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438 résultats pour « Perrinaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5e Chambre

5fca56ae004a1c19011db2fa

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

Elle a également signé une convention de partenariat au nom de l'[8] avec le réseau Périnat 92 Nord afin d'améliorer la qualité des soins en périnatalité dans le nord des Hauts-de-Seine, mettant en cohérence

Source officielle

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Annonces BODACC17 résultats

Journal officiel
Radiations

PERRINAUD, Kévin, Tony, Mickaël, Dimitry

SIREN 511071391Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

10/10/2025

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Créations

PERRINAUD, Susy

SIREN 888213451Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

13/08/2025

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Radiations

PERRINAUD, Susy

SIREN 888213451Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

05/08/2025

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Créations

PERRINAUD, Ruth, Colette

SIREN 944318690Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

27/05/2025

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Créations

PERRINAUD, Kévin, Tony, Mickaël, Dimitry

SIREN 511071391Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

02/10/2023

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CA

Pôle 2 - Chambre 2

616372591cf28a447224e005

Appel

3 décembre 2010

3 décembre 2010

prolabé dans l'excavation pelvienne d'autre part, rendait nécessaire en per-opératoire la réalisation d'un geste supplémentaire d'hystérectomie pour obtenir un bon résultat sur le plan urinaire et périnal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c984bd3db21cbdd888d0

Appel

8 septembre 2006

8 septembre 2006

B2S venant aux droits de la Société B2S CERITEX 2 rue Louis Pergaud 94700 MAISONS ALFORT représentée par Me Catherine OLIVE substituant Pierre BREGOU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 0094 INTIMEE

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4c442150aadff23dae8

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Localité 8] (34) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 7] Représenté par Me François GIRAULT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et plaidant INTERVENANT : Maître PERNAUD-ORLIAC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c927bd3db21cbdd876cb

Appel

24 novembre 2005

24 novembre 2005

personne de ses administrateurs judiciaires maîtres Baudouin Y... et Gilles BARONNIE: 1 897, 84 ç; - AIR LITORAL prise en la personne de ses administrateurs judiciaires maîtres Olivier FABRE, Philippe PERNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936c2

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

COMMUNE DE SAINTE GENEVIEVE DES BOIS prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 219 105 491 ayant son siège à l'Hôtel de Ville-Place Roger Perriaud

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6618cf0a7935f50008be427f

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Pas d'adénopathie médiastinale, pas d'épanchement pleural ou péricardique.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4ba

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

d'amiante dans le cadre de travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante ; notamment dès 1951 les travaux de calorifugeage au moyen d'amiante; - en 1976 : le mésothéliome primitif, pleural, péricardique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca30bd3db21cbdd8a4bc

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

d'amiante dans le cadre de travaux exposant à l'inhalation de poussières d'amiante ; notamment dès 1951 les travaux de calorifugeage au moyen d'amiante ; -en 1976 : le mésothéliome primitif, pleural, péricardique

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

625baea844cde4277d1bd723

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

PALAYS, 34 rue des Cosmonautes, Immeuble PERISUD 4 Bâ t. 2, 31400 TOULOUSE Représentée par Me Nicolas JAMES-FOUCHER de la SCP JEAY - MARTIN DE LA MOUTTE - JAMES-FOUCHER, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

69fd77edcdc6046d47037a79

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] Représentés par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : L34 Avocat plaidant : Maître Philippe PERICAUD

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60370a789debbea50e7544da

Appel

19 juin 2015

19 juin 2015

aux droits de la société AMMANN INGÉNIERIE agissant en la personne de ses représentants légaux Dont le siège social est [Adresse 2] [Localité 4] Représentée et assistée par : Me Jean-François PERICAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd79bd3db21cbdd93795

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

syndic en exercice Piazze San Ambroggio 20260 LUMIO assisté de Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Gérald BES, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me Philippe PERICAUD

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

68edd8fe87178132e1935154

Appel

13 octobre 2025

13 octobre 2025

rappeler que le tableau n°30B définit les plaques pleurales comme étant une maladie provoquée par l'inhalation de poussières d'amiante se caractérisant par la présence de plaques calcifiées ou non, péricardiques

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4847396eb608bc065a

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

siège [Adresse 2] [Localité 6] Toutes deux représentées par Me Audrey PAPIN, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS et par Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4847396eb608bc0660

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

siège [Adresse 6] [Localité 5] Toutes deux représentées par Me Audrey PAPIN, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS et par Me'Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

68f07f4847396eb608bc0666

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Audrey PAPIN, substituant Me Etienne DE MASCUREAU de la SCP ACR AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANGERS et par Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69d73c0acdc6046d479b68d0

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

440 048 882 [Adresse 18] [Localité 31] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Me Fanny CAJA substituant Me Arnaud PERICARD

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab2

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

rappeler que le tableau n°30B désigne les plaques pleurales comme étant une maladie provoquée par l'inhalation de poussières d'amiante, caractérisées par la présence de plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17ab6

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

rappeler que le tableau n°30B désigne les plaques pleurales comme étant une maladie provoquée par l'inhalation de poussières d'amiante, caractérisées par la présence de plaques calcifiées ou non péricardiques

Source officielle