[D] [X] est décédé le [Date décès 4] 1997, en laissant pour lui succéder [L] [I] veuve [X], sa mère, et [G] [X] épouse [I], sa soeur.

Gabin Z..., surnommé Evariste, est décédé le 10 juin 1970, laissant pour lui succéder ses cinq frères et sœurs, M. Honoré Y..., Mme Germaine Y... épouse COLONETTE, M. Anicet Bernard Y..., M.

première entorse à la cheville droite, le 14 octobre 1965, imputable au service, qui n'a pas été prise en charge de façon adaptée, puis de nombreuses récidives, une douzaine au cours de sa carrière, lui laissant

Par ailleurs, aucun document de contrôle laissant apparaître le nombre et la date des journées ou demi-journées travaillées n'est fourni par l'employeur, contrairement aux dispositions de l'article L.

J'ai même été obligé d'intervenir, car Mr Y... avait l'oeil en sang et Mr X... continuait le travail de Mr Y... en le laissant se frotter l'oeil au dessus de l'évier.

réduction des autres demandes et au constat que la créance de la CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE au titre de la rente ACCIDENT DE TRAVAIL s'impute totalement sur le déficit fonctionnel permanent, ne laissant

2019, le tribunal de grande instance de Paris a déclaré Monsieur [U] irrecevable faute de qualité à agir au motif que le rapport de généalogiste, produit en cours d'instance, établissait que [B][F] laissait

[M] qui le lui laissait à titre gratuit ; que ses deux enfants issus d'une précédente union vivaient avec elle et qu'une de ses filles était scolarisée en établissement privé en raison de ses difficultés

[T] [M], après avoir rédigé manuscritement ses nom, prénom, date de naissance et adresse dans la case en haut et à droite de l'imprimé l'a signé le 5 décembre 2016 en laissant vierge le tableau recensant

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[G] [N] a déménagé à la cloche de bois en mars 2022, en laissant les clés du logement dans la boîte aux lettres, sans laisser ses nouvelles coordonnées et en emportant une partie du mobilier, ce qui a

Il reproche au tribunal d'avoir rejeté sa demande d'indemnisation de son préjudice professionnel, et soutient que sa carrière laissait supposer que, sans la maladie, il aurait pu continuer sa progression

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Selon l'acte de notoriété reçu les 23 avril et 4 juin 1992 par Maître [L], notaire associé de la SCP [L], titulaire d'un office notarial à Paris 8 ème, elle laissait pour seules héritières ses trois filles

FAITS ET PROCÉDURE Le 7 avril 1979 est décédé à Belmont Bretenoux François X... puis le 14 octobre 1998, à Saint Céré, sa veuve Aline C..., les défunts laissant pour héritiers leurs neuf enfants Denis

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(No mobile : 06 64 66 15 40), laissait apparaître une consommation très importante entre le 3 octobre 2005 et le 22 octobre 2005, (période durant laquelle Monsieur Stéphane X... se trouvait en arrêt maladie

l'insuffisance d'actif Attendu qu'il résulte des pièces communiquées, et ne fait pas l'objet de contestation par les appelants, que, depuis le premier trimestre 2003, voire avant, la société débitrice laissait

verse aux débats des témoignages de personnes qui ont fréquenté le couple et qui sont précis et détaillés démontrant la réalité de ses griefs contre le mari qui s' absentait du domicile conjugal, laissait