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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02244_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin, - les conclusions de M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00715_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin; - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX02926_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Le rapport de Mme Héloïse Pruche-Maurin a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6867689ddd25744ff781d517
3 juillet 2025
3 juillet 2025
[O] met également à juste titre en avant qu'en dépit des tensions d'approvisionnement sur l'hélium, la société a décidé d'un développement de 20 % sur l'hélium et les autres gaz spéciaux.
Source officielle2e chambre civile
66177da8e5d80f0008c2e7c8
10 avril 2024
10 avril 2024
son dirigeant en exercice la Société DIETMAR HOP S.A.S. prise en la personne de son Président en exercice domicilié [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle2ème chambre A famille
697b06aacdc6046d4711d3d8
28 janvier 2026
28 janvier 2026
Localité 8] Représentant : Me Aurélien ROBERT, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Mme [B] [Y] épouse [M] [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleChambre commerciale
67f0bc578f7cbd382f4d3153
2 avril 2025
2 avril 2025
[M] [B] [E] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [S] [W] [H] épouse [E] [Adresse 5
Source officielleChambre commerciale
653ca62283c9498318209c95
4 octobre 2023
4 octobre 2023
HOMEA RENOVATION Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me AUCHE-HEDOU Christine substituant Me Jacques henri
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae7c
4 mars 2008
4 mars 2008
représentée par la SCP AUCHE- HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Bruno BLANQUER avocat de la SCP BLANQUER GIRARD BASILE- JAUVIN CROIZIER, avocats au barreau de NARBONNE SARL ÉTABLISSEMENTS
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90154
11 janvier 2013
11 janvier 2013
le 12 Mars 1941 à TANGER (MAROC) ...59260 LEZENNES Comparant en personne assisté de Me Xavier LABBEE, avocat au barreau de LILLE AUTRES PARTIES INTERVENANTES : Madame Rahma Z... ...59260 HELLEMMES
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfc
10 octobre 2013
10 octobre 2013
MONTPELLIER INTIMEE : SCI MARIE DES VAGUES 2, prise en la personne de ses co-gérants en exercice domicilié ès qualités au siège social La Moussonnerie 16410 TORSAC représentée par Me Christine AUCHE HEDOU
Source officielleChambre 1-3
633fc2abe633183e2ee1776b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
[Adresse 10] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Fabien COLLADO Me Joëlle HELOU-MICHEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Président du tribunal
Source officielleChambre 1-7
671b35202edfb0b58c05e8eb
24 octobre 2024
24 octobre 2024
SUN VALLEY VALLEY Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Joëlle HELOU-MICHEL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD,
Source officielle1ère Chambre D
603393a602a1e34875d297ba
18 mai 2017
18 mai 2017
SUEDE Représenté par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me M-Claude SIMON avocat au barreau de NICE
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00205_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
grande surface alimentaire, de cinq moyennes surfaces spécialisées dans l'équipement de la personne, l'équipement du foyer et en culture, loisirs et sport et de dix-huit boutiques, situé 50 boulevard Héloïse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01500_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2024.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01716_20240213
13 février 2024
13 février 2024
Luc Derepas, président de la cour, Mme Elisabeth Jayat, présidente de chambre, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 février 2024.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX01132_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
Délibéré après l'audience du 25 octobre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04182_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02080_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Délibéré après l'audience du 23 mai 2013 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente de chambre, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
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