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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile B
68ef2db58a85971c3ac1ffca
14 octobre 2025
NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, avocat postulant, toque : 475 ayant pour avocat plaidant Me Sylvain FLICOTEAUX de la SELARL QUINTES AVOCATS, avocat
4e chambre civile
660f94f8a40f8b0008cb7469
4 avril 2024
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M.
1ère Chambre
64a50d0fb8594705dbfccd15
4 juillet 2023
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 04 juillet 2023 N° RG 23/00067 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6AD -PV- Arrêt n° [E] [C] divorcée [V] / [O] [V], Etablissement Public DIRECTION
Chambre 1-2
65b35b7a1d7564000872dbe8
25 janvier 2024
BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-philippe COLJE Me Lise TRUPHEME Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'incident
Cour d'Appel
Monsieur X... Joseph, le 26 Mars 2003c/Monsieur MR ET MADAME Y
6253c8f5bd3db21cbdd86d1f
10 décembre 2003
Philippe, agissant es-qualité de leur fils X...
6253ca12bd3db21cbdd89f67
27 septembre 2007
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 27 septembre 2007 Arrêt no-BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 02255 Jean-Marie X..., Chantal Y... épouse X... / Emilie Z... A... B...
6253cd10bd3db21cbdd9231a
22 avril 2015
BISMUTH associés, barreau de LYON INTIMEE --- = = oO § Oo = =--- Sur renvoi de cassation : jugement du Tribunal de grande instance de CUSSET en date du 21 février 2011- arrêt de la Cour d'appel de RIOM
Chambre Sociale
6630898203169600084135b6
23 avril 2024
Maître [W] [C], en qualité de liquidateur judiciaire de la SAS OXSITIS, L'UNEDIC, Délégation AGS, CGEA d'[Localité 8] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de riom
65a785568121050008662f3c
16 janvier 2024
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 16 janvier 2024 N° RG 22/00475 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYS5 -LB- Arrêt n° 18 [U] [D] / [M] [R] Jugement au fond, origine Tribunal de proximité
65449d93c71a6a83181c8f8e
31 octobre 2023
décision attaquée en date du 21 décembre 2017, enregistrée sous le n° 18/00134 Arrêt rendu ce TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE (SOCIALE) de la Cour d'Appel de RIOM
6253c9f7bd3db21cbdd89ac3
20 novembre 2007
Du 20/11/2007 Arrêt no JLT/DB/NV Dossier no06/02408 Philippe X... / S.A.S. L.M.D.
67874f21d61a5c2f4aa365e0
14 janvier 2025
COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 14 janvier 2025 N° RG 22/01849 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4GF -PV- Arrêt n° [S] [M] / URSSAF D'ILE DE FRANCE Jugement au fond, origine Juge
68709b7a123db6632de316aa
10 juillet 2025
contentieux de la protection du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 04 Septembre 2024, enregistrée sous le n° 11-22-0002 ORDONNANCE rendue le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
Chambre Commerciale
6719e5185857dd64cbdaa6ec
23 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° DU : 23 Octobre 2024 N° RG 24/00297 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEHI ADV Arrêt rendu le vingt trois Octobre deux
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16 octobre 2025
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 20 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 23/00896 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président
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juge du contentieux de la protection de VICHY, décision attaquée en date du 07 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 11-24-0273 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe
68f1cd862f77035fb0bf7f48
EXPRO, JCP de [Localité 4], décision attaquée en date du 30 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 23/03005 ORDONNANCE rendue le SEIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ par Nous, Philippe VALLEIX, président
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16 février 2006
CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE N MES 18 septembre 2003 Section: Commerce DEVILLIERS C/ BOLLEGUE COUR D'APPEL DE N MES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 16 FÉVRIER 2006 APPELANTE : Madame Marie DEVILLIERS X... du Rieu
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6253cd11bd3db21cbdd9232f
4 mars 2015
représentée par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES, Me Antoine DOUET, avocat au barreau de MONTLUCON APPELANTE d'un jugement rendu le 06 NOVEMBRE 2009 par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE
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