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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 11
661a20354cfa010008a2d83b
12 avril 2024
Grospellier, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
Pôle 1 - Chambre 12
6622097b9ce14200083899e3
18 avril 2024
INTERVENANTE M.LE DIRECTEUR DU GHU [Localité 5] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [Localité 6] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme Catherine LESNE
668cd24fbbc9a118c6c63fff
8 juillet 2024
Paris, assisté de Laure POUPET, greffier lors des débats et de la mise à disposition de la décision APELANT Monsieur LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRES LE TJ DE PARIS représenté par Mme Chistine LESNE
6878846463001e49f9f26a6d
16 juillet 2025
2] PSYCHIATRIE ET NEUROSCIENCES SITE [4] non comparant, non représenté, TIERS Madame [G] [W] demeurant [Adresse 1] non comparant, non représenté, MINISTÈRE PUBLIC Représenté par Mme LESNE
6879d5f62db7cac9e5eb4968
17 juillet 2025
Jeanne Pambo, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
6887316f1692fcf85d581ef4
25 juillet 2025
Govindaretty, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
6892e357bf535a2d228f95ca
5 août 2025
Martinez, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Christine Lesne
3ème CHAMBRE FAMILLE
6801dfea354955cf78ced5c2
17 avril 2025
nationalité Française demeurant [Adresse 4] Madame [I] [Z] épouse [K] née le [Date naissance 6] 1951 à [Localité 8] de nationalité Française demeurant [Adresse 3] Représentés par Me Flavie LESUR
2 e chambre civile
67ee19566cff766e94e3890a
1 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Marie-Pascale BLANCHARD, Présidente de chambre, Michèle BRUGERE, Conseiller, Leslie CHARBONNIER, Conseiller
67fde8349b68debe44f7e8c5
14 avril 2025
Wohlschies, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS : 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Christine Lesne
67f9f3a7a6be9c926c7ca9f5
11 avril 2025
2025 à 11h08, de la possibilité de faire valoir ses observations, en application des dispositions de l'article R3211-38 du code de la santé publique; LE MINISTERE PUBLIC Représenté par Madame LESNE
Chambre 1-8
659f943a3328fa00087a2453
10 janvier 2024
d'Instance de TOULON a déclaré valide le congé pour reprise délivré le 15 février 2019, a dit que les époux [F] sont occupants sans droit ni titre depuis le 1er novembre 2019 et a ordonné leur expulsion, lesa
Cour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b77
21 avril 2017
X... l'attaque pour la restitution des 12 500 €" mais ajoutait qu'elle avait été lésée dans cette affaire, n'ayant pu vendre son bien pendant deux ans.
3ème chambre - formation à 3
DCA_20LY00685_20220615
15 juin 2022
S'estimant lésée par cette pratique, Mme A, auxiliaire puéricultrice depuis 1978 et depuis admise à la retraite, a sollicité la reconstitution de sa carrière par courrier du 12 août 2015.
6253ca14bd3db21cbdd89fb5
29 novembre 2007
l'employeur ne lui déduit pas 4,75 jours mais 5 jours n'est étayée par aucun élément et l'appelante se borne à produire un seul bulletin de paye ce qui est nettement insuffisant pour déterminer si elle a été lésée
6253ca14bd3db21cbdd89fb7
6253ca14bd3db21cbdd89fba
4ème chambre - formation à 3
DCA_24LY03044_20250430
30 avril 2025
Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 29 octobre 2024 et par un mémoire (non communiqué) enregistré le 8 avril 2025, la SA Engie Energie Services, représentée par Me Lesne (Selarl B2L
3ème Chambre
DCA_22NT03259_20230505
5 mai 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 9 février 2023, le centre hospitalier Guillaume Régnier, représenté par Me Lesné, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à
1re chambre civile
69302a040437ac0245bf1b5e
2 décembre 2025
COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 462, il est statué sans audience, l'affaire ayant été mise en délibéré à ce jour, par la cour composée de : Olivier MANSION, président de chambre Leslie
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