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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
Elle a effectué de nouveaux séjours hospitaliers en janvier et février 2013 en raison de douleurs abdominales résiduelles et douleurs spastiques, et conserve depuis notamment des troubles digestifs et
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
6690c7370d808eb34e45547e
11 juillet 2024
Le 18 février 2019, Mme [B] a été victime d'un second accident du travail en chutant dans les escaliers, la déclaration d'accident du travail remplie par l'employeur mentionnant 'Raccompagnait une jeune
Cour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900ac
26 décembre 2012
pas en mesure de régler les sommes demandées et qu'elle même est solvable et a même de restituer les sommes perçues étant propriétaire de trois appartements d'une valeur plus élevée que les sommes en jeu
COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY03336_20230306
6 mars 2023
dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée depuis juin 2021 et qu'il ne pourrait bénéficier, au Congo, d'un traitement approprié de ses troubles psychiques d'origine post-traumatique et de ses douleurs
Chambre sociale
62ff285e65816bc563602c5b
13 juillet 2022
Il s'agit là d'une notion classique qui fait entrer en jeu un certain nombre de facteurs permettant d'estimer l'état de santé du sujet.
TROISIEME CHAMBRE
6708c01d445a086e2bcedcad
10 octobre 2024
En application de ces textes, il incombe à l'assuré de faire la preuve des conditions de mise en jeu de la garantie et à l'assureur, qui se prévaut d'une clause d'exclusion de la garantie, de démontrer
9ème Ch Sécurité Sociale
660e431e0740db0008fa9631
3 avril 2024
6253cacdbd3db21cbdd8c1d1
10 juin 2008
X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n'est pas douteux que la nature
6253ca7ebd3db21cbdd8b2bc
X... qui a perçu des indemnités journalières à hauteur de 22. 637, 14 € ne subit aucune perte de revenus entre le 26 octobre 2001 et le 30 juin 2003 ; ITT gène (DFT) : il n' est pas douteux que la
Ch.secu-fiva-cdas
65b3623a1d7564000872dec8
25 janvier 2024
Ils visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.
6253cc40bd3db21cbdd8f9d7
16 juillet 2012
- le COLLEGE EUGENE YSSAP, lieu de transmission du savoir, d'éducation des jeunes, ne saurait être transformé en arène de violence physique, et d'injures grossières.
Chambre Sociale
6162e4f17797cdb2f7583ccf
2 octobre 2012
sécurité sociale, la demande de [E] [U] de ce chef sera rejetée ; Attendu que titulaire d'un BEP en électroménager, [E] [U] s'orientait vers l'exercice d'un métier manuel ; Attendu qu'il était un jeune
DCA_20BX00466_20220531
31 mai 2022
Elle a chuté de sa hauteur sur le côté droit et a présenté des cervicalgies et des douleurs à l'épaule droite.
Sociale B salle 3
63a402973f67e905df3d2976
21 octobre 2022
La société BENOIT PREUX rétorque que les témoignages produits par le salarié sont imprécis et douteux.
3ème Chambre
DCA_24NT02829_20250929
29 septembre 2025
L’intéressé indique avoir ressenti, à la suite de cette vaccination, des effets secondaires pouvant s’apparenter à une myofasciite à macrophages, se manifestant notamment par des douleurs musculaires et
3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX02495_20250409
9 avril 2025
qu'il a été pris en charge par les services de l'aide sociale à l'enfance du département de la Gironde à compter du 1er juin 2018 jusqu'à sa majorité et a ensuite bénéficié de contrats de protection jeune
ORCA_23LY02142_20240205
5 février 2024
Les demandes d'asile du couple et de leurs deux plus jeunes filles ont été rejetées, en dernier lieu, par deux ordonnances de la Cour nationale du droit d'asile du 31 janvier 2023.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA02540_20240409
9 avril 2024
Lors de l'intervention, elle a ressenti des douleurs importantes lors du passage de la canule.
6a192152cdc6046d4752d3f9
27 mai 2026
Chambre 4-8b
6871f153df9b8685d8d0695c
11 juillet 2025
A 20h20 départ de l'agent [4] à la demande du [16] car il y a une dame qui a signalé qu'il y avait 6 jeunes qui étaient très agressifs au niveau -5.
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