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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Référés du PP
6780bad0f25437b69df75a5a
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assisté de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
67820aadd30fbdc4c17b9c93
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
67820aaed30fbdc4c17b9c95
10 janvier 2025
10 janvier 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
680c68b5230da8dfaf90c0e0
25 avril 2025
25 avril 2025
DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
65ab749236bfc00008d68d49
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616318bee0639f4f1a04a4ee
10 mars 2011
10 mars 2011
président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61633c0d7eadebb7307d1e24
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Monsieur Alain CHAUVET, président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616348f5543823d76b031788
23 juin 2011
23 juin 2011
président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61636ee577a1403986670c2c
26 mai 2011
26 mai 2011
président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163bf2b3aeb4b683cf414d6
18 mars 2010
18 mars 2010
présidente, Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6163d88099a586c22d6d44ae
3 juin 2010
3 juin 2010
présidente, Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb20bd3db21cbdd8ce0d
16 octobre 2008
16 octobre 2008
présidente Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré Greffière : lors des débats : Madame Nadine BASTIN lors du prononcé : Madame Sandra PEIGNIER
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE01520_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
B, représenté par Me Pelletier, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cet arrêté ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 200 à verser à Me Pelletier sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f231
6 mars 2012
6 mars 2012
née le 05 Janvier 1965 à FRIBOURG (ALLEMAGNE) ... 29200 BREST ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f86a
5 juin 2012
5 juin 2012
né le 13 Mars 1974 à LORIENT (56100) ... 44000 NANTES Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6349006b63d497adffda42a4
13 octobre 2022
13 octobre 2022
barreau de Rennes INTIMÉE : Madame [N] [B] née le 10 Novembre 1970 à [Localité 4] (SENEGAL) [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69cf5108cdc6046d47f22f9f
2 avril 2026
2 avril 2026
disposition au greffe **** APPELANT : Monsieur [K] [V] né le 15 Janvier 1965 à [Localité 1] (74) [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Amélie AMOYEL-VICQUELIN de la SELARL AB LITIS / PÉLOIS
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6349005363d497adffda4298
11 octobre 2022
11 octobre 2022
N° du 11 octobre 2022 R.G : N° RG 22/01126 - N° Portalis DBVQ-V-B7G-FF3N [Z] c/ [S] [S] Formule exécutoire le : à : la SELARL RAFFIN ASSOCIES la SELARL PELLETIER
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a0e8e45bbe450008b2cce6
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Ce prêt était garanti par une délégation de créance au profit de la Banque Pelletier, devenue BPACA, du contrat d'assurance-vie 'Pelletier Performance' souscrit le 20 juillet 2007 par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f9a
5 décembre 2013
5 décembre 2013
X... aux entiers dépens qui comprendront le coût de la sommation du 15 décembre 2008 ; ACCORDE à la SELARL PELLETIER-FISSELIER-CASIES le bénéfice des dispositions de l'article 699 du Code de Procédure
Source officiellePage 18 sur 169