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1 171 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX00738_20240613

Admin. Appel

13 juin 2024

13 juin 2024

Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6690c7370d808eb34e45547e

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le 18 février 2019, Mme [B] a été victime d'un second accident du travail en chutant dans les escaliers, la déclaration d'accident du travail remplie par l'employeur mentionnant 'Raccompagnait une jeune

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd900ac

Appel

26 décembre 2012

26 décembre 2012

pas en mesure de régler les sommes demandées et qu'elle même est solvable et a même de restituer les sommes perçues étant propriétaire de trois appartements d'une valeur plus élevée que les sommes en jeu

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_22LY03336_20230306

Admin. Appel

6 mars 2023

6 mars 2023

dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs

Source officielle
CA

Chambre sociale

62ff285e65816bc563602c5b

Appel

13 juillet 2022

13 juillet 2022

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

6708c01d445a086e2bcedcad

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

En application de ces textes, il incombe à l'assuré de faire la preuve des conditions de mise en jeu de la garantie et à l'assureur, qui se prévaut d'une clause d'exclusion de la garantie, de démontrer

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9631

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacdbd3db21cbdd8c1d1

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n'est pas douteux que la nature

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n' est pas douteux que la

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3623a1d7564000872dec8

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc40bd3db21cbdd8f9d7

Appel

16 juillet 2012

16 juillet 2012

- le COLLEGE EUGENE YSSAP, lieu de transmission du savoir, d'éducation des jeunes, ne saurait être transformé en arène de violence physique, et d'injures grossières.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162e4f17797cdb2f7583ccf

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

sécurité sociale, la demande de [E] [U] de ce chef sera rejetée ; Attendu que titulaire d'un BEP en électroménager, [E] [U] s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; Attendu qu'il était un jeune

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX00466_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.

Source officielle
CA

Sociale B salle 3

63a402973f67e905df3d2976

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

La société BENOIT PREUX rétorque que les témoignages produits par le salarié sont imprécis et douteux.

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT02829_20250929

Admin. Appel

29 septembre 2025

29 septembre 2025

L’intéressé indique avoir ressenti, à la suite de cette vaccination, des effets secondaires pouvant s’apparenter à une myofasciite à macrophages, se manifestant notamment par des douleurs musculaires et

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02495_20250409

Admin. Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

qu'il a été pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde à compter du 1er juin 2018 jusqu'à sa majorité et a ensuite bénéficié de contrats de protection jeune

Source officielle
CAA

COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

ORCA_23LY02142_20240205

Admin. Appel

5 février 2024

5 février 2024

Les demandes d'asile du couple et de leurs deux plus jeunes filles ont été rejetées, en dernier lieu, par deux ordonnances de la Cour nationale du droit d'asile du 31 janvier 2023.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA02540_20240409

Admin. Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6a192152cdc6046d4752d3f9

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6871f153df9b8685d8d0695c

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

A 20h20 départ de l'agent [4] à la demande du [16] car il y a une dame qui a signalé qu'il y avait 6 jeunes qui étaient très agressifs au niveau -5.

Source officielle

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