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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd51bd3db21cbdd92ec2
15 février 2016
15 février 2016
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, Président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère. qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd6bbd3db21cbdd934b8
5 septembre 2016
5 septembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd99bd3db21cbdd93cf7
4 septembre 2017
4 septembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd94197
27 novembre 2017
27 novembre 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Gaëlle Buseine, conseiller, Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé
Source officielleCour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9498a
8 juillet 2020
8 juillet 2020
COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE R.G : No RG 20/00477 No Portalis DBV7-V-B7E-DHHL ORDONNANCE DE RETENTION ADMINISTRATIVE DU DU 08 JUILLET 2020 Par devant Nous, Marie-Josée BOLNET, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cc59bd3db21cbdd8fd3e
8 octobre 2012
8 octobre 2012
Jacques FOUASSE, conseiller Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller GREFFIER Mme Valérie FRANCILLETTE, Greffier. ARRET SUR REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE : Signé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd9086e
1 juillet 2013
1 juillet 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d17
25 novembre 2013
25 novembre 2013
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Françoise GAUDIN, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cca8bd3db21cbdd90d7d
2 décembre 2013
2 décembre 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, Conseillère, Mme Françoise GAUDIN, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90fb8
20 janvier 2014
20 janvier 2014
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, président, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, Mme Françoise GAUDIN, conseillère.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE00376_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
coopération intercommunale au titre de l'exercice 2021 en application de l'article L. 1613-5-1 du code général des collectivités territoriales, publié au Journal officiel de la République française (JORF
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1ee
4 avril 2008
4 avril 2008
Charles Y... la somme de 120. 000 F, soit 18. 293, 88 €, à Mme Marie-Josée Y... épouse X... et à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad8bd3db21cbdd8c48e
18 décembre 2007
18 décembre 2007
son siège 53 Rue Boissière 75116 PARIS représentée par la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avoués à la Cour assistée de Me Kristell CATTANI, avocat au barreau de PARIS, Toque L171, Maître Marie-José JOSSE
Source officielleCour d'Appel
6253ccdabd3db21cbdd91801
16 juin 2014
16 juin 2014
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard ROUSSEAU, président de chambre, et Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92074
23 février 2015
23 février 2015
de procédure civile, l'affaire a été débattue le 5 janvier 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, et Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb63
28 novembre 2011
28 novembre 2011
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc21bd3db21cbdd8f35e
28 mars 2012
28 mars 2012
Il s'oppose à la demande d'élargissement du droit de visite réclamé par la mère en faisant observer qu'il ne peut être privé de vacances avec ses enfants qui sont des périodes de joie et de convivialité
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63bd0eed0ab73d7c90739f03
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[O] [X] né le [Date naissance 1] 1995 à [Localité 3] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] ; Comparant Assisté par Me Josée ISRAËL - AARPI BOTHIS - avocat au barreau de Paris (C1857) Vu les pièces
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
627df9460d41e0057d43e641
12 mai 2022
12 mai 2022
EVEREST STUDIO GROUP [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE - LANGAGNE - BOISSAVY - AVOCATS, avocat au barreau de MELUN à DÉFENDEUR S.A.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
64f17f3092dd7fd9692bbd49
31 août 2023
31 août 2023
répertoire général N° RG 23/02413 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUAS Décision déférée ordonnance rendue le 29 Août 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Josée
Source officiellePage 18 sur 308