le 9 décembre 2019, en cours de transport, son chauffeur avait dû effectuer un brusque freinage, pour éviter une collision, le glissement de la marchandise transportée
Chambre civile Section 2
6319869e51eeae4f1309d095
7 septembre 2022
Une erreur de plume s'est donc glissée dans le corps de la décision, qu'il convient de rectifier dans les conditions exposées au dispositif.
Chambre sociale section 3
626b8165d1fb03057d9a505e
28 avril 2022
travail le jour de l'accident: 8h- 12h30 / 13h - 17 h - lieu de l'accident: [Adresse 6] - circonstances : le 17 janvier 2012, en effectuant un décoffrage et en redescendant de l'échelle en botte, j'ai glissé
Chambre sociale
6341140c58bc223e2e3f0a02
6 octobre 2022
[S], gérant de la société, mais qu'aucune mesure n'a été prise, de sorte que le salarié indique avoir glissé sur l'eau présente au sol, qui avait coulé durant la nuit des extincteurs. M.
3e chambre
651fa5c8c601f083189919ec
5 octobre 2023
Ajoutant que Mme [L] a glissé à proximité immédiate de l'échelle d'accès, donc à un endroit par nature recouvert d'eau et glissant, elle dit qu'il importe peu qu'à ce moment là ce soit le seul accès au
2ème chambre sociale
642fb5fbcece1704f57474d3
6 avril 2023
[T] [P], dans les termes suivants : le 16 février 2016 , à 10 heures 15 'a glissé dans un camion frigorifique', lésions : 'douleur' 'rachis lombaire gauche'.
Chambre Sociale
642fb7aacece1704f574799d
[L] - a établi une déclaration d'accident à la CPAM de Vendée au titre d'un accident survenu le 1er mars 2017 à 18heures comme suit : 'j'ai glissé sur le carrelage en fermant la porte du bureau et je me
TROISIEME CHAMBRE
6274bc962799a9057d5dd094
5 mai 2022
chute a été causée par le sol qui était glissant ; - Mme [T] [B], témoin direct, atteste en ce sens ; - cette attestation est claire, nette et précise et ne peut être sujette à discussion ; - il a glissé
63d379f2d1bc2605de4b48d3
26 janvier 2023
[J], qui prétend avoir glissé sur le chemin boueux, ne sont pas éclairées par les attestations de témoignages qu'il produit. En effet, le témoignage de M.
Chambre 1-11 HO
67a6f86375cd1a5d10e6546e
28 janvier 2025
APPELANT Monsieur [R] [Z] né le 21 Avril 1992 à [Localité 6], actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [Localité 10] - [Adresse 2] Non comparant, représenté par Maître GLEIZE Bénédicte, avocat
1ère Chambre civile
67061e22fde28ee420711033
8 octobre 2024
Mme [U] y écrivait : 'j'ai un glissement de terrain dans mon jardin...un trou assez grand s'est formé et il passe sous les fondations de la maison'.
2EME PROTECTION SOCIALE
6879d86365b5a3ab8ca54eff
15 juillet 2025
élévateur, survenu le 20 juin 2022 dans les circonstances suivantes « en gerbant un casier à mandrin vide sur un autre casier, la victime est descendue de son chariot car pas d'accès.L'un des casiers a glissé
2ème Chambre
67189495d8ceca1cd7019034
22 octobre 2024
son rapport, l'expert judiciaire a constaté que l'état du mur en moellons entre la parcelle des époux [R] et la parcelle supportant les constructions de la société Advivo était dégradé et que des glissements
65b36bae8c0355000835f68e
25 janvier 2024
l'accident avait eu lieu le 30 juin 2020 à 14h30, la salariée n'en ayant informé l'employeur que le lendemain, et ayant déclaré « descendre de la cabine de son camion », et avoir à cette occasion « glissé
Pôle 2 - Chambre 5
6036a14440716f433973bdae
22 septembre 2015
dans la notice d'information, sans que son acceptation expresse soit nécessaire ; Considérant que Monsieur [C] affirme avoir été victime le 7 décembre 2011d'une chute dans son parking après avoir glissé
Cour d'Appel
6253c842bd3db21cbdd84bc8
29 janvier 1998
PROTEC FEU lui aurait remis tardivement un plan d'études et que la société SEPMA lui aurait également fourni tardivement des tubes pour la réalisation de la prestation ce qui aurait entraîné "un glissement
6253c9bbbd3db21cbdd89222
13 novembre 2007
La déclaration d'accident du travail établie par l'entreprise de travail temporaire le 10 octobre 2001, concernant l'accident du 9 octobre 2001 précise qu'« en marchant, ce mr a glissé et est mal tombé
6253cac1bd3db21cbdd8bf7a
20 mai 2008
Z... a glissé sur le bord et qu'il a été déséquilibré et n'a pu effectuer son plongeon comme il l'envisageait ; Attendu que s'il n'existe aucune contestation sur la perte d'équilibre du plongeur, en
6253caffbd3db21cbdd8c9ee
31 juillet 2008
Dans la nuit du 5 au 6 décembre 2001, des glissements de terrain se sont produits sur le chantier, causant des dégâts aux ouvrages de voirie du lotissement voisin.
6253ca21bd3db21cbdd8a24a
4 mars 2008
Y... glisser et chuter violemment en dansant sur une piste dont le carrelage était rendu particulièrement humide par la condensation.
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