CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 12
6610e5ee74ef9f00086f667e
5 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Odile DEVILLERS, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET, Conseiller Monsieur Christophe LATIL
6610e5ef74ef9f00086f66b0
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
65cb14cb474256000835c3a8
5 octobre 2023
DEMANDERESSE A L'INCIDENT DEBATS : A l'audience publique du 07 septembre 2023 devant Mme Odile GREVIN, Présidente faisant fonction de Conseiller de la mise en état de la Chambre Economique de la
Pôle 6 - Chambre 13
6031dd2c3dc473b1052cee8f
15 juin 2018
procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Elisabeth LAPASSET-SEITHER, Présidente de chambre, et Mme Marie-Odile
20e chambre
63b677b1a853827c9026d2e2
4 janvier 2023
00050 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VTJM Du 04 JANVIER 2023 ORDONNANCE LE QUATRE JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Odile
Chambre civile 1-7
661f66112313f20008a527fd
16 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 16 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Odile CRIQ, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
6620b8d2bd6a8f00086abb99
17 avril 2024
Public ORDONNANCE Le 17 Avril 2024 prononcé par mise à disposition au greffe, Nous Madame Odile CRIQ, conseiller à la cour d'appel de Versailles, déléguée par ordonnance de monsieur
67134c01208351cec65866f5
18 octobre 2024
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 26 Mars 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Odile
Cour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b24
7 octobre 2013
RG N : 12/ 01273 AFFAIRE : Mme Lydie Y... épouse X... représentée par Madame Odile A... épouse Y..., sa tutrice, selon jugement Juge des Tutelles de CHATEAUROUX (36) du 16 JUILLET 2012, demeurant
64379d719477fe04f5cc6309
12 avril 2023
par Me Emilie CHRISTIAN substituant Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS, vestiaire : 21 DEBATS : A l'audience publique du 31 Janvier 2023 devant Mme Odile
64379d789477fe04f5cc6313
Adresse 1] Non représenté, non comparant Madame [M] [W] [Adresse 2] [Adresse 2] Non représentée, non comparante DEBATS : A l'audience publique du 31 Janvier 2023 devant Mme Odile
63660b10bb0cef7f74279215
3 novembre 2022
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES, assistée de Madame Sophie TRENCART, adjointe administrative faisant fonction COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à
696a8346cdc6046d478ed07e
15 janvier 2026
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège : [Adresse 5] [Localité 6] *** DEBATS : A l'audience publique du 07 Octobre 2025 devant Mme Odile
679336b0cc9763289b72510e
23 janvier 2025
ET : INTIMEE Madame [E] [J] [Adresse 1] [Adresse 5], [Localité 3] signifiée à étude le 08 novembre 2025 *** DEBATS : A l'audience publique du 19 Novembre 2024 devant Mme Odile
6253cae2bd3db21cbdd8c625
7 octobre 2008
et Madame Odile Z... épouse X... en leur appel et le dit bien fondé. Infirme le jugement déféré et, statuant à nouveau : Condamne Monsieur Bruno Y...
6253cd4ebd3db21cbdd92e60
2 février 2016
L'AGS qui s'associe à la position de Mme Odile H... ès-qualités fait valoir en substance que : - M.
6253cce2bd3db21cbdd9198d
22 juillet 2014
Marc X..., agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Hôtelière France Patrimoine Représentée par Maître Odile Blandino, avocat au barreau de Paris et Monsieur Anthony Y... ... 49260
69f1a349cdc6046d47ee9aa1
28 avril 2026
PAR CES MOTIFS Nous, Odile GREVIN, présidente de chambre, Rejetons la demande de caducité de la déclaration d'appel n° 25/3265 inscrite sous le n° 25/4207 ; Réservons les frais irrépétibles
3e chambre civile
651fa55dc601f0831899176b
[G] [P] [Adresse 3], [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Odile PIERRU, avocat au barreau de MONTPELLIER Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 19/01777 (Fond) Mme [O] [U] épouse [Z] [Adresse
6970dec9cdc6046d471e8783
20 janvier 2026
PANTHEON SCP ALPHA MANDATAIRES JUDICIAIRES représentée par Me [T] [P] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de l'association « ES PANTHEON » INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile
Page 18 sur 211