relative aux instructions de tri et de conservation pour les archives produites et reçues par les écoles paramédicales, mais qu'en revanche une copie de l'intégralité de son dossier (administratif et pédagogique

En ce qui concerne le moyen tiré de l'absence de consultation de l'inspecteur pédagogique régional : 5.

A compter du 4 février 2002, elle a rempli des fonctions de coordinatrice pédagogique avec le bénéfice du statut cadre à partir du 1er août suivant.

, du recrutement et de l'animation de l'équipe pédagogique, du recrutement et de l'animation de l'équipe pédagogique et du réseau d'entreprises partenaires ; que l'article 2 détaille les engagements de

Pascal PEDRON, Président de chambre M. Gilles REVELLES, Conseiller M.

A la suite d'une altercation survenue entre l'intéressé et la régisseuse générale de l'orchestre le 23 novembre 2018 et retardant de quelques minutes le début d'un concert pédagogique destiné aux enfants

salariés; qu'elle a demandé, pour chacun de ses salariés, une prise en charge financière par son organisme paritaire collecteur agréé, le Fafiec, lequel a accepté une prise en charge partielle du coût pédagogique

Nous vous rappelons également au projet pédagogique de [1] qui rappelle la notion d'« itinérance ludique ».

application de cet arrêté et, notamment, les délibérations des jurys de toutes les formations de l'université à compter de l'année universitaire 2019-2020 ainsi que les inscriptions administratives et pédagogiques

Par la présente requête, Mme B, qui a exercé les fonctions de gestionnaire scolarité et secrétariat pédagogique à l'université Sorbonne Université jusqu'à sa démission le 2 octobre 2019, demande l'annulation

Par courrier du 28 juillet 2019, Mme [Y] a écrit à la direction d'Adonis pour dénoncer des actes constitutifs de harcèlement moral de la part de la responsable pédagogique du centre de formation de Toulouse

Outre le président de l'association, celle-ci comporte quatre salariés : [U] [I] en qualité de directeur, responsable pédagogique et formateur, [F] [X] en qualité de responsable pédagogique et formatrice

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Pascal PEDRON, Président de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Lionel LAFON

Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON, et ayant pour avocat plaidant Me Nadia EL BOUROUMI, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉES Association CLUSTER D'INNOVATION PEDAGOGIQUE

Le 12 septembre 2007, monsieur [N] [B] s'est vu proposer un avenant à son contrat de travail modifiant la durée de face à face pédagogique BTS réduit à 240 h et y additant un face à face CAP photo à hauteur

Toutefois, cette lettre se borne, tout d'abord, à faire état des réactions de parents d'élèves à l'issue de la séance pédagogique en litige en indiquant que les images présentées ont choqué des élèves.

cet enfant motivant, dans son intérêt, le projet d'instruction dans la famille et qu'il est justifié, d'une part, que le projet éducatif comporte les éléments essentiels de l'enseignement et de la pédagogie