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2 402 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189c

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

qualité au dit siège ayant son siège au 81 avenue Marceau-75116 PARIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Johanne

Source officielle
CA

2ème Chambre

68ef2a7c1643bddf8ff84ddf

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

MY MONEY BANK [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE : Suivant offre

Source officielle
CA

Comm.d'indemn.de la dét.

66235accaec0e60008fe99c9

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

Représenté par la SCP CHAPELIN-VISCARDI LEITAO & DONY, avocats au barreau d'ORLEANS Demandeur suivant requête en date du : 04 Septembre 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan

Source officielle
CA

2ème Chambre

69d5e3e6cdc6046d477b36c2

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

FLOA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTERVENANTE : S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661f66062313f20008a52685

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 16 avril 2024 à la SELARL SELARL EFFICIENCE Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET AD ARRÊT du :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdccbd3db21cbdd9482e

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Johanne PERRIER, Présidente de Chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f934

Appel

12 juillet 2012

12 juillet 2012

Trois enfants sont issus de l'union: - Dylan né le 18 Mars 2007 à SAINT MARTIN BOULOGNE -Julien né le 10 Septembre 2010 à SAINT MARTIN BOULOGNE -Johan né le 10 Septembre 2010 à SAINT MARTIN BOULOGNE

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

68e5f1abc9f36f05b4431859

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT sept Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [F] [V] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Johann

Source officielle
CA

Rétention Administrative

697c6d0ccdc6046d473a93b6

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

APPELANTE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître LEMAREC Johann, avocat au barreau d'Aix-en-Provence INTIMÉ

Source officielle
CA

2ème chambre civile - HSC

627ca6ec4781dc057dee79ba

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

ordonnance du 16 décembre 2021 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [R] [T] [O], né le 12 Mars 2003, actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Johanne

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

642d148acb8fa004f57da1f5

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

MONTEIRO LAGARDE représentée par son Président [Adresse 6] Représentée par Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [H] [P] [M] [Adresse 3] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbc0cdc6046d47d2015e

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

décision APPELANT Monsieur [V] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 11 mai 1989 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Actuellement en programme de soins comparant / assisté de Me Johanne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

69cdfbc6cdc6046d47d20319

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Monsieur [E] [P] [I] (Personne faisant l'objet de soins) né(e) le 26 juillet 2005 à Espagne demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé(e) au C.H [Etablissement 1] comparant(e)/ assisté(e) de Me Johanne

Source officielle
CA

Premier Président

6871efa957f38d6b27c2768b

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Adresse 2] [Localité 5] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 7] comparant en personne, assisté de Me Delphine BOSSARD-BREGEON, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Johan

Source officielle
CA

Premier Président

6871efa957f38d6b27c2768d

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier de [Localité 7] représentée par Me Delphine BOSSARD-BREGEON, avocat au barreau de TOURS substituée par Me Johan

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

659e432455379800088470b9

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

DEMANDERESSE Madame [R] [W], demeurant [Adresse 1] comparante en personne munie de sa carte nationnale d'identité DEFENDEUR Maître [U] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Johan

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6a210e94cdc6046d4709ae02

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LE MAREC, avocat au barreaut D'AIX en PROVENCE MINISTÈRE

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_23PA01623_20240410

Admin. Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 avril et 31 juillet 2023, la société Sidel Holding, représentée par Me Johann Roc'h, demande à la Cour : 1°) d'annuler le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd42

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

C / COMMUNE D'UZÈS TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a726

Appel

6 décembre 2007

6 décembre 2007

Johan X... le 23 Janvier 2006 - RG no 13541 APPELANT Monsieur Aimery DE Y...

Source officielle

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