Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_23DA02280_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
A B représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler, " par la voie de l'exception d'illégalité ", la
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_22DA01857_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
C, représentés par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin et associés, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement et cette délibération ; 2°) de mettre à la charge de la commune
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA01927_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 1er décembre 2022, le centre communal d'action sociale de Lapugnoy, représenté par la SCP Gros, Hicter et d'Halluin, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02632_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
A B, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge des communes de Tourcoing et Neuville-en-Ferrain
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00490_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Par une lettre, enregistrée le 19 septembre 2021, la société Lidl, représentée par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin et associés, indique qu'elle ne produira pas d'observations.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_24DA01469_20251030
30 octobre 2025
30 octobre 2025
Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 23 juillet 2024 et le 11 avril 2025, ce dernier mémoire n’ayant pas été communiqué, M. et Mme B..., représentés par la SCP Gros, Hicter, d’Halluin
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00331_20250604
4 juin 2025
4 juin 2025
d'un EP de 3 titres et d'un maxi de 7 titres ", ni en raison des diverses prestations radiophoniques et scéniques auxquelles elle a pu se livrer, à l'exception d'un contrat conclu avec la commune d'Halluin
Source officielle2e chambre sociale
63d22a729b3c8605deec1eea
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Il avait pu constater son état d'ébriété avancée, ses yeux rouges et son haleine alcoolisée.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
68e89302f271a402af33b836
9 octobre 2025
9 octobre 2025
l'établissement d'accueil dans le certificat médical du 18 septembre 2025 à 11h45 a constaté que Mme [U], patiente atteinte d'une schizophrénie connue n'observe plus son traitement, qu'elle présente des hallucinations
Source officielleChambre 4-2
69623cb9cdc6046d47d5eb5d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Il résulte des attestations de : - Monsieur [I] qu'il a alors constaté que l'intéressé présentait « une forte haleine alcoolisée » et que lorsqu'il lui a fait remarquer, Monsieur [Y] [L] a immédiatement
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
66fce3f58d6ea26f688da8c3
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[T] [N] est atteint d'une schizophrénie paranoïde avec hallucinations auditives et délire de persécution. Les derniers certificats médicaux le décrivent calme et compliant. M.
Source officielle1ère Chambre
657171ca97a1498318ad6b3d
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Représentant : Me Charles-henri COPPET de la SAS COPPET AVOCATS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT Madame [E] [X] [Adresse 9] [Localité 2] Représentant : Me Judith HALFON
Source officielleCour d'Appel
6253cce5bd3db21cbdd919fa
18 août 2014
18 août 2014
troubles tels que décrit par le docteur Jérôme B... du CHU de Limoges, lequel faisait état notamment d'" une décompensation d'ordre délirante avec propos persécutoires " ainsi que de la verbalisation d'hallucinations
Source officielleCour d'Appel
6253ccf2bd3db21cbdd91cb3
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Le certificat médical initial mentionne que « le mécanisme est interprétatif (surveillance au moyen de dispositifs installés chez lui, au travers d'internet) mais l'existence d'hallucinations intrapsychiques
Source officielle2ème chambre civile - HSC
626cd2a5bd20aa057d9f372a
29 avril 2022
29 avril 2022
Le 10 avril 2022, le docteur [B], médecin au centre hospitalier Samuel Pozzi de Bergerac a constaté par certificat médical chez [L] [E] des propos délirants ainsi que des hallucinations visuelles et auditives
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6358cd7fc40aa805a7864b56
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le dernier certificat médical du 25 octobre 2022 à 11h48 rappelle que Mme [N] a été admise pour décompensation psychotique aiguë avec troubles du comportement et hallucinations, risque de fugue, tentative
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6360cab23c369c7f749970eb
26 octobre 2022
26 octobre 2022
tangentiel, logorrhéique avec coq-à-l'âne , une accélération psychomotrice, une logorrhée, une tachypsychie, une augmentation de l'énergie avec troubles du sommeil sans fatigue, la verbalisation d'hallucinations
Source officielle2ème chambre civile - HSC
634113a658bc223e2e3f08da
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Le Docteur [C] n'a pas relevé de signes évidents d'une pathologie psychiatrique constituée, en particulier pas des signes de psychose, ni délire, ni hallucination, ni confusion du réel et de l'imaginaire
Source officielleHospitalisation D'office
63ca42b59066fd7c90fc2576
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[R] continue à soliloquer avec des attitudes d'écoute très évocatrices d'hallucinations acoustico-verbales, malgré l'arrêt du cannabis ; que le comportement est désorganisé avec des idées délirantes à
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64549fbfeedb07d0f818637a
2 mai 2023
2 mai 2023
l'exaltation de l'humeur et des idées mégalomaniaques suite à l'adaptation thérapeutique effectuée, la pensée restant franchement accélérée, avec un certain ludisme et une légère désinhibition et les hallucinations
Source officiellePage 18 sur 45