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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MISK S.A.S. ARROW ECSc/S.A
652f78acb05320831899594c
17 octobre 2023
dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Pierre FRANCO, Président, Madame Marie GOUMILLOUX, Conseiller, Madame Sophie MASSON, Conseiller, Greffier lors des débats : Monsieur Hervé
Cour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c42
20 novembre 2007
DE POITIERS Chambre Sociale ARRET DU 20 NOVEMBRE 2007 ARRET N 649 AFFAIRE N : 07/02551 AFFAIRE : Rémy X..., Bruno Y..., Laurent Z..., Jean-Luc A..., Alain B..., Dominique C..., Hervé
6253cb83bd3db21cbdd8dad9
10 décembre 2010
APPELANT Monsieur Hervé X... né le 05 Mars 1974 à MARSEILLE (13000), demeurant ...
6253cbf5bd3db21cbdd8eba7
13 décembre 2011
André X... et à la société Ulysse Hervé & Fils le 25 novembre 2010.
6253cadabd3db21cbdd8c4e2
24 avril 2008
BM / CP COPIE + GROSSE Me Hervé RAHON Me Jacques-André GUILLAUMIN LE : 24 AVRIL 2008 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 24 AVRIL 2008 No-Pages Numéro d'Inscription au Répertoire
11e chambre
60324211c7400a7812263e11
15 mars 2018
- déclarer la société Hervé S.A mal fondée en ses demandes, fins et conclusions et l'en débouter, - condamner la société Hervé S.A à payer à M.
Chambre Sociale
68f1d5b60b565ec7590f7b89
16 octobre 2025
HERVÉ THERMIQUE, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] représentée par Me Pierre GEORGET de la SAS ENVERGURE AVOCATS, avocat
Pôle 4 - Chambre 8
615e0e3ac25a97f0381f53a7
4 décembre 2014
La société HERVE a cependant réclamé à la SCI le 9 juin 2011 une somme de 181.061,09€ Le 12 juillet 2011 la SCI [Adresse 3] a payé une partie de cette somme à hauteur de 42.934,91 euros.
6253ca00bd3db21cbdd89cb0
24 avril 2006
Hervé X... C / SDC DE L'IMMEUBLE SIS... ...
6253c97abd3db21cbdd88751
Hervé X... C/ SDC DE L'IMMEUBLE SIS 20 RUE DU 22 SEPTEMBRE à COURBEVOIE (92400) ...
6253caf6bd3db21cbdd8c8d9
11 septembre 2008
Hervé, demeurant...
6ème Chambre
6285e1086a1876057df5d31e
12 mai 2022
[S], daté du 3 décembre 2018, dans lequel ce dernier s'engage à finaliser le chantier en mars 2019, à refaire l'ensemble des joints, l'engazonnement et la finition du bassin.
Chambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc039
21 janvier 2025
HERVE THERMIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Chambre 1-3
65aa1f55a34ad10008581703
18 janvier 2024
[O] [N] ont signalé un dégât des eaux survenu dans la salle de bains. M. [N] a effectué une réparation provisoire et a déclaré le sinistre à la SA Axa France Iard.
65af657cb6c6260008b52f43
22 janvier 2024
6253c9a8bd3db21cbdd88f37
1 février 2007
Kralja Petra n 76 11000 BELGRADE, SERBIE, MONTENEGRO représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Maître C..., avocat au barreau de LYON Monsieur Hervé D... ... 01210
6253cb6cbd3db21cbdd8d70c
15 décembre 2010
APPELANT : Monsieur Hervé X...
Chambre 1-2
6364ba94e405357f749ea6ac
3 novembre 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Layla TEBIEL Me Laure CHIESA Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du TJ de DIGNE LES BAINS
6253cc95bd3db21cbdd90958
7 août 2013
Hervé X..., le juge des libertés et de la détention a rejeté la demande de main levée de M. Hervé X... et confirmé la mesure d'hospitalisation sans consentement; M.
6253cc0cbd3db21cbdd8ef70
15 septembre 2011
Des relations de Monsieur Hervé Y... et de Madame Sophie X... sont issus cinq enfants : Justine, née le 24 octobre 1992, Hervé, né le 11 septembre 1994, Willy, né le 19 juin 1996, Charlotte, née le 29
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