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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189c
26 juin 2014
qualité au dit siège ayant son siège au 81 avenue Marceau-75116 PARIS Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Johanne
2ème Chambre
68ef2a7c1643bddf8ff84ddf
14 octobre 2025
MY MONEY BANK [Adresse 7] [Localité 6] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES EXPOSE DU LITIGE : Suivant offre
Comm.d'indemn.de la dét.
66235accaec0e60008fe99c9
19 avril 2024
Représenté par la SCP CHAPELIN-VISCARDI LEITAO & DONY, avocats au barreau d'ORLEANS Demandeur suivant requête en date du : 04 Septembre 2023 L'agent judiciaire de l'Etat représenté par Me Johan
69d5e3e6cdc6046d477b36c2
7 avril 2026
FLOA [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Johanne RIALLOT-LENGLART de la SELARL LRB, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES INTERVENANTE : S.A.R.L.
Chambre Sociale
661f66062313f20008a52685
16 avril 2024
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 16 avril 2024 à la SELARL SELARL EFFICIENCE Me Johan ROUSSEAU-DUMARCET AD ARRÊT du :
6253cdccbd3db21cbdd9482e
13 novembre 2019
Au cours de ce délibéré, Madame Géraldine VOISIN, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Johanne PERRIER, Présidente de Chambre, de Monsieur Gérard SOURY, et d'elle-même, Conseillers.
6253cc3cbd3db21cbdd8f934
12 juillet 2012
Trois enfants sont issus de l'union: - Dylan né le 18 Mars 2007 à SAINT MARTIN BOULOGNE -Julien né le 10 Septembre 2010 à SAINT MARTIN BOULOGNE -Johan né le 10 Septembre 2010 à SAINT MARTIN BOULOGNE
Chambre Sociale-Section 1
68e5f1abc9f36f05b4431859
7 octobre 2025
METZ Chambre Sociale-Section 1 ORDONNANCE D'INCIDENT DE MISE EN ÉTAT sept Octobre deux mille vingt cinq APPELANTE : Madame [F] [V] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Johann
Rétention Administrative
697c6d0ccdc6046d473a93b6
28 janvier 2026
APPELANTE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de Lyon, substitué par Maître LEMAREC Johann, avocat au barreau d'Aix-en-Provence INTIMÉ
2ème chambre civile - HSC
627ca6ec4781dc057dee79ba
11 mai 2022
ordonnance du 16 décembre 2021 assistée de François CHARTAUD, Greffier ; ENTRE : Monsieur [R] [T] [O], né le 12 Mars 2003, actuellement hospitalisé au CHS CHARLES PERRENS assisté de Maître Johanne
642d148acb8fa004f57da1f5
4 avril 2023
MONTEIRO LAGARDE représentée par son Président [Adresse 6] Représentée par Me Johann GIUSTINATI, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [H] [P] [M] [Adresse 3] Représenté par Me Sarah SCHIFFERLING-ZINGRAFF
Pôle 1 - Chambre 12
69cdfbc0cdc6046d47d2015e
1 avril 2026
décision APPELANT Monsieur [V] [X] (Personne faisant l'objet de soins) né le 11 mai 1989 à [Localité 1] demeurant [Adresse 1] Actuellement en programme de soins comparant / assisté de Me Johanne
69cdfbc6cdc6046d47d20319
Monsieur [E] [P] [I] (Personne faisant l'objet de soins) né(e) le 26 juillet 2005 à Espagne demeurant [Adresse 1] Actuellement hospitalisé(e) au C.H [Etablissement 1] comparant(e)/ assisté(e) de Me Johanne
Premier Président
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11 juillet 2025
Adresse 2] [Localité 5] actuellement hospitalisé au Centre Hospitalier de [Localité 7] comparant en personne, assisté de Me Delphine BOSSARD-BREGEON, avocat au barreau de TOURS substitué par Me Johan
6871efa957f38d6b27c2768d
Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] actuellement hospitalisée au Centre Hospitalier de [Localité 7] représentée par Me Delphine BOSSARD-BREGEON, avocat au barreau de TOURS substituée par Me Johan
Chambre 1-11 OP
659e432455379800088470b9
9 janvier 2024
DEMANDERESSE Madame [R] [W], demeurant [Adresse 1] comparante en personne munie de sa carte nationnale d'identité DEFENDEUR Maître [U] [S], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Johan
6a210e94cdc6046d4709ae02
2 juin 2026
INTIMÉE PRÉFECTURE DES BOUCHES DU RHÔNE Représentée par Maître Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON, substitué par Maître Johann LE MAREC, avocat au barreaut D'AIX en PROVENCE MINISTÈRE
2ème chambre
DCA_23PA01623_20240410
10 avril 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 19 avril et 31 juillet 2023, la société Sidel Holding, représentée par Me Johann Roc'h, demande à la Cour : 1°) d'annuler le
6253cab7bd3db21cbdd8bd42
17 juin 2008
C / COMMUNE D'UZÈS TRÉSORERIE D'UZÈS COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1re Chambre B ARRÊT DU 17 JUIN 2008 APPELANT : Monsieur Josef Johann X...
6253ca3fbd3db21cbdd8a726
6 décembre 2007
Johan X... le 23 Janvier 2006 - RG no 13541 APPELANT Monsieur Aimery DE Y...
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