CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

2 051 résultats pour « Glize »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6810620c623750c90e2d7778

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Or, la société Soliman a indiqué que le 9 décembre 2019, en cours de transport, son chauffeur avait dû effectuer un brusque freinage, pour éviter une collision, le glissement de la marchandise transportée

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6319869e51eeae4f1309d095

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

Une erreur de plume s'est donc glissée dans le corps de la décision, qu'il convient de rectifier dans les conditions exposées au dispositif.

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8165d1fb03057d9a505e

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

travail le jour de l'accident: 8h- 12h30 / 13h - 17 h - lieu de l'accident: [Adresse 6] - circonstances : le 17 janvier 2012, en effectuant un décoffrage et en redescendant de l'échelle en botte, j'ai glissé

Source officielle
CA

Chambre sociale

6341140c58bc223e2e3f0a02

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

[S], gérant de la société, mais qu'aucune mesure n'a été prise, de sorte que le salarié indique avoir glissé sur l'eau présente au sol, qui avait coulé durant la nuit des extincteurs. M.

Source officielle
CA

3e chambre

651fa5c8c601f083189919ec

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ajoutant que Mme [L] a glissé à proximité immédiate de l'échelle d'accès, donc à un endroit par nature recouvert d'eau et glissant, elle dit qu'il importe peu qu'à ce moment là ce soit le seul accès au

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

642fb5fbcece1704f57474d3

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[T] [P], dans les termes suivants : le 16 février 2016 , à 10 heures 15 'a glissé dans un camion frigorifique', lésions : 'douleur' 'rachis lombaire gauche'.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7aacece1704f574799d

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[L] - a établi une déclaration d'accident à la CPAM de Vendée au titre d'un accident survenu le 1er mars 2017 à 18heures comme suit : 'j'ai glissé sur le carrelage en fermant la porte du bureau et je me

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6274bc962799a9057d5dd094

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

chute a été causée par le sol qui était glissant ; - Mme [T] [B], témoin direct, atteste en ce sens ; - cette attestation est claire, nette et précise et ne peut être sujette à discussion ; - il a glissé

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

63d379f2d1bc2605de4b48d3

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

[J], qui prétend avoir glissé sur le chemin boueux, ne sont pas éclairées par les attestations de témoignages qu'il produit. En effet, le témoignage de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

67a6f86375cd1a5d10e6546e

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

APPELANT Monsieur [R] [Z] né le 21 Avril 1992 à [Localité 6], actuellement hospitalisé au Centre hospitalier [Localité 10] - [Adresse 2] Non comparant, représenté par Maître GLEIZE Bénédicte, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67061e22fde28ee420711033

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Mme [U] y écrivait : 'j'ai un glissement de terrain dans mon jardin...un trou assez grand s'est formé et il passe sous les fondations de la maison'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86365b5a3ab8ca54eff

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

élévateur, survenu le 20 juin 2022 dans les circonstances suivantes « en gerbant un casier à mandrin vide sur un autre casier, la victime est descendue de son chariot car pas d'accès.L'un des casiers a glissé

Source officielle
CA

2ème Chambre

67189495d8ceca1cd7019034

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

son rapport, l'expert judiciaire a constaté que l'état du mur en moellons entre la parcelle des époux [R] et la parcelle supportant les constructions de la société Advivo était dégradé et que des glissements

Source officielle
CA

Chambre sociale

65b36bae8c0355000835f68e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

l'accident avait eu lieu le 30 juin 2020 à 14h30, la salariée n'en ayant informé l'employeur que le lendemain, et ayant déclaré « descendre de la cabine de son camion », et avoir à cette occasion « glissé

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6036a14440716f433973bdae

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

dans la notice d'information, sans que son acceptation expresse soit nécessaire ; Considérant que Monsieur [C] affirme avoir été victime le 7 décembre 2011d'une chute dans son parking après avoir glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c842bd3db21cbdd84bc8

Appel

29 janvier 1998

29 janvier 1998

PROTEC FEU lui aurait remis tardivement un plan d'études et que la société SEPMA lui aurait également fourni tardivement des tubes pour la réalisation de la prestation ce qui aurait entraîné "un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bbbd3db21cbdd89222

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

La déclaration d'accident du travail établie par l'entreprise de travail temporaire le 10 octobre 2001, concernant l'accident du 9 octobre 2001 précise qu'« en marchant, ce mr a glissé et est mal tombé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7a

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

Z... a glissé sur le bord et qu'il a été déséquilibré et n'a pu effectuer son plongeon comme il l'envisageait ; Attendu que s'il n'existe aucune contestation sur la perte d'équilibre du plongeur, en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caffbd3db21cbdd8c9ee

Appel

31 juillet 2008

31 juillet 2008

Dans la nuit du 5 au 6 décembre 2001, des glissements de terrain se sont produits sur le chantier, causant des dégâts aux ouvrages de voirie du lotissement voisin.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a24a

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Y... glisser et chuter violemment en dansant sur une piste dont le carrelage était rendu particulièrement humide par la condensation.

Source officielle

Page 18 sur 103

← PrécédentSuivant →