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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
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8 novembre 2017
l'espèce, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, le tribunal des affaires de sécurité sociale a retenu que l'effort induit par la manipulation d'un câble d'un poids indiqué de plus de soixante kilos
6ème Chambre
DCA_22PA05302_20231010
10 octobre 2023
s'agissant de ses craintes personnelles en cas de retour en Afghanistan, que, boucher de profession, il a été contacté par des taliban, quelques jours avant son départ de son pays, pour apporter cinq kilos
Pôle 5 - Chambre 15
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8 octobre 2025
kg de produits à base de viande ; que les charcutiers français se sont engagés dans le code des usages de la charcuterie à limiter l'utilisation des nitrites, d'au moins 20 %, soit 120 mg maximum par kilo
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Chambre Sociale
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3 octobre 2023
Le salarié reste apte sur un poste respectant les restrictions suivantes : Contre-indication au port, répété, prolongé ou cadencé de charges supérieures 8 kilos, notamment si associé à des changements
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8 octobre 2024
rendu par le médecin du travail le 24 juin 2013 aux termes duquel elle était déclarée inapte au poste d'employée de cafétéria mais apte à un poste excluant tout port de charges lourdes supérieures à 5 kilos
5e chambre Pole social
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18 janvier 2024
Cet ensemble pèse une quinzaine de kilos je pense. Mon patron n'a pas voulu utiliser une nacelle ou un échaffaudage bien que ce travail soit réalisé à cinq mètres de hauteur.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
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2 juin 2026
quelques jours après que la médecine du travail nous ait rappelés que je n'avais rien à porter de plus de 35 kilos à la suite d'une première blessure!
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3 février 2015
"Elle correspond à la valorisation effectuée au kilo ou à la pièce de la production réalisée mensuellement par chaque opérateur sous déduction du salaire de base brut.
Chambre sociale 4-6
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9 avril 2026
] [Q] présentait un antécédent d'obésité morbide (140kg) qui avait nécessité une sleeve gastrectomie avec cholécystectomie en octobre 2017 et qu'à la suite de cette intervention, elle avait perdu 40 kilos
Ch.secu-fiva-cdas
6780bc6d7876e75543d1c55e
9 janvier 2025
Elle conteste également que le salarié ait eu à porter manuellement des pièces de viandes de plusieurs centaines de kilos, la réglementation interdisant de dépasser les 105 kilos par pièce et les bêtes
Pôle 4 - Chambre 10
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10 avril 2025
a tenu compte de l'ordonnance du docteur [T] qui indique seulement 'phenylbutazone 20" dont il déduit après avoir interrogé Mme [T], qu'il a été administré 20ml pour un cheval de 500 kg soit 8,8 mg/kilo
Pôle 5 - Chambre 5
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25 avril 2013
Le connaissement n°1, portait sur une cargaison de 110.000 sacs de 50 kilos, soit un poids total brut de 5.500 tonnes et le connaissement n°10 portait sur une cargaison de 122.222 sacs de 45 kilos, soit
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10 novembre 2015
Georges X... a présenté, pendant un mois, une température à 39°, une perte de l'appétit dont il est résulté une perte de poids de 10 kilos et la persistance de douleurs articulaires malgré un traitement
3e chambre
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26 janvier 2017
Elle indique qu'elle s'est alimentée très peu et a pesé environ 44 kilos.
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22 avril 2015
l'entrepôt dans lequel travaillait la salariée, de poste de conduite de chariot élévateur ou de contrôleur à l'expédition ou à la réception qui n'exigeait pas la manipulation de colis compris entre 3 et 15 kilos
Chambre 3-1
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28 avril 2022
Subsidiairement, ils invoquent les dispositions du contrat type de commission de transport qui limite la responsabilité du commissionnaire à 20 € par kilo transporté, ce qui limiterait le montant de la
2ème CH - Section 1
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13 octobre 2022
En effet, le 21 septembre 2017, la société PYRÉNÉES FRET a transporté au cours d'une même tournée 3 tonnes 250 kilos de palettes et colis dont 2,5 tonnes à destination de SPORT CONNEXION.
3ème Chambre Commerciale
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7 octobre 2025
Le paiement se faisait en fonction du prix des oeufs livrés au kilo. Le prix de la poulette était également fixé.
Chambre 4-8a
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27 janvier 2026
L'attestation de Mme [A] [B] confirme le périmètre des attributions de Mme [S] [L] qui, en pratique, devait réceptionner les denrées alimentaires en rangeant les cartons de commande pesant plusieurs dizaines de kilos
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